Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Le projet de loi relative aux OGM fait débat avant même sa présentation en conseil des ministres

Le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche présentera en Conseil des Ministres, le 8 février, un projet de loi relatif aux OGM. Mais, transmis à la presse et aux associations écologistes par une députée, il fait déjà polémique.

Gouvernance  |    |  Carine Seghier  |  Actu-Environnement.com
Comme la directive européenne relative aux OGM aurait dû être transcrite en droit français en octobre 2002, la Commission européenne rappelle régulièrement à l'ordre la France pour ce manquement législatif. Le 20 décembre dernier, elle a même envoyé un dernier avertissement écrit pour ne pas s'être conformées à des arrêts rendus par la Cour de justice européenne en 2004. En effet à ce jour, la France n'a que partiellement transposé la directive en droit national et n'a pas précisé quand elle transposerait les dispositions manquantes, malgré les rappels de la Commission.
Après ces années de retards, le gouvernement va enfin proposer un projet de loi. En effet, François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche, présentera en Conseil des Ministres le 8 février prochain un projet de loi relatif à l'utilisation à des fins de recherche, de production industrielle ou de mise sur le marché, des organismes génétiquement modifiés.
Ce texte de loi porte sur la transposition de deux directives européennes, 98/81/CE et 2001/18/CE, visant à adapter la réglementation européenne à l'évolution des connaissances scientifiques et à harmoniser les pratiques communautaires avec les pratiques internationales.

Le texte a été transmis pour examen au Conseil d'Etat le 12 décembre dernier. Selon un communiqué du Ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, il a fait l'objet d'une vaste consultation et s'appuie largement sur les propositions de la mission d'information parlementaire sur les enjeux des essais et de l'utilisation des OGM et de son rapporteur, le député du Finistère Christian Ménard.

Mais, transmis à la presse et aux associations écologistes le 18 janvier dernier par une députée, il fait déjà polémique. S'insurgeant contre le manque de concertation et qu'il ait été élaboré dans le secret, les principales associations de défense de l'environnement condamnent ce texte.

Selon le ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche François Goulard, le texte prévoit notamment une obligation d'information et de consultation du public élargie, une évaluation approfondie des OGM en termes de santé publique et pour l'environnement, l'élimination complète des marqueurs de résistance aux antibiotiques, une limitation à dix ans des autorisations de mise sur le marché et une obligation d'étiquetage des OGM.
De plus, l'autorisation de mise en culture de plantes obtenues par voie génétique sera assortie d'une obligation pour les exploitants de souscrire une garantie financière destinée à compenser les conséquences économiques d'une présence fortuite d'OGM au-dessus du seuil d'étiquetage dans une production non OGM, souligne le communiqué du ministère.
En outre, il prévoit la fusion des trois instances consultatives préexistantes, la commission du génie génétique (CGG), la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire (CGB) et le comité de biovigilance, au sein d'une instance unique d'évaluation, le Conseil des biotechnologies. Au-delà de sa mission d'évaluation, le conseil des biotechnologies sera notamment chargé de procéder à des analyses de portée générale sur les conséquences sociales, économiques, sanitaires et environnementales que présentent l'usage des OGM, explique le ministère.

Mais pour Cap 21, le gouvernement fait le choix d'une transcription tronquée de la directive, qui permet la dissémination et interdit à terme la coexistence, n'organise pas sérieusement l'indemnisation des agriculteurs qui seront victimes d'une pollution génétique et refuse l'application du principe pollueur-payeur.
Le parti écologiste estime également que la création d'un nouveau comité des biotechnologies amènera la société civile à être exclue et pourra comporter les seuls scientifiques pro-OGM, sans garde-fou et notamment sans aucune règle relative aux possibles conflits d'intérêt.
Il indique par ailleurs que ce projet de loi ne prévoit aucune étude de santé obligatoire sur des mammifères et ne détermine pas les études sur l'environnement en particulier local pourtant exigées par la directive.

