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Plan national d'actions contre le bruit

La ministre de l'Ecologie Roselyne Bachelot a présenté lundi à Melun un ''Plan national d'actions contre le bruit ''. Le bruit figure parmi les préoccupations majeures de nos concitoyens, notamment ceux habitant en milieu urbain.

Gouvernance  |    |  Actu-Environnement.com
La ministre de l'Ecologie Roselyne Bachelot a présenté lundi à Melun un ''Plan national d'actions contre le bruit '' qui vise notamment à financer par une hausse de la fiscalité imposée aux compagnies aériennes l'insonorisation des logements des riverains des dix plus grands aéroports français.

''Le bruit figure parmi les préoccupations majeures de nos concitoyens, notamment ceux habitant en milieu urbain. Ainsi, selon une enquête de l'Insee parue en 2002, 54% des habitants d'agglomérations de plus de 50.000 habitants se déclarent gênés par le bruit à leur domicile. Si les effets des nuisances sonores sur la santé sont encore mal évalués, le bruit est sans conteste l'une des atteintes majeures à l'environnement et à la qualité de vie des Français.
Dix ans après la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit, dont le bilan a été tiré par le Conseil national du bruit en décembre 2002, j'ai ressenti le besoin de redynamiser l'action de l'Etat dans ce domaine. Ce plan d'actions contre le bruit, avec celui contre la pollution de l'air, que je présenterai à la fin du mois d'octobre, constitue l'une de mes priorités dans le registre de l'écologie et de la qualité de la vie en milieu urbain'' à déclarée Roselyne Bachelot.

Les 450.000 riverains, qui sont soumis à des bruits de 70 décibels et plus, n'adresseront plus à l'avenir leurs demandes de subventions à l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la maîtrise de l'Energie), un établissement public, mais directement au gestionnaire de l'aéroport concerné. Cette taxe devrait rapporter 55 millions d'euros en 2004.
Le plan anti-bruit vise aussi à tripler le nombre de logements situés sur quelque 3.000 ''points noirs'' routiers et ferrés qui bénéficieront d'aides à l'insonorisation durant les cinq ans à venir.
La ministre devait par ailleurs annoncer une relance du programme ''1.000 cantines'' engagé avec la loi anti-bruit de 1992. L'objectif est de diminuer le bruit ambiant de 500 cantines scolaires, 500 crèches, 500 salles de repos des maternelles et de 250 gymnases et piscines d'ici fin 2008
Le plan promet aussi la sortie d'un décret interministériel d'application de la loi de 1992, actuellement au Conseil d'Etat, qui permettra de saisir les pots d'échappement non conformes des motards.

Les écologistes ont aussitôt accusé Mme Bachelot, par le canal d'une de leurs associations, Ile-de-France Environnement, de faire ''un plan boules Quiès'' au lieu de s'attaquer ''à la racine du mal''. Ils s'en sont pris particulièrement au refus du gouvernement de limiter le trafic aérien en Ile-de-France, ''affichant leur scepticisme'' sur le triplement projeté dès 2004 de la taxe d'aéroport dont le produit sert à financer l'insonorisation des logements des riverains soumis au bruit des avions.
Pour sa part, l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA), organisme consultatif indépendant, a estimé qu'il faudra au moins dix ans et un budget d'un bon milliard d'euros pour insonoriser les 150.000 logements des riverains vivant à proximité immédiate des pistes des dix plus grands aéroports.

Principales mesures du Plan national d'actions contre le bruit présenté par la ministre de l'Ecologie, Roselyne Bachelot :

INSONORISATION DES LOGEMENTS DES RIVERAINS DES AEROPORTS

L'enveloppe financière est portée de 17 millions d'euros en 2003 à 55 millions d'euros par an à partir de 2004, par augmentation de la taxe acquittée à l'atterrissage par les compagnies aériennes.
Le traitement des dossiers d'insonorisation est confié aux gestionnaires d'aéroports (Aéroport de Paris et Chambres de commerce en province) qui percevront désormais la taxe et devront l'affecter entièrement à l'aide aux riverains.
La nouvelle ''Taxe sur les nuisances sonores aéroportuaires'' remplace le volet ''bruit'' de la TGAP (Taxe générale sur les activités polluantes, 17 M EUR en 2002 et en 2003), perçu par l'Etat au profit de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie). Cet établissement public est dessaisi des dossiers d'insonorisation (aide au diagnostic et remboursement des travaux d'isolation).
Une somme qui sera intégralement affectée à l'isolation phonique des logements situés en zone sensible. Cette augmentation des crédits permettra d'aider 8.800 logements par an contre 3.000 précédemment.

