La Commission européenne a adopté deux nouvelles décisions en date du 17 juin 2011 portant sur l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié.
La première renouvelle une autorisation de mise sur le marché d'aliments pour animaux produits à partir de maïs génétiquement modifié de la lignée 1507 (DAS-O15O7-1). Les bénéficiaires en sont les sociétés Pioneer Overseas Corporation et Dow AgroSciences Europe.
Ce maïs génétiquement modifié est résistant à la pyrale d'Europe (Ostrinia nubilabis) et à certains autres parasites de l'ordre des lépidoptères. Il est tolérant à l'herbicide glufosinate-ammonium.
Maïs Monsanto
La deuxième décision autorise la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 x MON 88017. Le titulaire de l'autorisation est la société Monsanto Europe.
Ce maïs "exprime les protéines Cryl1A.105 et Cry2Ab2, qui confèrent une protection contre certains parasites de l'ordre des lépidoptères, la protéine Cry3Bb1, qui confère une protection contre certains parasites de l'ordre des coléoptères, ainsi que la protéine CP4 EPSPS, qui confère une tolérance à l'herbicide glyphosate", précise la décision dans son annexe.
Les produits concernés par cette autorisation, dont la durée de validité est de dix ans, sont les denrées et ingrédients alimentaires, ainsi que les aliments pour animaux, contenant ce maïs. De même que les autres produits contenant ce maïs pour les mêmes usages que tout autre maïs, à l'exception de la culture.
Les mentions "maïs génétiquement modifié" ou "contient du maïs génétiquement modifié" ou encore "produit à partir de maïs génétiquement modifié" suivant les cas, de même que la mention "non destiné à la culture", doivent apparaître sur l'étiquetage de ces produits.
