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Le principe de participation : une des clés de l'avenir de l'éolien

Au lendemain du vote de la loi Grenelle 2 qui alourdit considérablement les contraintes juridiques sur éolien, la filière doit engager une réflexion sur la manière de rebondir. Agir sur le terrain de la citoyenneté en renversant l'utilisation du principe de participation est sans doute l'une des réponses à apporter.

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Le principe de participation : une des clés de l'avenir de l'éolien
Arnaud Gossement
Avocat, docteur en droit et Maître de conférences en droit de l’environnement
   
La bataille de l'éolien qui s'est déroulée au Parlement à l'occasion de la discussion de la loi « Grenelle 2 » portant engagement national pour l'environnement a été rude. Les opposants au développement de cette énergie renouvelable ont incontestablement marqué des points. Du rapport de la mission présidée par Patrick Ollier aux débats agités à l'Assemblée nationale, les contraintes juridiques relatives aux conditions d'autorisation des parcs éoliens se sont considérablement renforcées.

Le coup de frein du Grenelle 2

Ainsi : les critères de définition des Zones de développements de l'éolien ont été durcis, ces zones ne pourront être créées que dans les limites de ce que prévoiront les schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE), une nouvelle autorisation sera nécessaire au titre de la police des installations classées (ICPE), des garanties financières devront être constituées avant exploitation, un seuil de 5 mâts est imposé. Au final, un paradoxe : les objectifs de développement – 500 mâts par an – demeurent ambitieux mais les moyens pour les atteindre le sont bien moins. Une clause de revoyure a été inscrite dans la loi à l'initiative de Jean-Louis Borloo. Il appartient alors aux opérateurs de cette filière de préparer ce rendez vous et à s'adapter dans cette attente.

La stratégie de la critique citoyenne

A bien y regarder, la stratégie des mouvements hostiles à l'installation d'éoliennes est assez claire : elle consiste aujourd'hui à opposer les « citoyens » à l'« éolien industriel ». A l'origine, c'est d'abord l'image de l'éolienne qui a été attaquée. Celle-ci a longtemps bénéficié dans l'opinion publique d'une image positive et écologique. Un combat a alors été mené pour qu'elles soient qualifiées d'« installations classées », c'est-à-dire d'activités industrielles susceptibles de présenter des risques. L'accent a ainsi été mis sur l'idée de risque et non sur celle de protection de l'environnement. La critique est ensuite montée d'un cran : les éoliennes ne seraient pas citoyennes. En effet, les élus locaux ne les accepteraient que pour des raisons fiscales, les emplois ne seraient pas créés en France, le droit ne serait pas assez protecteur et les procédures de concertation ne seraient pas suffisantes ou sincères. Le consommateur quant à lui serait lésé par le coût exorbitant de l'électricité produite par des sources d'énergies renouvelables. De cette critique a résulté une série de revendications sur la multiplication des procédures de concertation, la demande de règles protectrices des populations (ICPE) et l'introduction de recours en justice tendant à l'indemnisation de « troubles anormaux de voisinage ». Plusieurs de ces critiques ont obtenu une traduction juridique dans la loi « Grenelle 2 ».

Que dit le Juge ?

