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Actu-Environnement

L'Usine de recyclage de plomb Métal Blanc condamnée à verser près de 700.000 euros pour pollution

L'usine Métal Blanc s'est vu condamnée à verser 100.000 euros d'amende et 577.000 euros de dommages et intérêt pour pollution par le Plomb. Si les réquisitions portaient sur des sommes plus importantes, la condamnation reste de grande ampleur.

Déchets  |    |  Actu-Environnement.com
Le tribunal correctionnel de Charleville-Mézières a condamné aujourd'hui à 100.000 euros d'amende le président du conseil d'administration de l'usine ardennaise de recyclage de plomb Métal Blanc à Bourg Fidèle, Renaud Bourson et 577.000 euros de dommages et intérêts pour pollution de l'environnement entre 1996 et 1999.

Le 21 février dernier, le procureur avait requis 150.000 euros d'amende lors du procès le 21 février. Les charges pour mise en danger d'autrui n'ont pas été retenues : un dirigeant de l'usine avait d'ailleurs, reconnu lors de ce procès, sa part de responsabilité dans la pollution de l'environnement par le plomb entre 1996 et 1999 mais avait nié les accusations d'atteinte à la santé des personnes.

Le tribunal a en outre ordonné une surveillance des émanations et des taux de plomb pendant cinq ans, conformément aux réquisitions du parquet, qui avait réclamé 150.000 euros d'amende lors du procès le 21 février, le premier de cette ampleur sur les effets du plomb.

Une trentaine de parties civiles, riverains, agriculteurs, anciens salariés et associations environnementales, ont obtenu des dommages et intérêts pour préjudice moral ou matériel d'un total de 577.000 euros, alors qu'ils avaient réclamé 2 millions d'euros.

Réactions4 réactions à cet article

 
Metal Blanc, depuis quand ?

Bonjour,

Quand l'affaire Metal Blanc a-t'elle été portée devant les tribunaux ?

olivier | 28 avril 2005 à 14h57
 
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Re:Metal Blanc, depuis quand ?

Bonjour,

Le PDG de l'entreprise Métal Blanc a été mis en examen le 6 mai 1999.

Bien cordialement

David Ascher

David Ascher | 28 avril 2005 à 15h00
 
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Surveillance par qui ?

Bjr,

Qui sera chargé des 5 ans de surveillance du site et avec quels moyens techniques ?

Merci.

Lucane

lucane | 12 mai 2005 à 13h35
 
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Sans sujet

Pas de message

Anonyme | 19 mai 2006 à 10h23
 
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