Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Explosion d'AZF : la Cour de Cassation confirme la condamnation de Grande Paroisse et de son ex-directeur

Risques  |    |  R. Boughriet

Dans un arrêt (1) rendu le 17 décembre, la Cour de cassation a rejeté les pourvois déposés par la société Grande Paroisse, qui exploitait le site AZF de Toulouse, et par l'ancien directeur du site.

Pour rappel, l'explosion, survenue le 21 septembre 2001 sur le site de l'usine chimique AZF de Toulouse, avait causé la mort de 31 personnes, des blessures à un grand nombre de victimes, et provoqué de très importants dégâts immobiliers.

La Cour de cassation a confirmé les condamnations prononcées, le 31 octobre 2017, par la Cour d'appel de Paris. La société Grande Paroisse, filiale de Total, est donc définitivement condamnée à 225 000 euros d'amende, et l'ex-directeur, à quinze mois de prison avec sursis pour homicide involontaire, et 10 000 euros d'amende.

1. Consulter l'arrêt rendu par la Cour de cassation
https://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambre_criminelle_578/2631_17_44098.html

Réactions1 réaction à cet article

Il est regrettable que cette décision de justice sans précédent soit passé totalement inaperçu compte tenu de l'actualité chargée du moment. Elle condamne définitivement TOTAL qui a dépensé des millions pour truquer le mécanisme judiciaire. Il s'agit bien d'un accident chimique consécutif à la mauvaise gestion de ce site qui enfreignait allègrement les règles de la règlementation ICPE.
Les dirigeants des grands sites chimiques feraient bien de méditer cette décision qui fera (enfin) jurisprudence.

glaudius92 | 06 janvier 2020 à 17h54 Signaler un contenu inapproprié

Réagissez ou posez une question à la journaliste Rachida Boughriet

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
Tous les champs sont obligatoires

Partager

BM 25 - Balise portable de détection multi-gaz Teledyne Gas and Flame Detection
Bac souple pliable amovible : une bâche de rétention souple multifonction DIFOPE