Le lobbying parlementaire lors de la discussion de la loi Grenelle 2 n'a pas été le seul instrument de contestation de l'éolien. La multiplication des recours en justice est en grande partie responsable du ralentissement de la filière. Ainsi, le 4 février dernier, le Tribunal de Grande instance de Montpellier a-t-il ordonné le retrait de plusieurs éoliennes au nom du trouble anormal de voisinage. La simple menace de recours est susceptible de créer une incertitude juridique à laquelle certains projets ne peuvent survivre. Les juristes savent bien que la stabilité de la règle de droit est une condition essentielle pour le développement économique d'une activité. En matière d'énergies renouvelables, l'instabilité et la complexité de la règle de droit combinées avec des recours fréquents compromettent la réalisation des objectifs fixés au lendemain du Grenelle de l'environnement, soit 25.000 MW de puissance installée en 2020. Cette masse de recours a accéléré la construction d'une jurisprudence fournie en matière d'aérogénérateurs et certaines décisions de justice récentes permettent d'identifier des pistes de réflexion pour sortir l'éolien de l'ornière. Ainsi, le 16 avril 2010, le Conseil d'Etat a-t-il appliqué le principe de participation à la procédure de création des zones de développement de l'éolien. La Haute juridiction administrative a en effet précisé que cette procédure, assez étrange dans sa conception, doit comporter une phase de concertation qui associe, outre les élus locaux, les citoyens. Cette phase peut par exemple être constituée de réunions publiques et de réunion d'un comité de pilotage. Autre décision intéressante : celle rendue, en référé, par le Tribunal administratif de Chalons en Champagne, ce 22 juin. Ce Juge a en effet ordonné la suspension de plusieurs refus de permis de construire opposés par le Préfet à un projet de parc éolien. Le Juge des référés a jugé que cette demande de suspension présentait un caractère d'urgence au motif notamment que le projet était porté par une société dont les actionnaires sont des particuliers, habitant le territoire d'implantation du projet. Le signal est de plus en plus clair : les partisans de cette énergie verte doivent se saisir du principe de participation.

La clé de la participation

Il est étrange de constater que le développement de l'énergie nucléaire n'a pas été contraint par les mêmes arguments que ceux développés contre l'éolien. Au contraire, le droit du nucléaire relève du « sur mesure ». Il n'existe pas de planification ou de « zones favorables aux centrales nucléaires » comme il en existe pour les éoliennes. De même, le nucléaire souffre bien moins de la demande de participation que l'éolien. On peut le regretter mais les choses sont ainsi faites que les opérateurs de l'énergie du vent n'ont pas d'autre choix que de trouver le moyen de s'adapter, sauf à ce que la France rate définitivement et pour toujours le train de l'éolien. Si le principe de participation a été une arme anti éolienne, il importe d'en faire désormais un instrument du redécollage de la filière. Ce principe est donc sans doute l'une des clés de l'avenir de cette énergie. L'objectif sera d'associer davantage et mieux encore les citoyens aux procédures d'autorisation voire au financement de ces projets. Ici comme ailleurs, le dialogue environnemental doit être noué sans qu'il ne devienne paralysant. Dés la conception d'un projet, il importera d'en définir la dimension participative. Il s'agit bien sûr là d'une clé non d'une solution miracle ou d'une baguette magique. C'est simplement un impératif pour développer un mix énergétique, créer des emplois, garder en France des jeunes diplômés compétents qui souhaitent s'investir dans les énergies renouvelables, remplir les objectifs du Grenelle de l'environnement et du Paquet européen énergie climat. Une chose est certaine : opposer les énergies renouvelables entre elles n'a aucun sens et les coups portés contre l'éolien le sont contre les énergies renouvelables en général.

Arnaud Gossement
Avocat associé du Cabinet Huglo-Lepage, Maître de conférences à Sciences Po Paris et responsable du Réseau Environnement & Droit

Réactions14 réactions à cet article

 
Pas d'éoliennes à Peux et couffouleux

Il n'y a pas de "stratégie de la critique citoyenne" : les opposants à l'éolien n'ont fait que dénoncer les agissements des promoteurs, spéculateurs, élus ou agriculteurs.

Les éoliennes, à leurs yeux ne sont que les outils industriels de leur profit financier trop facile... Et qu'ils imposent pourtant à la vue de tous à des dizaines de kilomètres à la ronde !

Partant, ils agissent de la manière la plus abjecte et malhonnête qui soit à l'endroit des habitants d'une terre qui considèrent celle-ci, à juste titre, comme un élément essentiel de leur patrimoine, fût-il immatériel.

Ensuite, le principe de participation n'a vocation à n'être rien d'autre que le paravent des mauvaises pratiques des partisans de l'éolien, sorte de caution superficielle d'une pratique supposément respectueuse de l'habitant quand elle ne cache en réalité que la volonté d'imposer à autrui ces alignements de pics cicatriciels que seul la perspective d'un profit financier privé parvient à réellement faire pousser.

