A partir du 1er janvier 2012, le bonus malus appliqué au véhicules sera durci, a annoncé le ministre de l'Energie Eric Besson. Ce dispositif tombe sous le coup de la chasse aux niches fiscales. Il a coûté, depuis sa mise en place en 2008, 2,3 milliards d'euros, a précisé le ministre.
Le bonus pour les voitures émettant entre 61 et 90 grammes de CO2 par kilomètre passera de 600 à 400 euros et celui pour les véhicules émettant entre 91 et 105 grammes de 300 à 100 €. Seul le bonus pour les véhicules électriques et hybrides (émettant moins de 60 grammes de CO2 par kilomètre), reste stable, à 5.000 € ou 3.500 € selon les modèles.
Le malus, appliqué aux véhicules les plus polluants, sera augmenté : de 1.100 à 1.300 € pour les véhicules émettant entre 181 et 190 grammes, de 1.600 à 2.300 € pour ceux émettant entre 191 et 230 grammes et de 2.600 à 3.600 € pour ceux émettant plus de 230 grammes.
Fin septembre, l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) publiait une étude très critique sur l'impact environnemental du bonus-malus lors de sa première année d'application. Selon lui, un mauvais calibrage de ce dispositif a entraîné une hausse des ventes de voitures et donc des émissions totales de CO2.
