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Actu-Environnement

Assainissement non collectif : la CLCV dénonce des abus et des inégalités pour les particuliers

Risques  |    |  Sophie Fabrégat  |  Actu-Environnement.com

Les 5 millions de foyers français qui ont recours à l'assainissement non collectif ne sont pas égaux, note la confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV), qui publie le 25 octobre ''le dossier noir de l'assainissement non collectif''. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques (Lema) et la loi Grenelle 2 prévoient que les services publics d'assainissement non collectif (Spanc) contrôlent toutes les installations d'assainissement autonomes une première fois d'ici fin 2012, puis au moins une fois tous les dix ans. Ces contrôles donnent lieu à la perception d'une redevance. Après avoir réalisé une enquête nationale, le collectif relève qu'en 2011, les tarifs du premier contrôle des installations vont de la gratuité à 175€ selon le Spanc. Quant au contrôle périodique, les tarifs varient de 53 à 500 €.

La CLCV dénonce ''une réglementation encore en cours d'évolution couplée à une relative autonomie laissée aux SPANC, qui a entraîné des pratiques pour le moins problématiques. Une information (réglementaire, technique, financière) largement insuffisante, des contrôles souvent jugés peu fiables, selon des fréquences parfois abusives et dont le coût peut varier de 1 à plus de 8, des obligations de travaux contestables voire abusives, provoquent questions, doléances et contestations de la part des usagers''.

La CLCV demande une harmonisation des tarifs et de la périodicité des contrôles. ''Il est étonnant que la plupart des services enquêtés aient choisi une échéance quadriennale alors que la loi n'exige qu'une périodicité de dix ans ! Dans la très grande majorité des cas, cette périodicité est amplement suffisante''. Quant aux travaux de mise en conformité, le collectif rappelle qu'ils ''ne peuvent être exigés qu'en cas de risque avéré pour la santé et l'environnement. Or, là encore des SPANC imposent des dépenses inutiles et coûteuses. Aussi, il convient de généraliser les commissions consultatives pour qu'une concertation approfondie s'instaure dans chaque service''. Le risque sanitaire et environnemental n'a pas encore été défini de manière réglementaire. Un projet d'arrêté est en cours d'arbitrage interministériel.

Réactions18 réactions à cet article

 

j'ai l'usage d'une fosse septique commune avec mon voisin.
On m'affirme qu'il me faut passer par un expert pour vérifier cette fosse septiques: coût + de 1200 euros et ensuite faire effectuer les travaux indiqués, par une entreprise accréditée, et enfin une dernière vérification. Merci de me conseiller.

Yves | 25 octobre 2011 à 23h18
 
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Enfin la révélation d'un des scandales majeurs de notre époque puisqu'au nom de l'environnement (une fois de plus, après les timbres verts par exemple) on se livre à un véritable racket sur plus de 12 millions de personnes qu'on accuse à tort dans la quasi totalité des situations de polluer sans aucune preuve, aucun contrôle sérieux.
Ces millions de personnes sont sans défense et doivent subir ce racket pieds et poings liés pour trois raisons majeurs :

1 - Ceux qui décident sont toujours des "urbains" ou pour le moins habitants d'agglomérations qui ne sont pas concernées par l'assainissement non collectif puisqu'ils ont le tout à l'égout.
2 - Les personnes concernées sont géographiquement dispersées et toujours minoritaires puisque tous les villages de quelque importance sont équipés de l'assainissement collectif (égouts et station)
3 - Et surtout électoralement elles ne font pas le poids puisque minoritaires. Ce ne sont pas les hameaux dispersés qui emportent les décisions électorales.

De la belle volaille à plumer en toute quiétude.

Merci à la CLCV, la seule association de consommateurs nationale qui se préoccupe des ruraux paumés au fond de leur campagne donc peu porteurs d'adhésions, c'est vrai.
Qu'en pense l'UFC QUE CHOISIR et 60 millions dee consommateurs (dont 12 millions concernés quand même) ? Un silence et des action assourdissants d'absence.
Qu'en pensent nos politiques ?
Qu'en disent nos élus proches et lointains ?
Ne demandons pas ce qu'en dit la moral

micocharly | 26 octobre 2011 à 17h35
 
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ENFIN des gens courageux qui osent dénoncer ce merdier ecolocratique de l'assainissement non collectif !Nous povres ruraux perdus allons Creer une association de défense contre les tarifs abusifs de la SAUR contre les travaux imposés idiots et quand sortira ce décret d'application ??INous les millions de (...) de cette magouille allons devoir voter bientot merci les écolos!!!

