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Ile-de-France : une nouvelle version du guide des terres excavées

Risques  |    |  Laurent Radisson Actu-Environnement.com

La Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (Driee) vient de publier une nouvelle version de son guide d'orientation sur l'acceptation des déblais et terres excavées. La version précédente datait de janvier 2017.

"La gestion de près de 23 millions de mètres cubes de terres excavées produites par les chantiers de la Société du Grand Paris, soit au total plus de 45 millions de tonnes de déchets de chantiers, entraînera une augmentation de 10 à 20 % du tonnage de déchets du BTP sur la région", expliquent les services de l'Etat compétents en matière d'environnement sur le périmètre de l'Ile-de-France.

L'objet du guide, explique la Driee, est de clarifier les conditions d'acceptabilité des déblais et terres excavées en installations de stockage de déchets inertes (ISDI), en aménagement divers (merlons paysagers, remblaiement d'anciennes carrières, couverture de terrains pollués, sous-couche routière, amélioration de l'écoulement des eaux pluviales) et dans les carrières en activité relevant de la rubrique 2510 de la nomenclature des installations classées (ICPE). Le guide rappelle le statut de déchet qui s'applique aux déblais et les mesures applicables du plan régional de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics (Predec 286741).

Le ministère de la Transition écologique avait publié en décembre 2017 un guide de valorisation des terres excavées issues de sites potentiellement pollués dans les projets d'aménagement.

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