INSONORISATION DES LOGEMENTS EXPOSES AU BRUIT ROUTIER OU FERROVIAIRE

Le gouvernement va procéder à l'isolation phonique de 50.000 logements d'ici cinq ans. Les opérations menées seront de plusieurs natures: réduction à la source du bruit (écrans anti-bruit, revêtement routier, adaptation des rails, renouvellement des semelles de frein des trains), isolation acoustique des façades, destruction de logements et reconstruction aux normes actuelles. Les études relatives aux premières opérations d'isolation phonique ou de réduction du bruit à la source sont déjà lancées. Les travaux vont s'accélérer sur les cinq prochaines années.

LE BRUIT AU QUOTIDIEN

Les nuisances sonores générées par les deux roues à moteur sont les premiers motif de plaintes des élus et des citoyens. Un décret interministériel permettant la saisie et la destruction des pots d'échappement non conformes seront publiées à la fin de l'année. Sortie fin 2003 d'un décret interministériel permettant la saisie des pots d'échappement non conformes, qui sera facilitée par la future immatriculation des motos.

L'état va lancer une expérimentation permettant de contrôler le niveau sonore des poids lourds. Cette expérience devra permettre de déterminer le taux de poids lourds non conformes et de rechercher les solutions adéquates.

Le gouvernement s'est fixé pour objectif d'insonoriser 500 crèches, 500 salles de repos d'écoles maternelles, 500 cantines scolaires et 250 gymnases et piscines sur cinq ans. L'état financera ce plan à hauteur de 50%. 50% seront financés par les collectivités locales.

Le plan prévoit un recours à la médiation et aux futurs juges de proximité pour éviter le classement sans suite des plaintes. Des actions de sensibilisation sont également prévues. Des poursuites systématiques seront engagées à l'encontre des réitérants hostiles à toute résolution des conflits. La procédure simplifiée de l'ordonnance pénale, qui permet une condamnation plus rapide des auteurs, sera privilégiée. Cette mesure prendra effet dès début 2004.


EDUCATION ET SENSIBILISATION

L'éducation à l'environnement va être généralisée à la rentrée 2005 dans le primaire et le secondaire. L'éducation au monde sonore en fera partie avec plusieurs modules : l'écoute et la découverte d'un environnement sonore, l'éducation au civisme et la prévention des risques auditifs. Des actions sont également prévues pour sensibiliser les élus et le grand public.

RECHERCHE

L'état va consacrer 5,6 millions d'euros par an à la recherche sur le bruit dans le cadre du programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres. Ces recherches auront une double perspective: réduire les émissions sonores à la source et mieux comprendre et évaluer la gêne occasionnée par les nuisances sonores. Des cartes de bruit vont par ailleurs être réalisées afin de mesurer l'exposition réelle au bruit. Elles seront établies au plus tard le 30 juin 2007 pour les 34 zones urbaines de plus de 250.000 habitants, les routes de plus de six millions.


L'ACNUSA est la première autorité administrative indépendante dans le domaine de l'environnement, ses principales missions sont : restaurer le dialogue, rétablir la confiance, faire que le développement du transport aérien ne pénalise pas les populations riveraines.C'est une autorité indépendante :
Pour tous les aéroports civils , il a un pouvoir de recommandation sur le bruit et sa mesure, les conditions d'exploitation des plates-formes, notamment les procédures de moindre bruit au décollage et à l'atterrissage et pouvoir d'alerte.
Sur les dix principaux aéroports, l'ACNUSA est compétente pour :
- Les prescriptions applicables aux stations de mesure de bruit.
- Le programme de diffusion auprès du public des informations sur le bruit.
- Rendre un avis sur les projets de plan d'exposition au bruit ou de plan de gêne sonore.
- Les modification des procédures de départ, d'attente et d'approche.
- Le contrôle du respect des chartes de qualité de l'environnement sonore et la médiation.
Compétence de prononcer des amendes administratives pouvant aller jusqu'à 12 000 euros pour une personne morale. Infractions concernant le non-respect : des restrictions permanentes ou temporaires d'usage de la plate-forme ou de certains aéronefs, des procédures particulières de décollage ou d'atterrissage.