FIRMINOU | 27 octobre 2011 à 11h11
 
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Yves,
Je vous suggère de demander le règlement SPANC de votre teritoire et de regarder ce qui est écrit.
Dans l'arrête du 7 sept 2009, je ne me souviens pas avoir vu ce type d'obligations. le texte devrait être fourni dans le règlement si celui-ci est tenu à jour... pas garanti
Sur mon terrioire, l'usage de fosses partagées n'est pas une contrainte on applique une demi-taxe à chaque usager.

cantal | 05 novembre 2011 à 19h43
 
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une installation individuelle peut-elle être déclarée polluante sans qu'aucune mesure n'ait été réalisée ?

nicodeme | 30 janvier 2012 à 15h39
 
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À Nicodème.

Tout à fait. À ce jour aucun texte n'indique comment décider QU'UNE INSTALLATION EST POLLUANTE OU NON.
Tout se fait "au pif" d'un agent du SPANC dont la compétence et les moyens de contrôles ne sont précisés nulle part.
L'ONEMA dans un rapport de 2009 indique qu'un SPANC fait refaire plus de 80 % des installations, celui d'à côté 2 %.
Ces gens travaillent, je cite, "au doigt mouillé".

On voit, en quelques minutes, un agent dire que l'installation est polluante. À la clé, 10 mille €, un terrain dévasté, des redevances ANC sans parler des "remises aux normes" parce que la vérité d'hier est remplacée par une autre..

Sauf cas évident (ex des eaux usées qui arrivent près d'un puits ou d'un captage), il est impossible de dire sans des analyses sérieuses à partir de carottages et prélèvement divers en profondeur et à distance, s'il y a ou non pollution. Le pouvoir épurateur du sol est énorme.

Se préoccuper des eaux usées, personnes ne peut être contre évidemment, qui' faille dans certains cas participer à la dépense, normal.

Mais ce qui se passe est un racket intolérable. Un mépris du droit des gens et de leur argent. Que disent les tribunaux à ce propos ?

micocharly | 30 janvier 2012 à 18h03
 
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Effectivement, qui dit aujourd'hui assainissement non collectif dit : "Enorme bouffonnerie écolo/gouvernementale qui tire à boulet rouge sur les 13,5 millions d'habitants des campagnes à qui il est demandé de cracher au bassinet sans justificatif aucun. La loi visée est ce qu'il convient d'appeler une loi scélérate et non une loi de la république !Si nous sommes tous d'accord pour préserver notre environnement, la manière n'y est pas (Quid des contrôles et sur quels critères se basent-ils ?? de leurs prix fantaisistes !! de leur périodicité !! tout ici n'est que fantaisie et pifométrie. Il en résulte en tous cas deux catégories de français : Les français des villes qui bénéficient du tout à l'égout financé par l'argent public (nos impôts)... et les français des champs que l'on accuse sans vergogne de polluer !!! et qui doivent courber le dos, s'écraser et... Payer de leur poche.
Cette loi est anti-constitutionnelle puisqu'elle divise les français formellement en deux groupes dont l'un bénéficie de services financés par les deniers publics et l'autre que l'on oblige à ce même service en payant de leur poche. Autour de mon village tous se sont levés pour signer une pétition, dire non à tout celà en attendant de traduire la loi devant le conseil constitutionnel et si besoin la cour de justice européenne. Que les pouvoirs publics aillent installer dans nos campagnes (avec l'argent public) des micro-stations sur lesquelles nous pourrons nous brancher serait peut être intelligent..

