La réglementation, dans un arrêté ministériel du 20 septembre 2002, fixe à 200mg/m3, la limite des rejets d'oxyde d'azote (N0x) à l'horizon 2005.
Les travaux d'installation de système catalytique (SCR), seul système assurant d'atteindre les 80mg, sera financé par la région. 21 M€ seront affectés à ce plan 2004/2007 de dépollution.
Cette mesure devrait permettre de baisser à 80mg/m3 les seuils de rejets N0x des usines d'incinération franciliennes, en priorité celles situées en zones denses de la petite couronne.
La région Ile de France contient 19 usines de traitement des déchets ménagers qui gèrent 4 millions de tonnes de déchets/an.
Aujourd'hui certains incinérateurs émettent encore jusqu'à 500 mg/m3.
Les oxydes d'azotes décrivent la famille des oxydes d'azote couramment regroupé sous la formule NOx et comprenant les composés suivants : NO2, NO, N2O.
Le Monoxyde d'azote se forme par combinaison de l'azote N2 et de l'oxygène O2 atmosphériques lors des combustions à hautes températures : N2 + O2 + chaleur -> 2 NO.
Ce polluant est donc émis par les installations de chauffage des locaux, les centrales thermiques de production électrique, les usines d'incinération et les automobiles.
Le monoxyde d'azote NO est rapidement oxydé en dioxyde d'azote NO2 par réaction avec d'autres oxydants de l'air (oxygène O2, ozone O3, …) : 2 NO + O2 -> 2 NO2,
NO + O3 -> NO2 + O2.