Pour Greenpeace, il s'agit d'un texte laxiste, qui se situe en deçà des avis de la mission d'information parlementaire sur les OGM, pourtant favorable à l'agriculture transgénique.
Dans le projet de loi, le terme de « précaution » n'apparaît nulle part alors même que l'article 8 du texte introductif de la directive européenne stipule qu'il a été tenu compte du principe de précaution lors de la rédaction de la présente directive et il devra en être tenu compte lors de sa mise en œuvre, indique l'association. En ce qui concerne l'information du public, Greenpeace considère que ce projet de loi renforce ainsi le « caractère confidentiel » de certaines données, notamment des analyses toxicologiques menées sur les animaux.
Il est inadmissible que le ministère de la Recherche, qui évidemment n'a aucune compétence en matière de mise en cultures commerciales d'OGM, s'apprête à légaliser la pollution de l'environnement, à mettre en danger la santé des citoyens, et à condamner les Français, massivement opposés aux OGM, à la contamination génétique, conclut Arnaud Apoteker, responsable de la campagne anti-OGM de Greenpeace France.

Le rapporteur de la mission parlementaire sur les organismes génétiquement modifiés, Christian Ménard, explique dans un communiqué, qu'il est tout à fait normal que ce texte n'ait pas été rendu public dans l'attente d'éventuelles remarques du Conseil d'Etat, le gouvernement pouvant être amené à le corriger ou à le faire évoluer et s'insurge contre la polémique engendrée par certaines associations écologiques sur ce sujet.

Agir pour l'Environnement a demandé une audience auprès du premier ministre afin d'engager au plus vite une discussion.

Réactions12 réactions à cet article

 
Re:Parlons d'OGM

Enfin un peu d'échange constructif !!!
Voici quelques commentaires:
-Qui aurait intérêt à développer de mauvais OGM? De toute façon, de mauvais produits peuvent être achetés une fois mais pas deux. Comment expliquer que les OGM cultivés en 2005 dans le monde couvrent 90 millions d'hectares, suivent une courbe de croissance de plus de 10-12% depuis 10 ans? Vous croyez que les agriculteurs sont assez bêtes pour acheter et racheter de mauvais produits à un rythme qui dépasse tout ce qu'on n'a jamais vu en agriculture?
-Pouvez-vous décrire le problème du brevet? Il existe des brevets sur beaucoup de produits, et dans notre cas les agriculteurs continueront à avoir le choix entre les OGM et les semences conventionnelles.
-La distance de dispersion du pollen ? Le mouvement du pollen n'est pas un problème en soi, mais il faut évaluer au cas par cas. Pour le maïs, les pratiques agricoles sont très définies avec des distances de séparation entre OGM et non-OGM (25 mètres par ex.) pour éviter des contaminations supérieure à 0,9% (seuil légal d'étiquetage OGM). Mais il est important de dire que ce n'est pas un seuil de risque, car les OGM cultivés sont parfaitement autorisés à la consommation.
-Argentine: on assiste à un développement anarchique de l'agriculture qui n'a rien à voir avec les OGM. Ce pays souhaite à tout prix devenir un acteur agricole mondial en oubliant de structurer son développment...
-Concernant le seul OGM autorisé à la culture en France (maïs résistant un des insectes), les avantages sont multiples: pas besoin d'insecticide; augmentation de rendement car plante protégée; épis et grains moins abimés par les insectes donc meilleures qualité sanitaire; grains contenant moins de moisissures (donc moins de toxines) qui se développent en général sur les blessures faites par les insectes etc.
-Certes les OGM ne vont pas régler "la faim dans le monde", mais rappelons que 80% des 8,5 millions de paysans qui plantent des OGM sont dans les pays en développement.

Yves F. Lyon
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Parlons d'OGM

Comment peut-on faire, enfin, pour expliquer clairement à qui profite le développement de la filière des OGM ?
Est-ce aussi difficile de trouver une tribune médiatique acceptant d'exposer les véritables enjeux de l'introduction d'OGM dans nos assiettes ou nos campagnes ?
Des pays entiers sont désormais contaminés (voir l'Argentine), et de manière probablement irréversible.
A ce titre là, on pourrait comparer la culture d'OGM à la filière électro nucléaire : après elle, le déluge.

