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Actu-Environnement

La proposition de loi Brottes de nouveau rejetée en commission au Sénat

Energie  |    |  L. Radisson

La commission des affaires économiques du Sénat a rejeté une nouvelle fois la proposition de loi du député socialiste François Brottes visant à "préparer la transition vers un système énergétique sobre".

Certains sénateurs socialistes ont eux-mêmes exprimé leurs réticences. Daniel Raoul (PS) a présenté un amendement en commission ne gardant que le malus dans le dispositif, rapporte l'AFP. Son amendement a été adopté mais les sénateurs UMP, centristes et communistes ont finalement voté contre l'ensemble du texte.

La proposition de loi avait été repoussée par le Sénat en première lecture le 30 octobre, en raison d'une forte hostilité de l'opposition et des communistes. Une nouvelle mouture du texte, mise au point après une longue phase de concertation, a été adoptée en deuxième lecture par l'Assemblée le 17 janvier.

Le texte prévoit la mise en place d'un système de bonus-malus énergétique mais contient également des dispositions relatives à l'effacement électrique, et d'autres en faveur de l'éolien et des énergies marines. L'examen du texte en séance, qui aura lieu le 13 février, s'annonce de nouveau très animé...

Réactions2 réactions à cet article

Peut-on espérer que les députés auront ,cette fois, la décence de ne pas recourir au "cavalier législatif", à 2 heures du matin , pour faire passer leur complaisance envers le lobby éolien.

sirius | 07 février 2013 à 18h12 Signaler un contenu inapproprié

Ils tentent de bâtir des châteaux de sable, alors que l'alerte au tsunami est assourdissante.

philippeb81 | 08 février 2013 à 09h44 Signaler un contenu inapproprié

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