La nouvelle directive européenne relative à la teneur en soufre des combustibles marins a été publiée au Journal officiel de l'UE du 27 novembre. Elle avait été adoptée par le Conseil le 29 octobre dernier.

Cette nouvelle directive, qui vient modifier celle du 15 avril 1999 (1) , devra être transposée dans le droit national des Etats membres avant le 18 juin 2014.

Pour rappel, la directive vise à réduire substantiellement les émissions des navires dues à la combustion de combustibles présentant une teneur élevée en soufre. Ces émissions contribuent à la pollution de l'air sous la forme d'émissions de dioxyde de soufre et de particules qui nuisent à la santé humaine et contribuent à l'acidification. La directive rend contraignantes dans l'UE les normes les plus récentes de l'Organisation maritime internationale (OMI) en la matière.