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Actu-Environnement

3 textes passés en douce lors du remaniement ministériel, aggraveront certainement la pollution des eaux

Des textes réglementaires (un décret et deux arrêtés) concernant les élevages industriels ont été publiés le 31 mai et le 1er juin au Journal officiel modifiant des dispositions antérieures de protection des eaux contre la pollution agricole.

Gouvernance  |    |  Carine Seghier  |  Actu-Environnement.com
Le décret* publié le 31 mai, c'est-à-dire juste après les résultats du référendum et le jour même de l'annonce d'un remaniement ministériel, autorise l'extension des élevages industriels dans les zones d'excédants structurels d'azote lie aux élevages (ZES).
Un canton est considéré en excédent structurel d'azote lié aux élevages lorsque la quantité totale d'effluents d'élevage produite annuellement conduirait, si elle était épandue en totalité sur les surfaces épandables du canton, à un apport annuel d'azote supérieur à 170 kg par hectare.
Le préfet peut autoriser le regroupement de plusieurs sites (d'élevage) sur un seul, sous réserve que tous les sites participant au regroupement soient situés en zone d'excédent structurel, c'est-à-dire dans des secteurs produisant des quantités importantes de nitrates et d'autres polluants.

Les arrêtés** abaissent de 50 à 15 mètres la limite d'épandage des lisiers par rapport aux habitations, lorsque l'exploitant procède à une injection directe du lisier dans le sol et réduit par ailleurs de 35 à 10 mètres la distance d'interdiction d'épandage par rapport aux rivières, lorsqu'une bande enherbée de 10 mètres de large a été créée de manière permanente le long du cours d'eau.

Pourtant, selon un rapport du Muséum national d'histoire naturelle, l'état des eaux est déjà si médiocre en France avec 50 à 75% de masses d'eau sérieusement dégradées que l'objectif de bon état écologique fixé par la directive cadre (DCE) est quasi-inatteignable. Ces textes ne vont donc certainement pas contribuer à améliorer la situation et respecter la directive Européenne. C'est la raison pour laquelle l'association Eau et rivières de Bretagne a décidé de saisir la Cour de justice européenne.

L'association dénonce que le décret n'est motivé que par le fait que les coûts de traitements de pollution d'autant plus faible que l'exploitation est grande. D'autre part, et en ce qui concerne les arrêtés, même si l'injections des lisiers dans le sol permettront certainement de limiter la pollution olfactive, il n'en est pas de même pour les cours d'eau qui recevront plus rapidement et en quantité plus importante les substances polluantes répandues à leur proximité directe.
Même la confédération paysanne estime que ces deux textes discrédite le monde paysan déjà largement tenu pour responsable de nombreuses pollutions du territoire et de la mauvaise gestion des ressources en eaux.

*Décret n° 2005-634 du 30 mai 2005 modifiant le décret n° 2001-34 du 10 janvier 2001 relatif aux programmes d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole.

* *Arrêtés du 7 février 2005 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou de gibier à plumes et de porcs soumis à déclaration et autorisation au titre du livre v du code de l'environnement

Réactions25 réactions à cet article

 
Re:Pour une agriculture plus saine...

Tout à fait d'accord. Il faut arrêter de subventionner une certaine catégorie professionnelle (les agriculteurs) alors que d'autres catégories souffrent (artisants, commercants, PME, PMI....) porteuses, elles, d'emplois. Espérons que nos dirigeants, toutes tendances confondues, prendront le problème à bras le corps et surtout arrêteront de mentir. La qualité de l'eau en France est médiocre et on accepte l'implantation de porcheries industrielles dans des zones déjà fragiles (vallée du Rhône ). A qui cela proffite-t'il ??

Anonyme
 
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INADMISSIBLE

Je trouve cela inadmissible d'aller à l'encontre du "Développement durable" et de la nécessité de protéger notre environnement, principalement l'eau et l'air.
De plus la politique du gouvernement en ce qui concerne l'environnement est vraiement à 2 vitesses, d'une part le principe de précaution et les exigences demandées à certaines ICPE et d'autre part le "laisser faire" pour des exploitations polluantes.