Claudio | 26 janvier 2006 à 10h16
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Re:Parlons d'OGM

Tout à fait d'accord. Le profit avant tout et que le monde crève, nucléaire ou OGM ou la bagnole au pétrôle...
Je fais passer une information qui pourrait être utile aux personnes souhaitant s'exprimer contre la contamination irreversible de l'environnement par les OGM: pour connaître votre opposition à une loi laxiste, écrivez à votre député. Vous pouvez télécharger la lettre type sur le site de greenpeace france et l'envoyer par courrier ou par email. Les adresses des députés sont disponibles sur le site de l'Assemblée Nationale. Les bénévoles de Greenpeace se sont mobilisés le 14 janvier dernier pour faire signer cette lettre aux citoyens, d'autres journées de signature sont prévues, renseignez vous sur la page des Groupes Locaux.

Nlina | 26 janvier 2006 à 10h42
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Re:Parlons d'OGM

Absolument !!

Punaise, ca !!
C'est le pire truc qui puisse se passer ! Passe encore les conneries que l'on fait en mettant tel ou tel model de bagnole sur le marché qui va consommer énormément, ou tel ou tel machine trop nul qui est gaspilleuse en énergie!!
Les OGM, c'est irréversible! Il suffit d'une seule fois...et la machine est déjà lancée à toute allure!! le seul hic c'est quand on va faire: Oh, il y a des OGM ici et là!!
Comment faire pour savoir quelle plante est ou n'est pas OGM? Si elle ne produit pas tel ou tel pesticide ou tel ou tel médicaments...alors qu'auparavant il suffisait de savoir que c'était une carotte pour ce dire que c'est comestible!!!!
Ou va t'on?! C'est toute notre alimentation que l'on est entrain de mettre en jeu, c'est une bombe non maîtrisable. Le nucléaire, si on veut on l'arrête. Les déchets y sont là, OK, mais les OGMs une fois mis en place, c'est foutu!
C'est vraiment trop dangereux pour tout le monde de mettre les OGM dans les champs. C'est une honte!
Merci gouvernement ! Et ca ne me fais pas rire.
Tout ça car il y a des puissances comme les Etats-Unis qui s'en servent, de penser que si on ne sait pas les maitriser, ils vont être plus fort, plus grand, et plus invinsible! Pour une fois, merde, faudrait penser à nous plutôt qu'au portefeuille !
Je ne veux pas que chaque jour que j'ouvre une boîte ou que je mange que je me dise : va savoir si c'est pas un OGM ou du poison que j'ai dans l'assiette!! Quand on sait que l'on consomme 1kg de pesticide chaque année avec notre mode de fonctionnement actuel, qu'est ce que ça va être avec les OGM!!! De toute façon, ca sera difficilement mesurable!!! Pitié, ou va t'on? Avons nous seulement le droit de dire quelque chose plus qu'un autre? Avons nous le droit d'être embarqué dans ce manège sans notre consentement?!
Je réponds non, et c'est pas contre la recherche, c'est contre un problème de plus que l'on va devoir régler plus tard, et qui est irréversible.....!!!
Il faut stopper cette affaire au plus vite!! Il faut plus se méfier des OGM, plus d'informations aussi, mais également plus écouter les militants qui ne font pas ça pour se faire remarquer!!
Il faut réduire les pesticides utilisés, réaliser une agriculture raisonnée et ne pas mettre en place d'OGM !!

Pour finir..., je tiens à dire un grand BRAVO pour tout ceux qui militent et qui agissent pour améliorer la situation!

Souris | 26 janvier 2006 à 15h05
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Re:Parlons d'OGM

A tous les anti-OGM, je suggère un autre combat:
Interdisons l'utilisation du feu! Certes il a son utilité: il cuit la nourriture, il nous chauffe, il faut marcher nombre d'appareils. Mais hou! la! la! qu'est-ce qu'il est dangereux: il peut bruler des habitations, il peut faire disparaitre des forêts entières.
Alors halte au feu! OGM-Feu, même combat! Supprimons tout ce qui fait peur. Soyons rétrograde, c'est sécurisant! Vive Bové, le Phoenix de la Science.
Et puis, au diable la démocratie: allons bousiller les champs qui nous plaisent pas. Les autres sont des abrutis, nous avons raison contre tout le monde. On est des héros!
Tenez, moi je trouve que les cheveux longs favorisent les poux. Prenons nos ciseaux et allons couper la tignasse de tous ces assassins à cheveux longs. Mes frères, notre combat est juste. Et même si nous ne sommes que deux à partager notre avis, nous bataillons pour l'avenir de l'Humanité. Cela nous donne tous les droits.

