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Assainissement : que va changer la révision de la nomenclature Iota ?

Tous les textes qui concernent l'assainissement dans le cadre de la révision de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux ou activités (Iota) ayant une incidence sur l'eau sont désormais publiés. Retour sur les évolutions.

Eau  |    |  Dorothée Laperche  |  Actu-Environnement.com
Assainissement : que va changer la révision de la nomenclature Iota ?

L'ensemble des textes concernant les systèmes d'assainissement - dans le cadre de la révision de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux ou activités (Iota) - sont désormais publiés. Au Journal officiel du 10 o...

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