Basé sur les recommandations du comité de pilotage dédié à la recherche, le projet de loi Grenelle 1 précise que l’effort de recherche privilégiera :

- les énergies renouvelables, le stockage de l'énergie, les piles à combustible,
- la maîtrise de la captation et du stockage du dioxyde de carbone,
- l'efficacité énergétique des bâtiments, des véhicules et des systèmes de transports terrestres, maritimes et aériens, les biocarburants de deuxième génération,
- la biodiversité, la compréhension des écosystèmes, notamment anthropisés,
- l’analyse des déterminants comportementaux et économiques de la protection de l’environnement,
- l’observation et la compréhension des changements climatiques et l’adaptation à ces changements.

Le lien santé-environnement a également retenu l’attention des membres du comité opérationnel qui notent dans leur rapport que l’absence d’une communauté structurée de toxicologues capables de fournir des éléments de connaissance nécessaires (…) porte préjudice à la capacité des pouvoirs publics à prendre les mesures de prévention nécessaires à la protection de la santé humaine.
Le projet de loi prévoit par conséquent un effort particulier en faveur de la recherche dans les domaines des substituts aux substances chimiques, de l’éco-toxicologie et de la toxicologie et en faveur des méthodes d’évaluation des risques pour l’environnement et la santé.

Le projet de loi prévoit également que l’Etat mobilisera d’ici 2012 un milliard d'euros supplémentaires en matière de recherche.

Le COMOP Recherche a réparti l’enveloppe. Cette répartition a été validée par le ministère de la Recherche et se retrouve déjà dans le projet de loi de finances pour 2009.
Ainsi, ces recherches devront se distribuer à travers quatre outils d’intervention :
- 400 millions d’euros au sein du Fonds démonstrateur géré par l’ADEME,
- 175 millions d’euros dont 44 millions pour 2009 à travers l’Agence nationale de la recherche,
- 283 M€ dont 68M€ pour 2009 via les organismes de recherche,
- 130 M€ dont 35 M€ en 2009 grâce aux appels à projet industriels.

En parallèle, les dépenses de recherche sur les technologies propres et sur la prévention des atteintes à l’environnement seront progressivement augmentées pour atteindre d’ici la fin 2012, le niveau des dépenses de recherche sur le nucléaire civil.

Pour en savoir plus

• Fonds démonstrateur recherche : accélérer l'innovation dans les technologies de l'énergie
• La recherche en faveur de l’environnement bénéficiera d’1 milliards d’euros sur trois ans
• Le programme de recherche issu du Grenelle ne séduit pas