Plus sérieusement, je suis d'accord pour encadrer les OGM de toutes les précautions nécessaires, mais ne nous passons pas de cette techologie qui peut apporter beaucoup de bien.

J'attends vos réactions.

Frédéric

Frédéric | 26 janvier 2006 à 18h33
 
Signaler un contenu inapproprié
 
parlons d'ogm suite

Une simple question, sans rentrer dans la polémique des étiquettes progressestes et rétrogrades: comment d'après vous fait on pour empêcher la dissémination de pollen de cultures OGM dans l'environnement?

Nlina | 26 janvier 2006 à 19h40
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Merci aux associations de protection de la nature

Merci de rester vigilants pour nous, qui en étant toujours trop pressés, en oublions l'essentiel : la merveilleuse beauté de la nature, ainsi que son infini sagesse.
Merci encore
aveline

aveline | 26 janvier 2006 à 21h02
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Re:parlons d'ogm suite

Justement, mon ami !
Que ceux qui ont réponse à cette question nous disent également s'ils savent ce que nous devons faire des déches nucléaires...

Claudio | 26 janvier 2006 à 22h34
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Re:Parlons d'OGM

Bonjour Frédéric,

"Plus sérieusement, je suis d'accord pour encadrer les OGM de toutes les précautions nécessaires, mais ne nous passons pas de cette techologie qui peut apporter beaucoup de bien. "

Je parle ici très sérieusement :
je souhaiterai que tu me donne au moins 5 arguments me montrant le bien qu'apporte les OGM.
Et je j'aimerai bien être rassurer : comment fait-on pour encadrer des OGM en plein champs quand on connais la distance de dispersion du pollen ?

Pour ma part je suis biologiste et je ne vois dans les OGM qu'un moyen de breuveter des cultures par de grands groupes semencier, de contaminer les cultures adjacentes au OGM le tout sans aucune assurance sur l'avenir.

J'ai vu récement un reportage sur les OGM en Argentine et au Canada. Même les producteurs de soja OGM commencent à rerfuser maintenant de cultiver le blé OGM.

Si les OGM ne sont pas dangereux et apportent autant que certains le prétendent, j'attends des arguments...
mais mieux que "faut pas passer à côté de la technologie" ou "avec les OGM on va supprimer la faim dans le monde".
(on est déjà en surproduction et la nature n'a pas attendue les brevets pour produire des semences adpaptées à tous les milieux !!)

Je ne suis pas anti-..., je suis simplement favorable à la meilleure des solutions pour l'environnement, pour les paysans et les consommateurs.

Julien

julien | 29 janvier 2006 à 19h38
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Re:Parlons d'OGM

Bonjour Yves,


En réponse à tes commentaires :

Concernant ceux qui ont intérêt à développer des OGM même s'ils sont nuisible à l'environnement je pense qu'il ne faut pas chercher bien loin...les semanciers ! De nombreux exemples nous montrent déjà combien l'homme peut sacrifier l'environnement pour l'argent (forêts primaires, marées noires...) Et oui même "mauvais" si quelques uns y ont de grands intérêts !

Concernant les brevets : Les agriculteurs ont le choix....enfin le choix dans un catalogue de semances autorisées fournit par le ministère de l'agriculture. Ce catalogue ne contient déjà plus les semances rustiques. D'ici qu'il ne contienne que des OGM...

100% des OGM cultivés sont des OGM résistant aux pesticides ou produisant eux même l'insecticide. Dans le premier cas je ne voit pas la diminution de l'utilisation de pesticides, bien au contraire. Dans le second, je pense que le produit final en contient encore plus car produit par la plante elle même...en tant que consommateur je me pose des question sur les doses de pesticides que l'on va ingérer par an. Sachant que les animaux nourris par ces plantes ne seront pas "étiqueté" OGM, alors qu'il y a une concentration des polluants plus on monte dans la chaine alimentaire.

