A partir du 1er janvier 2012, le bonus malus appliqué au véhicules sera durci, a annoncé le ministre de l'Energie Eric Besson. Ce dispositif tombe sous le coup de la chasse aux niches fiscales. Il a coûté, depuis sa mise en place en 2008, 2,3 milliards d'euros, a précisé le ministre.
Le bonus pour les voitures émettant entre 61 et 90 grammes de CO2 par kilomètre passera de 600 à 400 euros et celui pour les véhicules émettant entre 91 et 105 grammes de 300 à 100 €. Seul le bonus pour les véhicules électriques et hybrides (émettant moins de 60 grammes de CO2 par kilomètre), reste stable, à 5.000 € ou 3.500 € selon les modèles.
Le malus, appliqué aux véhicules les plus polluants, sera augmenté : de 1.100 à 1.300 € pour les véhicules émettant entre 181 et 190 grammes, de 1.600 à 2.300 € pour ceux émettant entre 191 et 230 grammes et de 2.600 à 3.600 € pour ceux émettant plus de 230 grammes.
Fin septembre, l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) publiait une étude très critique sur l'impact environnemental du bonus-malus lors de sa première année d'application. Selon lui, un mauvais calibrage de ce dispositif a entraîné une hausse des ventes de voitures et donc des émissions totales de CO2.
Un mauvais calibrage du bonus-malus automobile a conduit à une hausse des émissions de CO2 (article paru le 27/09/2011) L'Insee a évalué l'impact environnemental du bonus-malus lors de sa première année d'application. Le constat est sévère : un mauvais calibrage de la mesure a entraîné une hausse des ventes de voitures et donc des émissions totales de CO2. Lire la news
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Explosion du coût du bonus-malus pour la troisième année consécutive (article paru le 21/09/2010) En 2010, le bonus-malus automobile devrait coûter 710 millions d'euros à l'Etat, au lieu des 340 millions d'euros prévus, révèlent les Echos et Le Figaro. Les deux quotidiens citent la commission des Finances de l'Assemblée nationale qui examinait... Lire la news
Un mauvais calibrage du bonus-malus automobile a conduit à une hausse des émissions de CO2 (article paru le 27/09/2011) L'Insee a évalué l'impact environnemental du bonus-malus lors de sa première année d'application. Le constat est sévère : un mauvais calibrage de la mesure a entraîné une hausse des ventes de voitures et donc des émissions totales de CO2. Lire la newsArticle publié le 11 octobre 2011