Toph | 16 juin 2005 à 10h40
 
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Re:INADMISSIBLE

On a un gouvernement d'autistes qui vit dans des bulles ministérielles et à l'ouest des problèmes des gens et de l'environnement, des fouteurs de gueules qui continuent dans leurs conneries , mais bon plus que deux ans de dictature et ensuite il faudra renverser tous ces énarques arrogants et qui sentent le fric à des kilomètres.
Amicalement. Un lecteur

GUEVARA | 16 juin 2005 à 12h52
 
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Re:INADMISSIBLE

Non seulement les français ont dit non à la constitution mais ils seront obligés de payer les amendes de l'Union Européenne si le gouvernement ne fait pas respecter la DCE en France. Merci à ce gouvernement d'en haut qui est censé faire diminuer le chômage en 100 jours!! Qu'ils arrêtent non seulement de nous prendre pour des cons mais aussi pour des vaches à lait. La consommation ne risque pas de repartir avec 50% d'impôts prélevés.

crevette | 16 juin 2005 à 13h07
 
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Re:INADMISSIBLE

autant à droite qu'à gauche ce sont des énarques qui puent le fric à des kilomètres, je ne pense pas que dans deux ans tout va changer et qu'on va vivre heureux dans le meilleur des mondes
il faut agir et soutenir les association et autres qui dénoncent ces actes intolérables et qui contestent la légalité de ces textes

lug | 16 juin 2005 à 13h18
 
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Honteux

J'ai vraiment l'impression qu'il prenne les gens pour des c....!!

Et hop, on en profite pour faire passer un décret et deux arrêtés concernant les élevages industriels pendant le rémaniement du gouvernement.

L'état des eaux en france est catastrophique. Un grand nombre de structures ont pour objectf principal d'améliorer la qualité des eaux, de réduire les risques de pollution (nitrate, phophate, pesticide), de mieux gérer les ressources environnementales pour une gestion durable, pour l'avenir, tout ca pour quoi au final, je me le demande. A croire que ces ministres possèdent des élevages industriels!!

La France pays en déclin!!

El nino | 16 juin 2005 à 13h28
 
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honte

La France comme toute autre pays de l'Union européenne a participé à la rédaction de la Directive Cadre Eau. Alors qu'on sait qu'il est quasi impossible d’atteindre d’ici 2015 un bon état général tant pour les eaux superficielles que pour les eaux souterraines, le gouvernement choisit encore une fois de mettre un frein à cette dynamique.
D'un coté, les associations et institutions travaillent pour la protection de nos eaux et de l'autre le gouvernement prend des décisions incohérentes...
où est la logique?

kiki | 16 juin 2005 à 13h47
 
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encore un peu plus mal

la profession cherche à être comprise de la société. La profession agricole s'y prend très mal en croyant que seules des proclamations style "moi aussi suis écologiste" suffiront:
des vaches folles au maïs drainé du marais poitevin proclamé parc interrégional..
des phyto qu'on voudrait nous faire prendre pour du bio raisonné...
les paysans disaient il y a trente ans: "escrologistes" , c'est toujours vrai , il n'y a plus de paysans ...quant aux autres...

map | 16 juin 2005 à 13h54
 
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Re:honte

je serais trés simple, encore des cadeaux a des gens qui ont tous les droits.

gypaète | 16 juin 2005 à 13h58
 
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Ne nous excitons pas ...

Je comprends tout à fait votre colère, mais il faut réfléchir en développement durable. L'intérêt de ces loi est certes économique, puisque l'avantage du regroupement est la centralisation des effluents dans des STEP dont la capacité d'abbatement est proportionel à la quantité d'effluent ... Par contre, en ce qui concerne les distances des possibilités d'épandage, elles ne sont que une mis à plat de la réalité de terrain. Ce n'est pas avec la répression que l'on fera bouger les choses. L'extension des surfaces d'épandage est une façon habituelle de limiter l'intensité de l'épandage. Il faudrai plus se pencher sur le problème de l'intensification de l'élevage. Seule la PAC permettrai de limitter cette pratique par le découplage des aides et l'utilisation de mesures agri environnementale. Sachez que les agriculteurs ont voté non en masse à la constitution parcequ'il veulent revenir à l'ancienne méthode européenne de soutien des prix. Et les Francais, démocratiquement, les ont soutenu dans cette idée.

collembole | 16 juin 2005 à 14h02
 
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consultation sur l'eau

http://www.ecologie.gouv.fr/html/consulteau/cp2agence.htm

Et puis allons-y, écrivons pour exprimer notre désaccord!!!

ketty | 16 juin 2005 à 14h02
 
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3 TEXTES PASSES EN DOUCE

C'EST TOUT SIMPLEMENT LAMENTABLE !
HELAS, L'AGRO-ALIMENTAIRE A ENCORE DE BEAUX JOURS DEVANT LUI...TANT PIS POUR LES CITOYENS !

PAUL | 16 juin 2005 à 15h11
 
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Re:honte

C'est surtout que l'écologie ne paye pas , elle douille.
Le ministère de l'écologie (et la santé) devrait être au minimum au niveau du ministère de l'interieur ... mais d'abord y'a les finances , l'économie , le travail , ...
Tant qu'il n'y aura pas de grosse catastrophe écologique , l'état ne fera rien.
Savez vous que 85% des coûts de traitement des eaux est payé par les citoyens , alors que les agriculteurs n'en payent que 1% (bientôt 4 ! .. ouf !) , et ceux ci consomment 70 % de cette eau propre .... sans parler des produits chimiques utilisés qui polluent nos réserves .

