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Définition
P

Prévention des déchets

Toute action amont (notamment au niveau de la conception, de la production, de la distribution et de la consommation d'un bien) visant à faciliter la gestion ultérieure des déchets, notamment par la réduction des quantités de déchets produits et/ou de leur nocivité ou par I'amélioration du caractère valorisable. Dans les emballages, d'après la directive européenne, c'est la réduction de la quantité et de la nocivité pour l'environnement :
- des matières et des substances utilisées dans les emballages et les déchets d'emballages,
- des emballages aux stades du procédé de production, de la commercialisation, de la distribution, de l'utilisation et de l'élimination, notamment par la mise au point de produits et de techniques non polluants.

La prévention des déchets consiste à :
- éviter, réduire ou retarder l'abandon de produits ou de substances qui contribueront aux flux de déchets. Nous parlerons alors de prévention quantitative.
- limiter la nocivité des déchets eux-mêmes ou de leurs traitements. Nous retiendrons alors la notion de prévention qualitative, au sens où il s'agira d'améliorer la qualité du traitement des déchets.

La première définition complète de la prévention des déchets est l'œuvre de Francis Chalot(Agir ensemble pour avoir moins de déchets à éliminer (Livre blanc sur la prévention des déchets). Paris, France Nature Environnement, 2001. Page 9 ) :
On placera sous le terme prévention , en matière de déchets, toutes les actions situées essentiellement avant l'apparition même du déchet (au sens de l'Art 1er de la loi du 13 juillet 1992) ou de sa prise en charge par un éliminateur, qui permettent ensemble ou séparément :
- de réduire quantitativement les flux de déchets qui devraient ainsi être pris en charge ;
- de limiter la nocivité des déchets eux-mêmes et/ou de leurs traitements ;
- de faciliter l'élimination, et prioritairement la valorisation, des flux résiduels.

Pour l'O.C.D.E ( Organisation de Coopération et de Développement Economique)
., la prévention des déchets recouvre :
- la proscription totale c'est à dire la prévention complète de la production de déchets par l'élimination virtuelle des substances dangereuses ou par la diminution de l'intensité de matière ou d'énergie dans la production .
- la réduction à la source, consistant à utiliser le moins possible de substances toxiques ou nuisibles et/ou à limiter la consommation de matières et d'énergie.
- la réutilisation des produits, c'est à dire l'utilisation multiple d'un produit sous sa forme originale ou pour une autre, avec ou sans reconditionnement (Prévention stratégique des déchets : point essentiels du Manuel de référence de l'O.C.D.E. (2001). Page 13).

 A l'occasion des Premières Rencontres Nationales pour la prévention de la production des déchets (Paris, 10 et 11 février 2004), M. Alain Geldron (Chef du Département Prévention, Recyclage et Organisation des filières, ADEME) a proposé au nom de l'ADEME une définition s'inspirant de travaux antérieurs de l'IFEN et du MEDD : …l'ensemble des mesures et des actions amont (notamment au niveau de la conception, de la production, de la distribution et de la consommation d'un bien) visant à réduire l'ensemble des impacts sur l'environnement et à faciliter la gestion ultérieure des déchets (notamment par la réduction des quantités de déchets produits et/ou de leur toxicité, ou par l'amélioration du caractère valorisable) .

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