Murasson contre les éoliennes | 07 juillet 2010 à 20h02
 
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Suivre un corbillard...

"Rater le train de l'éolien" ? Insuffisant. Suivre"le corbillard" de l'éolien industriel ? C'est mieux !
Tout, sauf des commentaires sur les carances majeures de l'éolien qui font que les plus grands titres de la presse française n'hésitent pas à titrer sur "l'imposture éolienne", "le mirage de l'éolien" sous des signatures aussi prestigieuses que celle de Jacques Atali.
L'éolien industriel, pourquoi pas à partir du moment où on pourra stocker l'électricité produite quand on n'en a pas besoin et donc diminuer le nombre et l'usage des centrales actuelles à flamme ou nucléaires ?
En attendant c'est du vent ! Et bravo pour le SER (syndicat des énergies renouvelables) et sa branche FEE (France énergie éolienne) qui permettent à leurs adhérents de passer à la caisse. M. Antoneli a le grand mérite de la clarté, il agit pour gagner des sous, et il a bien raison puisqu'il existe pour ça.
Mais , éoliens de religion, un peu plus de connaissances et un peu moins de naïveté avant de rouler pour les profits des adhérents du SER.
Bien sûr que l'éolien nous a tous fait rêver. Il est temps de se réveiller, hélas ! Et si malheureusement on dresse une constat pitoyable des possibilités d'approvisionnement en électricité de l'éolien, ce n'est pas, je le jure, qu'on est affilié à un quelconque mystérieux lobby anti éolien et farouchement pro nucléaire.

micocharly | 08 juillet 2010 à 07h57
 
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Avocat du Diable

Pour une fois l'on peut constater que la loi n'est pas restrictive,voyez la pancarte à l'orée du bois Français:
"Il n'est pas interdit de ramasser des champignons".

ECCE HOMO | 08 juillet 2010 à 08h24
 
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eh bah

Un joli coup de poignard au secteur éolien, sans trop se mouiller, et considérablement traitre pour les BE et aménageurs qui voient nombres de leurs projets disparaître après un an de travail. NIMBY aura eu raison de l'environnementalisme, sûrement une belle preuve de la volonté/frilosité française à passer sur un mode de production d'énergie différent.

La question en suspens avec ce fameux Grenelle 2 reste : Quand les SRCAE seront ils prêts ? Les démarches sont alourdies et la ligne d'arrivée paraît bien floue.

Bon courage au secteur éolien

FCKennedy | 08 juillet 2010 à 08h46
 
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Participation aux dépenses?

Etre actionnaire, c'est bien quand il y a des bénéfices. Mais qu'adviendra-t-il quand l'exploitant se déclarera en faillite ou quand il faudra éliminer les métres cubes de béton ferraillé en fin de vie de l'éolienne?
Avant de participer, citoyens réfléchissez !!

André | 08 juillet 2010 à 21h58
 
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Re:Participation aux dépenses?

1) L'investissement local ne se fait pas par des actions forcément. Il y a de multiples possibilités, renseignez vous avant de tirer vos conclusions défaitistes
2)Un parc éolien ne peut tomber en ruines même si l'entreprise est en faillite: une garantie bancaire est placée dès le départ du parc éolien.
Avant de réagir les anti, renseignez vous plus que cela

Kent | 09 juillet 2010 à 10h51
 
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Re:Suivre un corbillard...

