Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Reach : six nouvelles substances pourraient être soumises à autorisation

Risques  |    |  L. Radisson

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a lancé le 24 juin une consultation publique sur son projet d'inscrire six nouvelles entrées (1) dans la liste des substances soumises à autorisation figurant à l'annexe XIV du règlement Reach. Les parties intéressées sont invitées à présenter leurs observations avant le 23 septembre 2013.

Parmi les substances concernées figurent les suivantes : le N,N-diméthylformamide (DMF), le C,C'-azodi(formamide), l'oxyde de bis(pentabromophényle), ainsi que des fibres céramiques réfractaires.

L'Agence tiendra compte des commentaires reçus pour finaliser la recommandation qu'elle soumettra à la Commission. C'est cette dernière qui prendra la décision finale d'inscrire ou non ces substances dans la liste d'autorisations (2) et qui fixera les conditions applicables à chaque substance inscrite. Cette liste contient actuellement 22 substances, suite à l'ajout de huit nouvelles entrées le 18 avril dernier.

1. Accéder à la consultation
http://echa.europa.eu/fr/addressing-chemicals-of-concern/authorisation/recommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
2. Consulter la liste d'autorisations
http://echa.europa.eu/fr/addressing-chemicals-of-concern/authorisation/recommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list/authorisation-list

RéactionsAucune réaction à cet article

Réagissez ou posez une question au journaliste Laurent Radisson

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
Tous les champs sont obligatoires