Sans parler de la pollution des transports, du nouveau A380 qui fait travailler , mais aussi fait emprunter sur 30 ans
pour 400 m² de terrain et une maison en carton .... c'est pitoyable .
L'avenir ne me conforte pas à faire des gosses , bien au contraire .

voila , c'était pour passer qques instants avé vous

by

bonbeef | 16 juin 2005 à 15h19
 
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Re:INADMISSIBLE

Dans 2 ans , on élie un humaniste ou philosophe ou ki que ce soit mais surtout pas un énarque (ou un ANE , par symétrie à ENA) .
Ensuite , il fera appel à des gestionnaires (ministres).
On peut aussie espérer que l'état fournisse à chaque foyer français , 1 PC et une connection internet , pour que tt le monde puisse répondre aux questions politiques ; on peut pas faire mieux en terme de Démocratie ... mais faut que tt le mode joue le jeux , et ça , c'est pas gagné.

by

bonbeef | 16 juin 2005 à 15h30
 
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3 textes passés en douce

Un gouvernement qui se dit pro-européen et vante les merites d'une constitution européenne se permet de sortir des textes allant a l'encontre de la WFD (directive cadre sur l'eau). Une fois de plus le gouvernement nous montre sa credibilité...
Vive le gouvernement et ses actions pour l'environnement (quand je pense que nicolas hulot est un ami de Mr Chirac...)

tom | 16 juin 2005 à 17h20
 
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Re:dououououcement!

Je suis d'accord qu'il existe un réel problème de pollution agricole...Mais en tant que fille d'agriculteur, je ne peux pas laisser dire des choses aussi catégoriques et ''rentre dedans''. Il est bien précisé dans cet article, je cite : '' Même la confédération paysanne estime que ces deux textes discrédite le monde paysan déjà largement tenu pour responsable de nombreuses pollutions du territoire et de la mauvaise gestion des ressources en eaux. ''
Il est vrai qu'un sérieux problème existe au niveau de la gestion, par les agriculteurs, de l'épandage, et de l'utilisation de pesticides.
Mais il s'agit aussi d'un problème d'éducation à l'environnement. De plus, beaucoup de gens se permettent de critiquer ces agriculteurs, qui souvent, malgré ce que beaucoup pensent, connaissent et respectent leur environnement mieux que la plupart d'entre nous. Ces nouveaux textes de loi, ce sont des politiciens, qui les ont fait passer, et connaissez-vous beaucoup d'agriculteurs au sénat, ou dans un quelquonque ministère?
Voilà, ce n'est pas vraiment un coup de gueule, mais juste un point de vue plus ''équilibré''
Mel

mel | 16 juin 2005 à 19h25
 
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Re:encore un peu plus mal

Cher map,
J'ai apprécié ton mail de réponse (malheureusement, je crois qu'il ne s'est pas affiché sur le site...)
Tu as raison, je n'ai pas à faire de même avec les hommes politiques, puisque après tout, ce sont nos élus, nous les avons choisis...
Mais j'enrage, car il y aurait tellement de choses à faire, pour essayer de sauver l'élément essentiel de notre planète : l'eau, et j'ai l'impression que ça n'avance pas bien vite...

mel | 16 juin 2005 à 22h34
 
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Pour une agriculture plus saine...

Finalement, Tony Blair n'a peut-être pas tort de vouloir marchander la PAC contre son chèque...

Didier | 16 juin 2005 à 23h22
 
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Re:Ne nous excitons pas...

Bravo Collembole pour votre message sensé! Pourquoi donc s'acharne t-on à croire et à répéter que les grosses exploitations sont plus polluantes que les petites? La réalité de la production porcine en Bretagne est toute autre : se sont les plus petits qui polluent car les frais de traitement sont trop élevés, les terres d'épandage trop rares, etc, Ce qui les pousse à épandre beaucoup plus que 170kg d'N/ ha. Les plus gros ont au contraire les moyens et tout intérêt à investir dans une station de traitement du lisier. Ce texte de loi a donc pour objectif de regrouper les exploitations pour traiter les effluents et donc pour limiter les pollutions diffuses!!