Le Vendéen | 16 février 2012 à 14h49
 
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Je souhaite savoir si quelqu'un peut me répondre. J'ai actuellement une fosse toutes eaux qui n'est pas conforme je suis en dehors du village donc aucune possbilité de me raccorder au tout à l'égout. Nous sommes 5 propriétaires dans le même cas avec des terrains allant de 200 m2 à 900m2. J'ai proposé de mettre un système autonome à cultures fixées (à mes frais) j'ai d'ailleurs fait faire toutes les ananlyses nécessaires et cela est tout à fait réalisable et il suffit d'avoir la place du système avec les limites demandées. Tout est bon, mais la Mairie et le Spanc refusent en se référant au plan local d'urbanisme qui dit que dans cette zone il faut obligatoirement 1500m2 de terrain pour l'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif.
Le systeme d'assainissement que je propose BIONEST est tout à fait agréé au niveau national mais la Mairie me répond que ce système n'est pas agrée au niveau de la Mairie. Quant à la SPANC il ne se mouille pas il se retranche vers le PLU de la Mairie. Que dois-je faire ?
Quels sont mes droits et recours ? Merci de me répondre au plus vite.

robert | 03 avril 2012 à 12h33
 
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À ROBERT

Comme des millions de gens "condamnés" à l'assainissement non collectif, vous subissez tout et n'importe quoi.

1 - Votre assainissement actuel "n'est pas conforme". Peut-être mais cela ne veut pas dire que vous devez le changer. L'obligation de "réhabilitation" n'existe qu'en cas de "pollution avérée". Est-ce le cas ? Comment, si c'est le cas, cela est-il prouvé ?
À défaut vous n'êtes pas en obligation de payer une nouvelle installation. Exigez un écrit qui prouve une pollution avérée

2 - Si le système que vous proposez est agréé, personne, y compris le SPANC, ne peut vous l'interdire. Demandez à votre fournisseur la preuve de l'agrément.
Si c'est le cas, exigez du SPANC que les raisons précises du refus soient posées par écrit.

3 - Les 1500m2 ne correspondent à rien. La grande majorité des assainissements non collectifs serait impossible si telle était la norme.

En conclusion, posez par lettre recommandé les questions à poser. Exigez le règlement du SPANC (obligatoire) pour voir ce qu'il dit. Attention ! Un règlement du spanc peut contenir des illégalités.

Vous pouvez vous rapprocher de l'association de consommateurs CLCV, la seule à avoir rebondi sur le scandale des pratiques illégales de nombreuses municipalités et SPANC .

À partir de là le seul recours peut être le tribunal. Il faut donc avoir le maximum d'écrits (obligations, refus...) pour étayer votre requête.

AUCUN CANDIDAT AUX PRÉSIDENTIELLES N'A ABORDÉ LE SCANDALE DE L'ANC ( 12 MILLIONS DE GENS)

micocharly | 03 avril 2012 à 14h29
 
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Bonjour,
Je réagis juste sur cette phrase du Vendéen :
"Les français des villes qui bénéficient du tout à l'égout financé par l'argent public (nos impôts)... "
Cela est faux, une grosse partie du prix de l'eau potable est dédié à la collecte des eaux usées soit au financement du tout-à-l'égout.
Sinon je suis d'accord que la législation sur l'eau en france est lamentable, comme par exemple l'interdiction de potabiliser l'eau de pluie!

damienR | 26 avril 2012 à 09h48
 
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À Damien et au-delà

Pour la bonne forme : NON "une bonne partie du prix de l'eau potable" n'est pas "dédié" à la collecte des eaux usées. L'eau et l'assainissement sont parfaitement distincts et gérés et facturés spécifiquement.

L'utilisation des eaux pluviales est un autre problème, géré effectivement de façon à ce que les lobbies ne risquent pas de perdre des recettes. L'environnement, le gaspillage... étant le dernier de leur souci.

Dans les campagne le coût de l'assainissement par foyer est multiplié quand il s'agit d'assainissement non collectif (ANC) (investissement et fonctionnement).
Il ne coûte évidemment pratiquement rien à la collectivité quand il s'agit d'ANC puisque tout est à la charge du particulier. Les subventions annoncées (ANAH et autres) restent rarissimes et nécessitent des conditions telles que personnes ou presque n'y a droit.

Sur le fond, il y a une injustice énorme et incontestable entre assainissement collectif (AC) et ANC.
Un seul exemple : les travaux et infrastructures AC sont subventionnés toujours, au minimum à 50 % (voire 70 %...). Subventionnés par qui ? Les conseils généraux et les agences de l'eau (essentiellement), c'est à dire de l'argent qui provient de l'impôt de tous raccordé et non raccordés. Mais seul le raccordé à l'assainissement collectif en profite.Une injustice inacceptable !