Rater le train de l'éolien signifie surtout rater des opportunités d'emploi dans le transport et l'assemblage des éoliennes.
La presse ne relate plus que ce qu'elle entend lors de ses reportages. Les véritables journalistes d'investigation qui fouinent, cherchent la véritable information, il y en a de moins en moins. Ce qui est préférable, rentable ce sont les scoops à tout va !
Les Énergies Renouvelables (EnR) dépendent de la météo, en cela on peut quasiment les qualifier de dépendantes de la nature tout comme le sont la plupart des agriculteurs.Donc oui, les producteurs de ces énergies cherchent à les stocker mais pour le moment les batteries ne sont pas ce qu'on a fait de mieux niveau renouvelables.
La production d'énergie par ces EnR permet d'éviter la consommation d'un équivalent d'énergie par 3/4 d'énergie thermique et par 1/4 d'énergie nucléaire. Par contre, la consommation d'énergie augmentant chaque année (ou presque: crise en 2009), même en plaçant des EnR, on ne supprimera en rien les centrales déjà installées. Au mieux on évitera la construction de nouvelles en les développant un maximum ET en faisant une réelle politique d'économies d'énergies.

Ah enfin, faisons fi d'une chose enfin: les anti-éolien ne sont pas tous pro-nucléaires. ça je vous l'accorde grandement !

Kent | 09 juillet 2010 à 11h09
 
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Re:Pas d'éoliennes à Peux et couffouleux

Si les anti-éolien ne sont pas tous les mêmes, les développeurs non plus! Si votre commune ou communauté de communes n'a eu affaire qu'à des spéculateurs, commerciaux, et autres je comprends votre dégoût, plusieurs sociétés dont celle qui développe un projet sur ma commune d'origine travaillent en collaboration étroite avec les habitants et cela se passe au mieux !

Kent | 09 juillet 2010 à 11h12
 
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cessez les jugement de valeur

Certes les développeurs éoliens ne sont pas tous des philanthropes. Mais arrêtez les jugements de valeurs! "ils agissent de la manière la plus abjecte et malhonnête qui soit", "elle ne cache en réalité que la volonté d'imposer à autrui ces alignements de pics cicatriciels que seul la perspective d'un profit financier privé parvient à réellement faire pousser. " Mais s'il viennent pour le profit alors il n'y a pas de raison que la société fasse faillite et laisse les éoliennes derrières. Étayez vos jugements par des exemples précis et des chiffres dont les sources sont clairement identifiés.

frisouille | 09 juillet 2010 à 15h28
 
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Le verre à moitié vide...

Enfin ! au lieu de regarder le verre à moitié vide, peut être nous déciderons nous à développer les énergie renouvelables! :

Nicolas | 09 juillet 2010 à 17h52
 
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Re:Participation aux dépenses?

la rentabilité d'un projet se calcule sur le Life Cycle cost et sur toute la durée de vie y compris le coût de demantelement et de restauration des sites.
le citoyen actionnaire doit analyser le business plan et feed in tarif aidant, l'éolien est rentable sur 15 ans minimum.

La ferraille et le demantelement, ça existe aussi pour le nucleaire, sauf qu'on se sait pas comment y proceder et comment nettoyer les sites radioactifs etc...

Youssef | 13 juillet 2010 à 19h06
 
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Encore avec le nucléaire ?

"Il n’existe pas de planification ou de « zones favorables aux centrales nucléaires » comme il en existe pour les éoliennes."

Bien évidemment ! On peut poser une centrale nucléaire partout, pour peu qu'il y ait une source froide à côté (cours d'eau, océan, etc.). Et quand on compare les densités de puissance d'une centrale nucléaire et d'une centrale éolienne, la contrainte d'occupation des sols est bien moindre pour l'atome. C'est d'ailleurs pour ça que l'atome ne peut pas compter sur la participation des locaux : au vu de la puissance d'une centrale, on considèrerait comme locaux des personnes habitant à plusieurs dizaines, voire centaines de kilomètres à la ronde ! On passerait plus d'argent à les mobiliser qu'à construire la centrale.

Par ailleurs, on n'a pas besoin de vent pour faire tourner une centrale nucléaire. On peut en contrôler la production suivant les besoins, chose totalement impossible avec l'éolien (avec toutes les contraintes de satisfaction de la demande, de stabilité de réseau, d'énergie d'appoint, de stockage, que cela implique).