Lu | 17 juin 2005 à 10h37
 
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Re:consultation sur l'eau

Oui sans doute eût-il fallu avant de lui demander des avis instruire le Grand Public sur le très vaste sujet du "cycle de l'eau" tel qu'il se présente aujourd'hui, puis poser les bonnes questions, dire combien les propositions annoncées vont coûter, à qui il sera demandé de payer la facture, sur quelles bases, afin de "n'avoir que l'ambition de ses moyens" car "se donner les moyens de ses ambitions" je veux bien, si ces ambititions sont raisonnables, mais où se situe le raisonnable convenant à chacun de nous? C'est à peu près le condensé de que j'ai écrit au président de notre Comité de Bassin Adour-Garonne .
J. L.

jeanteau1 | 18 juin 2005 à 18h40
 
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Scandaleux!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Et moi qui rêvais qu'une sorte "d'écoland" existe!!!!!!!!!
vraiment!!!!!!!!!!!!!!
c'est inadmissible!!!!!!!!!!!!!

Lyra | 24 juin 2005 à 21h22
 
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porcheries industrielles

L'association La Limassole se bat contre un projet d'extension de porcheries industrielles à l'est de Valence (Drôme) : 1 maternité de 700 truies + 6 engraisseurs produisant 15000 porcs par an.
Le tout sur caillebotis, produisant des milliers de m3 de lisier.

Nous avions écrit Jean-Pierre Raffarin pour le sensibiliser à la préservation de notre eau potable et de notre environnement. Son cabinet nous a répondu le 23 mars 2005 :
"(...) Après avoir pris bonne note de vos préoccupations et des arguments qui les motivent, M. JP Raffarin m'a chargée de transmettre votre correspondance au Ministre de l'agriculture, au Ministre de l'écologie et du développement durable et à M. le Préfet de la Drôme, en leur recommandant un examen très attentif."

M. Raffarin a ensuite pris les décrets que vous citez ;
M. le Préfet de la Drôme a ensuite accordé l'autorisation d'exploitation le 6 juin 2005 !

Nous posons une question importante : quels sont les intérêts de ces messieurs à continuer à polluer notre environnement, contre l'avis des populations de la France d'en bas mais aussi contre l'avis de tous les experts en agriculture (par exemple l'ITP et l'INRA qui préconisent des élevages propres), en environnement et en santé ?

Nous aimerions des réponses...
Merci

PS : Chez nous, les éleveurs épandent déjà leur lisier en bordure des ruisseaux et pendant les périodes interdites...

limassole | 03 juillet 2005 à 20h41
 
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Attention à une mauvaise interprétation

Je pense simplement que la PAC est un dispositif qui n'est plus adapté à la vie paysanne. En effet, au moment où l'on parle de décroissance controlée, est-il nécessaire d'avoir des subventions qui favorisent les productions agricoles de type industriel (pour exporter du blé vers les pays du tiers-monde par exemple) plutôt que de consacrer des subventions à une assistance éducative au tiers-monde pour qu'il tende vers l'auto-suffisence alimentaire (on bouffera moins de chocolat, de bananes et on boira moins de jus d'ananas et de café) et aux agriculteurs européens pour qu'il fassent une agriculture de qualité plutôt que de quantité et une gestion plus respectueuse de la nature (comme ça, certains nobles anglais et consors ne seraient peut-être plus parmi les principaux bénéficiaires de la subvention)

Didier | 04 juillet 2005 à 02h46
 
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Re:Pour une agriculture plus saine...

Voici une analyse que je trouve interressante et que je partage en totalité : les NIMBY et les ' ya aqu'a, faut que..." me cassent les pieds avec leurs vindictes
ces propos ouvrent des voies techniques et politiques (que je partagent) mais les interêts économiques de multinationales n'ont pas forcément intérêt à ce que ces dynamiqes se décelopent rapidement
pourtant, notre petit co,fort européen ne s'en porterait pas plus mal et cela permettrait aus peusples "en voie de développement " de se développer peut-être un peu plus vite

jeorme | 05 décembre 2005 à 16h24
 
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dumbea nouvelle caledonie,une belle rivière

imaginez une porcherie à environ 200 mètres de la rivère de la Dumbea NOUVELLE CALEDONIE SUD PACIFIQUE, les enfants se baignent les parents aussi, le lisier des porcs est épandu tout près de la rivière, j'ai fait des photos des épandages. Le Maire de la commune est au courant "le responsable des installations classées" Mr OBLEG est au courant on fait une enquête intérieure de la porcherie, et bien non on ne ferme pas la porcherie environ 2000 à 3000 porcs font leurs déjections etc..je vous laisse imaginer.
Viendra l'été dans 3 mois les enfants vont continuer de se baigner, je ne parle pas des gastro...la cerise sur le gâteau, un ostréiculteur
pratique la culture des huitres , les gens achètent difficilement
ces produits. mon intention est d'informer le ministère du ministre Mr BORLOO" Quelqu'un peut-il m'aider, je suis présidente d'une association, il y a environ 3 mois que je me bats contre ce système !!c'est peu dire

crabes | 10 juillet 2007 à 05h50
 
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