Réactions15 réactions à cet article

 
Et le silence en Montagne?

Il est effectivement très important de renforcer les lois contre les nuisances sonores en ville, mais pensons nous au milieu montagnard?
Lieu de ressource, de tranquilité recherché par les citadins sans cesse stressés par les bruits urbain quotidiens. ils recherchent à se détendre et apprécier le calme de la montagne; que motoneiges, quads viennent rompre!!! A quand une réelle législation apropriée à ce problème?

Natila | 09 octobre 2003 à 22h37
 
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plainte

je voulais savoir comment faire pour avoir des renseignements sur les logements dont l insonorisation des murs n ai m pas respecter merci de me dire ou me diriger etant dans ce logement depuis 2 ans c la misere comment avoir une vie de famille si le moindre petit bruit nous l as detruit cad aller o toilette et tout entendre ce faire reveiller a 5 hres du matin a cause du reveil d un mur voisin aidez moi a me battre .je suis sure q la société n ai pas o normes q faire

doudou | 05 novembre 2003 à 14h02
 
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Sans sujet

Pas de message

Anonyme | 18 mai 2006 à 09h11
 
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Et les incivilités ?

Quid des nuisances sonores dues à l'incivisme (sono à fond, moteurs domestiques bruyants, travaux le soir, chiens qui aboient toute la journée...) ? J'ai dû quitter la ville car je ne pouvais plus supporter ces bruits occasionnés par le je m'en foutisme des riverains. La police ne fait rien. Le mairie ne fait rien, malgré un politique anti-bruit annoncée. Vivre les fenêtres fermées avec des boules Quiès, ce n'est pas l'idéal, surtout en été où les gens font profiter leur voisins de leur bruits domestiques, en laissant leur propres fenêtres ouvertes. Et ça génère du stress, ça rend malade et agrave le trou de la sécu.

marabbeh | 30 mai 2008 à 08h57
 
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Re:Et les incivilités ?

Nous avons quittés la ville (Perpignan) pour une beau petit village du Conflent. Depuis 4 ans nous subissons des jeux de ballon à partir de 21 h et jusqu'à environ 23 h. Sans parler des 407 coups de la cloche de l'église dans la journée, hé oui, nous habitons presque en face ! Nous avons dialogué avec ces jeunes, avec le Maire, la Secrétaire générale, les gendarmes. Des réalisations ont été entreprises pour eux (aménagement d'un terrain de foot, des paniers de basket, bientôt une salle et malgré cela régulièrement ils sont là. Ce qu'ils disent, ces jeunes adultes, "On a toujours fait comme ça, ça ne changera pas" Donc, ici, c'est comme ça. En France on en est encore là, avec cette mentalité d'arriéré. Rien n'a été fait auprès des parents ! Il nous reste le dépôt de plainte auprès du Procure de la République. J'en ai marre de subir ! Je suis harcelée moralement !

nanou | 10 novembre 2008 à 22h00
 
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Les sons de cloches d'église

Bonsoir,
nous vivons par définition dans un pays laïc et ainsi le Droit dit laïc est supposé supérieur aux rites cultuels ou traditionnels (ce qui implique la tolérance envers tous les rites cultuels mais aussi la tolérance envers les non-cultuels).
Mais je constate que nous vivons dans un pays qui n'est pas laïc mais inféodé à la religion chrétienne :
Je vis dans un village du Var (Cuers-83390) et les cloches de l'église provoquent un vacarme incessant.
J'ajoute que les riverains de cette église sont des Athées, des anti-cléricaux, des Musulmans ou autres.
J'ajoute aussi que le Maire use et abuse des "fameuses traditions si chères à nos concitoyens" pour continuer à faire sonner tous les 1/4 d'heure (nuit et jour) la cloche dite civile.
Il en résulte que, les riverains de l'église de Cuers (83390) subissent :
- Les cloches dites administratives : les sons de cloches tous les 1/4 d'heures (4 coups pour 15 mn, 8 coups pour la 1/2 heure, 12 coups pour les 45 mn et en apogée 16 coups + le nombre d'heure - (imaginez l'effet obtenu les nuits permettant de "dormir" les fenêtres ouvertes).
- A cela s'ajoutent les cloches cultuelles, en semaine (pourquoi pas) et le Week-End (et quand les tonitruantes "célébrations" ne sont pas "offertes" en semaine -10 mn de son du glas (TERRIBLE pour le moral... alors que les riverains ne sont pas parties prenantes pour le DCD)).
Les Samedi et les Dimanche, nous avons droit aux affres du curé qui se permet de croire que Cuers est un village dévoué à sa religion avec la panoplie sonore (très sonore, à partir de 09h15 le samedi et 5 mn tous les 1/4 d'heures)) de sa soi-disante omnipotence !!
Questions :
- Deux pb s'imposent :
1. Les cloches dites administratives (carillons et autres) sont obsolètes. Nous avons tous une montre, un radio-réveil etc qui nous permet de nous repérer dans le temps.
Pourquoi un maire continue-t-il de s'arcbouter sur cette logique ?
J'ai la réponse vu la population de ce village!!!
2. Les riverains de l'église de Cuers (83390 Var) ne sont pas tous chrétiens ou religieux.
Pourquoi leur faire subir l'omnipotence des traditions hors d'age qui ne correspondent plus à notre façon de vivre ?
Que le curé officie, peut m'importe, mais dans le respect d'autrui.

