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Dictionnaire environnement

Définition

A

Avenant

Un avenant est un accord modifiant partiellement ou complétant un accord antérieur toujours en vigueur. Il peut s'agir, par exemple, d'ajouter une nouvelle clause ou en de rectifier certains éléments relatifs aux modalités d'engagements.

Dernière mise à jour : 11/07/2017

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