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Laurent Radisson, journaliste
Rédacteur en Chef délégué aux marchés HSE
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Simple rappel
l'avis d'une CDNPS, cité dans le texte, n'est pas un avis conforme , le préfet peut parfaitement ne pas en tenir compte ,et il ne se gêne pas pour le faire .
Le Conservatoire du Littoral dispose-t-il de la capacité juridique à s'opposer à ce type de travaux lorsqu'ils sont réalisés sur son périmètre ?
Pégase | 17 juillet 2020 à 15h50
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