Or les études réalisées sur le sujet sont loin d'être rassurante (augmentation du risque de cancer, baisse de la fertilité..)

Ne pourrait-on pas envisager l'agriculture biologique comme une alternative durable.

Oui 80% des OGM sont cultivés dans les pays en développement...Mais ceux qui tirent le plus grand profit des OGM sont les semanciers... du Nord !

Julien | 13 février 2006 à 02h31
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Re:Parlons d'OGM

Bonjour Yves,


En réponse à tes commentaires :

Concernant ceux qui ont intérêt à développer des OGM même s'ils sont nuisible à l'environnement je pense qu'il ne faut pas chercher bien loin...les semanciers ! De nombreux exemples nous montrent déjà combien l'homme peut sacrifier l'environnement pour l'argent (forêts primaires, marées noires...) Et oui même "mauvais" si quelques uns y ont de grands intérêts !

Concernant les brevets : Les agriculteurs ont le choix....enfin le choix dans un catalogue de semances autorisées fournit par le ministère de l'agriculture. Ce catalogue ne contient déjà plus les semances rustiques. D'ici qu'il ne contienne que des OGM...

100% des OGM cultivés sont des OGM résistant aux pesticides ou produisant eux même l'insecticide. Dans le premier cas je ne voit pas la diminution de l'utilisation de pesticides, bien au contraire. Dans le second, je pense que le produit final en contient encore plus car produit par la plante elle même...en tant que consommateur je me pose des question sur les doses de pesticides que l'on va ingérer par an. Sachant que les animaux nourris par ces plantes ne seront pas "étiqueté" OGM, alors qu'il y a une concentration des polluants plus on monte dans la chaine alimentaire.

Or les études réalisées sur le sujet sont loin d'être rassurante (augmentation du risque de cancer, baisse de la fertilité..)

Ne pourrait-on pas envisager l'agriculture biologique comme une alternative durable.

Oui 80% des OGM sont cultivés dans les pays en développement...Mais ceux qui tirent le plus grand profit des OGM sont les semanciers... du Nord !

Julien | 13 février 2006 à 02h33
 
Signaler un contenu inapproprié
 
Re:Parlons d'OGM

Bonjour Yves,


En réponse à tes commentaires :

Concernant ceux qui ont intérêt à développer des OGM même s'ils sont nuisible à l'environnement je pense qu'il ne faut pas chercher bien loin...les semanciers ! De nombreux exemples nous montrent déjà combien l'homme peut sacrifier l'environnement pour l'argent (forêts primaires, marées noires...) Et oui même "mauvais" si quelques uns y ont de grands intérêts !

Concernant les brevets : Les agriculteurs ont le choix....enfin le choix dans un catalogue de semances autorisées fournit par le ministère de l'agriculture. Ce catalogue ne contient déjà plus les semances rustiques. D'ici qu'il ne contienne que des OGM...

100% des OGM cultivés sont des OGM résistant aux pesticides ou produisant eux même l'insecticide. Dans le premier cas je ne voit pas la diminution de l'utilisation de pesticides, bien au contraire. Dans le second, je pense que le produit final en contient encore plus car produit par la plante elle même...en tant que consommateur je me pose des question sur les doses de pesticides que l'on va ingérer par an. Sachant que les animaux nourris par ces plantes ne seront pas "étiqueté" OGM, alors qu'il y a une concentration des polluants plus on monte dans la chaine alimentaire.

Or les études réalisées sur le sujet sont loin d'être rassurante (augmentation du risque de cancer, baisse de la fertilité..)

Ne pourrait-on pas envisager l'agriculture biologique comme une alternative durable.

Oui 80% des OGM sont cultivés dans les pays en développement...Mais ceux qui tirent le plus grand profit des OGM sont les semanciers... du Nord !

Julien | 13 février 2006 à 02h34
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Réagissez ou posez une question

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
[ Tous les champs sont obligatoires ]
 

Partager