Théoriquement les traitements biologiques peuvent accueillir toutes les matières organiques capables d’être digérées par des micro-organismes. Cependant, pour des raisons sanitaires et environnementales certaines matières organiques sont interdites de compostage ou de méthanisation. Il s’agit par exemple des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI). Les déchets ligneux (déchets de bois) sont également difficilement dégradables par ces techniques.
Globalement, les matières organiques susceptibles d’être valorisées par voie de compostage ou de méthanisation relèvent essentiellement des
rubriques 02 et 20 de la nomenclature déchets de la réglementation française. Autrement dit, les déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments, et les déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations).
Cependant, les déchets dangereux identifiés par un astérisque dans la nomenclature déchets sont proscrits et doivent subir un traitement spécifique.
De même une réglementation européenne spécifique, le
règlement du 3 octobre 2002, précise les conditions d’acceptation des sous-produits animaux depuis les crises sanitaires des années 1990 et notamment celle de la vache folle.
Certains déchets qui relèvent d’une autre réglementation comme les sous-produits du traitement des eaux usées, ou les effluents d’exploitation - quand ils ne sortent pas de l’exploitation - peuvent également intégrer une installation de compostage ou de méthanisation.
Au final, les déchets compostables et méthanisables peuvent être d’origines
agro-industrielle (abattoirs, caves vinicoles, laiteries, fromageries, ou autres industries agro-alimentaires, industries chimiques et pharmaceutiques),
agricole (déjections animales, résidus de récolte eaux de salle de traite) et
municipale (tontes de gazon, fraction fermentescible des ordures ménagères, boues et graisses de station d’épuration, matières de vidange).
Le gisement de déchets organiques est donc potentiellement considérable même s’il est difficile à estimer du fait de ses origines multiples. En France, selon les données de l’ADEME, dans les déchets des ménages, les déchets de cuisine (biodéchets) et les déchets du jardin représentent 25% des volumes produits soit pour l’année 2007 plus de
9 millions de tonnes de déchets.
Les industries agroalimentaires dont les déchets sont en grande majorité organiques produisent environ
43 millions de tonnes de résidus.
54 millions de tonnes seraient en outre issues des exploitations agricoles comme les
280 millions de tonnes de déjections animales sous forme d’effluents et de résidus.
Les déchets sous forme de boues d’épuration récupérés en sortie des stations d’épuration des municipalités ou celles issues de certains sites industriels représenteraient respectivement plus d'
1,3 million de tonnes de matière sèche par an selon le Centre d’Information sur l’eau et
950.000 tonnes par an selon l’ADEME.
Ajoutons à cela les matières de vidange et les boues de curage issues de l'entretien des réseaux d'assainissement ou des installations d'assainissement autonome estimé à
11 millions de tonnes par an par l’ADEME.
Au final, près de
400 millions de tonnes de déchets pourraient théoriquement être dirigés vers les traitements biologiques soit près de la moitié des déchets produits en France. Au niveau européen, les professionnels du secteur regroupés au sein de l’European compost Network (ECN) estiment que près de 40% des déchets produits en Europe pourraient être traités par voie biologique.