Il y a donc bien deux catégories de français : les rackettés de l'ANC et les privilégiés de l'AC.
Le raccordé paie, le non raccordé paie bien plus.

micocharly | 26 avril 2012 à 12h51
 
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réponse à micocharly du 26/10 2O11
U.FC. que choisir union locale de ST NAZAIRE ( apres celle de NANTES ) ont pris sensiblement la meme position de défiance à l'egard de l'ANC ( sans pouvoir aller contre la loi )et la façon dont il est mis en oeuvre par les différents SPANC locaux mais nous sommes loin d'avoir votre connaissance du dossier et sommes prets à collaborer

brieron | 02 mai 2012 à 12h21
 
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À Brieron?

Tout à fait ouvert à une collaboration pour actions en ce qui concerne AC et ANC.
Il est étonnant que l'UFC QUE CHOISIR dont chacun reconnaît la qualité et la nécessité, n'ait pas pris en considération cette inacceptable escroquerie basée sur la désinformation, la culpabilisation, la soumission à une administration (SPANC) dont le seul vrai objectif est de survivre donc de multiplier des redevances inutiles au nom du "nouveau-dieu-excuse-et-permet-tout" : L'ENVIRONNEMENT.
OK pour informations, contacts et plus si affinité de valeurs.
Je reçois les réactions directement.
micocharly

micochatly | 02 mai 2012 à 13h26
 
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Bonjour à tous,
Tout à fait d'accord avec micocharly concernant le scandale des controles des SPANC, mais, ce qui me semble plus grave et insidieux encore, c'est la diminution constante des libertés individuelles avec des controles dans les habitations: au nom de l'environnement, des personnes reçoivent l'autorisation de pénétrer chez vous, de controler ce qui les interressent ( assainissement, DPE, electricité...) et envoient la facture! D'accord ou pas, il faut payer pour des diagnostiques imposés et manquant de sérieux.
Je suis en conflit avec le SPANC local concernant un ancien batiment inhabité depuis plusieurs dizaines d' années, non alimenté en eau potable et non équipé d'un systeme d'ANC. Apres un 1er controle le 2006, le SPANC veut m'imposer un nouveau controle cette année, pour vérifier une installation qui n' éxiste pas, sous prétexte qu'un batiment habité ou non, équipé ou non, doit de toute façon etre controlé! Qu'en pensez vous? Quelqu'un a t-il été confronté au meme probleme? Merci de me donner votre avis.

Michel70 | 16 mai 2012 à 16h31
 
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La procédure d'agrément des dispositifs de traitement de l'ANC est irrégulière inadaptée erronée et fausse rendant toute cette réglementation caduque. Comment concevoir qu'un test pour un agrément de fonction puisse être réalisé avec un effluent qui n'est pas celui pour lequel le projet présenté est conçu. En outre l'agrément porte sur une partie du dispositif présenté avec une évaluation approximative de l'autre partie sans équivalence avec ce procédé. La réglementation Européenne définit qu'en ANC aucune désignation spécifique d'appareillage ni de quantification numérique de performance sont arrêté. Le procédé doit avoir une réelle performance épuratoire et ne doit pas polluer. Les gens raccordés à un ANC sont plutôt respectueux de l'usage de l'eau dans leur habitat et suppriment l'utilisation de produits d'entretien ménagers toxiques car ceux ci contiennent des micros polluant chimiques.
les gens installés en assainissement collectif utilisent à outrance ce genre de produits et aucune station d'épuration n'est équipée pour les éliminer. Ces micros polluant chimiques se répandent dans la nature polluant pérennement les milieux hydrauliques (nappes phréatiques, rivières mer et océans).
L'assainissement collectif génère des résidus de boues (100 millions de tonnes) imprégnés eux aussi de micros polluant chimiques. Une partie est incinérée (250€/tonne) une partie est épandue en terre agricole polluant notre base alimentaire, une autre partie est déversée en rivière.

lyseconcept | 29 mai 2012 à 09h10
 
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tout a fait ok avec le vendéen!!!

nane tourraine | 21 août 2012 à 17h01
 
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pouvez vous m'indiquer si il existe une association de défence sur le secteur du département de la loire et plus particulierement sur l'agglo
"loire forez"
Merci

chistian boisset | 21 février 2014 à 11h45
 
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Je crois qu'une telle association existe sur la région stéphanoise qui détient le record de France de la redevance la plus chère. Contactez la CLCV qui regroupe une trentaine d'associations allergiques aux rackets des SPANC.

micocharly | 21 février 2014 à 14h00
 
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