Entendons-nous bien, je suis favorable au développement de l'éolien, pour qu'il remplace progressivement les énergies fossiles dans la production d'électricité. Mais soyez réalistes, il ne pourra jamais les remplacer totalement, à cause de son intermittence (à moins que vous ne trouviez le moyen de contrôler le vent à volonté...). Le nucléaire, en comparaison, jouit d'une position très confortable. Idem pour l'hydroélectrique.

Dans la lutte contre le changement climatique et l'épuisement des ressources fossiles, opposer les énergies renouvelables au nucléaire n'est pas moins insensé que d'opposer les énergies renouvelables entre elles. La seule chose qui fait sens, c'est de comparer les sources d'énergie, de considérer leurs avantages et inconvénients respectifs, et de les attribuer aux besoins pour lesquels elles sont les plus adaptées. Et pour une production massive, contrôlée et fiable d'électricité, libre des contraintes économiques liées à l'importation massive de combustibles fossiles, le nucléaire est UNE solution intéressante (pas la seule, sans doute, mais j'attends toujours de voir ce que vous avez à proposer à la place).

Umwelt | 18 juillet 2010 à 14h09
 
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Re:Re:Suivre un corbillard...

"La production d'énergie par ces EnR permet d'éviter la consommation d'un équivalent d'énergie par 3/4 d'énergie thermique et par 1/4 d'énergie nucléaire."

Pardonnez mon manque de renseignements, j'ai du louper un épisode. D'où sortez vous ces chiffres ? Je ne suis d'ailleurs même pas sûr d'avoir compris ce que vous vouliez dire par-là.

"Les Énergies Renouvelables (EnR) dépendent de la météo, en cela on peut quasiment les qualifier de dépendantes de la nature tout comme le sont la plupart des agriculteurs."

A ce détail près que quelques heures sans pluie ou avec nuages ne vont pas dévaster les récoltes. Il en faut bien plus pour ça. Alors que pour couper net l'approvisionnement en électricité d'origine renouvelable, c'est très largement suffisant. D'où le besoin d'un dispositif de stockage, comme vous le faites remarquer. A ce détail près que lesdits dispositifs sont loin d'être inoffensifs pour l'environnement, en particulier en considérant les puissances et les énergies qu'il faudrait mettre en jeu. Mis en parallèle avec les terrains, ressource mobilisées pour une production massive d'énergie renouvelable... êtes-vous toujours certains que celles-ci sont propres ?

La question se pose, mais ne comporte pas une réponse unique. La seule réponse qui, sur tous les plans, est imbattable, (vous l'avez notée, mais la formulation me laissait penser qu'elle venait en second lieu, ce que je corrige le cas échéant) c'est les économies d'énergie.

On commence tout d'abord par réduire drastiquement nos besoins, ce qui est très facile à faire avec les technologies actuelles (pas besoin de claquer des milliards dans des projets de recherche sur le stockage d'énergie), et ENSUITE on envisage de couvrir une part aussi grande que possible de nos besoins avec du renouvelable local. Le reste sera alors fourni par le réseau.

Faisons fi d'une autre chose : les pro-éoliens ne sont pas tous anti-nucléaires non plus ; j'en suis la preuve vivante.

Umwelt | 18 juillet 2010 à 14h39
 
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La participation la clé des éoliens

En effet, dans des présentations sur l'autonomie énergétique en Danmark, les projets éoliens présentés lors du forum alternatif à Cop15 à Copenhague, fonctionnent bien car l'investissement dans les éoliens étaient locaux, par les gens locaux pour leur propre consommation. Il n'y avait pas le problème "Not in my backyard". "pas dans mon jardin" des projets financiers par des grands groupes - mais des coopératives locaux. Comme les gens se sentent concernés par ce qui se passe auprès d'eux pour eux - et pas d'une décision prise dans une grande ville pour implanter une cathédrale de vent - l'acceptabilité au niveau local est bien différent, si les gens s'engagent une cathédrale pour eux-mêmes ...

wcbabe | 22 juillet 2010 à 11h45
 
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