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Définition
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Pile

Les piles et accumulateurs sont des sources d'énergie électrique obtenue par transformation directe d'énergie chimique. Une pile est utilisable une fois, un accumulateur plusieurs fois car rechargeable. Une batterie est un assemblage de piles ou d'accumulateurs. Une pile est constituée de deux électrodes, l’anode et la cathode qui baignent dans l’électrolyte. L’anode est constituée de matériaux choisis pour leur aptitude à libérer des électrons. En générale ce sont des métaux (plomb, fer, zinc, cadmium, calcium, aluminium, magnésium, lithium) ou de l’hydrogène. La cathode est constituée de matériaux capables de fixer des électrons. On utilise du soufre, des halogènes ou des oxydes métalliques. Il existe deux grandes familles de piles, saline, et alcaline : dans une pile saline, l'électrolyte est un composé salin (chlorure d'ammonium, de zinc, ...) tandis que dans une pile alcaline, l'électrolyte est une solution basique contenant un métal alcalin (lithium, sodium, potassium, ...).
L’électrolyte se compose le plus souvent d’un sel dissout dans un solvant stable vis-à-vis des électrodes. Les électrodes sont choisies pour leurs propriétés permettant de solubiliser et ioniser ce sel.
La majorité des piles mises sur le marché sont les piles alcalines (ou salines), et ne contiennent plus de mercure depuis 1994. Les seules piles contenant du mercure sont les piles boutons qui sont progressivement remplacées par d’autres produits de substitution ne contenant plus de mercure.
Les piles ne se rechargent pas, les plus anciennes sont la pile de Volta (1800) et la pile Leclanché. D’après l’ADEME, 604 millions de piles (environ 20.300 tonnes) ont été mises sur le marché en 2002, dont environ 15% incorporées à des appareils. Les piles bâtons au bioxyde de manganèse (alcalines et salines) représentent 88% des mises sur le marché, les piles boutons (environ 92 tonnes) 68 millions d'unités. Les quantités de piles collectées en France en 2002 représentent 6.460 tonnes, ainsi composées :
- piles boutons : 23 tonnes,
- piles alcalines et salines : 5.461 tonnes,
- piles lithium : 165 tonnes,
- piles zinc-air : 811 tonnes.

Les piles sont des déchets dangereux qui doivent être stockés dans des containers étanches, à l'abri des intempéries et des sources de chaleur et qui ne doivent pas être mélangés aux autres déchets. Leur stockage peut être soumis ou non à la réglementation ICPE, en fonction des quantités entreposées. Pour le stockage de piles et accumulateurs au lithium, les conditions particulières aux déchets explosifs sont à mettre en place.
Depuis le 1er janvier 2001, les entreprises ont obligation de collecter ou de faire collecter, valoriser ou faire valoriser, éliminer ou faire éliminer leurs piles et accumulateurs usagés. Tout producteur, importateur ou distributeur est tenu de reprendre gratuitement les piles qui lui sont rapportées et de les éliminer ou de les faire éliminer dans des installations classées en application de la loi sur les ICPE du 19/07/76.
Si vous êtes fabricant, importateur, distributeur sous votre marque : vous êtes responsable financièrement du traitement de ces piles et accumulateurs, dans la limite des quantités mises sur le marché.
Dans le cas d’une collectivité locale ou en tant que simple distributeur : vous pouvez vous adresser aux metteurs sur le marché ou aux organismes les représentant pour le financement du traitement des piles et accumulateurs en votre possession.
Le contrôle de l’élimination des piles et accumulateurs, comme pour tous les déchets dangereux, est réalisé avec un bordereau de suivi de déchets industriels (BSDI).
Plusieurs organismes se sont créés pour permettre aux différents metteurs sur le marché de satisfaire à leurs obligations réglementaires. Sociétés anonymes au capital fixe, regroupements ou associations, ces organismes perçoivent de la part de leurs adhérents une contribution calculée selon la quantité de piles et accumulateurs mis sur le marché au sens du décret. Le fond ainsi constitué permet le financement de la collecte et du traitement des piles et accumulateurs au regard des objectifs annoncés au MEDD. Toutes ces entités doivent déposer, tous les deux ans, une convention auprès des ministères en charge de ce dossier. Ces conventions font l'objet d'une approbation par les pouvoirs publics, qui assurent ainsi un contrôle sur la filière. Il s'agit de :
- SCRELEC, qui a pour mission de gérer trois types de piles et accumulateurs portables ainsi qu'à terme des DEEE.
- COREPILE, créée en juin 2003 par les principaux fabricants de piles jusqu'ici adhérents chez Screlec.
- ECOVOLT, association créée en 1994 par les fabricants d'outillages électroportatifs pour la collecte et le traitement des accumulateurs nickel-cadmium.
- TDA (Traitement des Déchets Automobiles), pour les batteries d'automobiles en Guadeloupe et l'ensemble des piles et accumulateurs portables.
- TDA Martinique, pour les batteries automobiles.
- TBR, pour les batteries au plomb à la Réunion.
- Le Collectif de Recyclage, regroupant les fabricants d'appareils photographiques prêts à photographier (PAP), qui gère uniquement les PAP et les piles qui en sont issues.
- Certaines enseignes de la distribution ont choisi de créer leur propre système comme : Leclerc, Intermarché, Fnac Surcouf, Leroy Merlin, Cora, Système U, Auchan, Boulanger, Match, Décathlon, Darty, 1001 piles.

Quelques références réglementaires :
- Arrêté du 26 juin 2001 relatif à la communication des informations concernant la mise sur le marché, la collecte, la valorisation et l’élimination des piles et accumulateurs (JO du 12 juillet 2001) ;
- Directive N° 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, et notamment la notification N° 2000/307/F ;
- Décret N° 99-374 du 12 mai 1999 modifié, relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs et à leur élimination ;
- Directive N° 91/157/CEE du 18 mars 1991 modifiée, relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses ;
- Code de l’environnement.Dernière mise à jour : 16/02/2012

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