Biloka | 14 septembre 2009 à 23h13
 
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la centrale hydraulique edf me pourri ma vie

j'habite en savoie.je suis plus que déranger par le bruit assourdissant de la centrale.volets fermees j'endents le bruit. je suis sous enti depresseurs.aidez moi s'il vous plait.

ISA73 | 30 octobre 2009 à 18h27
 
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que faire???

Bonjour
J'habite dans un lotissement depuis 25 ans.
Mon voisin en face de chez moi à eu l'autorisation par la mairie de construire un bassin aquatique de + de 3m de diamétre.Ce bassin c'est rempli de batraciens qui croacent jour etnuit;
aprés discution ,médiations,plainte a la gendarmerie
8 ans après nous sommes toujours au meme point.
NOUS NE POUVONS PAS MANGES SUR LA TERRASSE,NI DORMIR LES FENETRES OUVERTES.
MON MARI A ETE OPERE D'

UN CANCER AU POUMON ET MOI JE SUIS SUIS SOUS CALMANTS.Que faire .merci de vos conseils
le bassin et à 20m de notre chambre,il y a juste la route qui nous sépare.

CLAUDETTE | 01 juillet 2010 à 13h53
 
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sons de cloche d'église

nous sommes dans un semblable à celui exposé par Biloka le 14/09/2009 .Nous habitons à ANGLET -64600-
à proximité de la Chapelle Ste Bernadette.
Les cloches administratives:
Réveil 08H00 puis à 8H05 - toutes les heures et demi-heure -à midi, 12 coups+ 4 fois coups+sonnerie pendant une minute. Le tout dure environs 5 minutes pour finir de 19H00 à 19H05.
A celà s'ajoutent les cloches cultuelles le dimanche et en semaine.
En plus son ,déplorable plus prés de la casserolle que d'une cloche

pierregene | 27 août 2010 à 14h50
 
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Re:sons de cloche d'église

Bonjour, je rencontre le meme probleme, alors que l'eglise qui ce trouve dans notre quartier, a toujour donner un air sympathique, depuis peu de temps les sons de cloches sont de plus en plus present, le dimanche matin a partir de 9h30 et ce jusqu'a 10H, elles sonnent pendant plus de 14minutes, et maintenent elles commencent à ritmer les journées et ce jusqu'a 20h.
Ecrivant au Maire, a ce jour je n'ai ps de reponce,
Ou est le respect de de notre repuplique?

alain | 21 septembre 2010 à 09h50
 
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le maire a remis en service des cloches en les automatisant.
nous sommes rentrés de vacances et avons découvert le carillon sans avoir été avertis.
Nous habitons le presbytère et le son résonne sur les murs qui entourent notre jardin. le clocher est dans notre jardin.
nous sommes les seuls bénéficiaires du son, l'église étant excentrée par rapport au village, elle est à 1km du village et nous habitons le prebytère.
les cloches sonnent chaque heure de 7h à 19h avec l'angelus à 7h 12h et 19h
1) quel est l'intérêt alors que tout le monde a une montre, un portable
2) c'est notre résidence secondaire : nous n'avons pas le temps de nous habituer
3) nous y passons des vacances, et en congés nous ne voulons pas être réveillés à 7h par 2mn30 de sonnerie puis à 8h
4) un son de cloche par heure c'est beaucoup à 7h et 8h.
5) l'angélus à 7h vous réveille totalement
6) l'intensité des lumières d'ampoules allumées varie au son des cloches : la tension diminue et réaugmente au m^me rythme que les cloches

quel est le recours pour faire démarrer les cloches à 9h du matin ?
merci de vos ré^ponse
ségolène

cgo | 30 décembre 2010 à 19h49
 
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Les cloches des batiments a usage de la religion catholique sont infernales pour les riverains. A LAROQUE D'OLMES petit village Ariegeois l'un des trois batiments a usage religieux fait taper le marteau sur une cloche en ferraille plus de 2400 fois. Imaginez la gêne occasionnée. Imaginez si demain les Orthodoxes et protestants en font de même. Imaginez les Musulmans et les Boudistes ... Avec un loobing savamment orchestré par les commerciaux de la secte auprès des autorités et vous voilà contraint a supporter l'insupportable.Que pour des raisons folklorique des personnes veulent un mariage religieux et nous voilà avec 30 mn de tintamarre. Que pour des raison de peur de la mort, on veuille se rassurer par une mise en scène macabre et nous voilà avec 30 mn de bruit de ferraille.

Kouyoumdjian | 17 juillet 2011 à 12h10
 
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j'indique à tous ceux qui se plaignent du bruit des cloches au moment de l'angelus: 7h,12h,19h heure locale qu'ils le regretteront s'il est supprimé car à sa place ils entendront les hauts parleurs des mosquées 'beuglant littérallement l'appel à la prière pour les musulmans: rien à voir avec celui qui est encore poétiquement entendu dans les films sur l'Orient.
Nos ancêtres ni moi-même (j'ai vécu à quelques metres d'une cathedrale pendant des années n'étaient pas gênés par le bruit des cloches, que l'on appelait "la voix des anges" car d'abord, ils étaient plus besogneux que nous et se levaient plus tot, la "grasse matinée" était assimilée à la paresse, ensuite ils étaient croyants et l'angelus les appelaient au réveil et à la prière du matin. l'Angelus fesait partie de leur vie, l'Angelus est intimement lié à la Foi Catholique et le chant des cloches est si beau......

Reine Marie Anne | 26 janvier 2012 à 18h42
 
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J'ai un triste constat à faire. Subissant moi aussi, plus de 2400 coups de cloches par jour, il arrive pourtant que le responsable des cloches fasse varier d'intensité de celles-ci. Quand et comment ? Et bien, lorsque que des visiteurs, vacanciers viennent a certaines périodes de vacances ou autres les cloches sonnent moins souvent et moins fortement. Cette attitude perverse en dit long sur l'esprit qui anime ce représentant de l'organisation catholique a Laroque d'Olmes en Ariège place de la République.
Après deux lettres restées sans réponse adressées au maire, c’est le sous Préfet de m’indiquer qu'il faisait le nécessaire auprès de M. Poma. Toujours rien. Je doute que le Maire fasse quelque chose, car la ville pourtant très endettée et au bord de la faillite, fait la part belle a l'organisation catholique (orgue, rue de l'église refaite et pas celle de la République, tout un symbole, panneaux municipaux a usages religieux etc...). Je précise que quand les cloches sonnent, toutes les fenêtres sont fermées et ce même l'été (bonjour les odeurs) et cerise sur le gâteau le responsable de l'organisation catholique est le seul a accrocher son chien a l'extérieur devant sa porte et laisse parfois celui-ci aboyer des heures la journée, c'est dire le sans gêne, après deux intervention doucereuse de la police municipale, il continue. Je crois que nos pauvres Républicains ne sont pas conscient que la pieuvre est de retour, pour preuve le deuxième personnage de l'Etat qui habite le vi

Léon | 16 juillet 2012 à 16h42
 
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Cloche trop bruyantes , que fait la préfecture?
En basse normandie les cloches sonnent encore, on ne sait pour qui , au détriment des riverains.
Ceux qui ne s'en plaignent pas sont généralement ceux qui ne les entendent pas. On pourrait donc arrêter de faire sonner .
Pourquoi les préfectures ne font pas de contrôle de nuisance systématique sur les sonnerie archaïques d'angélus ?

sibemol | 05 novembre 2013 à 14h29
 
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