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Actu-Environnement

La politique de soutien aux agrocarburants coûte cher aux Français

Entre 2005 et 2010, la politique française de soutien aux agrocarburants a coûté 3,59 Mds € aux automobilistes et aux contribuables, révèle la Cour des comptes dans une étude. Celle-ci souligne pourtant que sa pertinence n'est pas totalement avérée.

Gouvernance  |    |  Sophie Fabrégat Actu-Environnement.com

"L'automobiliste sait-il que le gazole qu'il utilise dans sa voiture contient très certainement du biodiésel, et que pareillement l'essence contient du bioéthanol ? Que leur présence réduit le nombre de kilomètres qu'il peut parcourir par rapport au même plein de gazole ou de super pur ? Que ses factures de carburant financent, sans qu'on le sache et pour des montants considérables, la totalité de la politique française en faveur des biocarburants ?". C'est par ces questions qui donnent le ton que Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, a introduit sa présentation de l'évaluation de la politique d'aide aux agrocarburants pour 2005-2010. L'institution a dressé un état des lieux des agrocarburants utilisés dans les transports routiers ("la quasi-totalité des biocarburants utilisés") et interrogé l'ensemble des parties prenantes (services de l'Etat, agriculteurs, producteurs, consommateurs, ONG…) pour réaliser cette étude aux conclusions sans appel. En ces temps de restriction budgétaire et de chasse aux niches fiscales, la pilule sera certainement dure à avaler.

Une politique qui coûte à la pompe et aux impôts

Tout d'abord, la taxe générale pour les activités polluantes (TGAP) mise en place en 2005 pour sanctionner les distributeurs qui ne respectent pas les cibles d'incorporation, difficilement atteignables selon la Cour des comptes, est entièrement répercutée sur les prix à la pompe. Facture par an : 100 millions d'euros.

En outre, les agrocarburants bénéficient d'importantes réductions de la taxe intérieure à la consommation (TIC, nouvelle appellation de la TIPP), estimées à plus de 2,6 milliards d'euros en cinq ans. Une situation qui va perdurer puisque les pouvoirs publics sont engagés à travers différents agréments avec les industriels jusqu'en 2015…

Enfin, avec un plein de carburant contenant des agrocarburants, le trajet effectué est moins long. Le biodiesel pur permet de parcourir 89 km là où le gazole pur permet d'effectuer une distance de 100 km. Pire pour l'éthanol qui permet de silloner 69 km contre 100 pour l'essence. Ainsi, "pour parcourir la même distance, le consommateur devra faire un plein plus important, et donc payer davantage d'impôts, c'est-à-dire la TIC et la TVA".

Au total, la Cour des comptes estime que le surcoût d'incorporation du bioéthanol à l'essence dans un plein de 50 litres, à nombre de kilomètres parcourus égal, est de 2,3 €. Celui pour le biodiesel serait de 60 centimes d'euros…

Au total, l'automobiliste a payé, en cinq ans, via la surconsommation et la TGAP, 1,86 Mds€ pour la filière bioéthanol/essence. L'Etat, après versement de 0,85 Mds€ de défiscalisation de TIC, est bénéficiaire de cette politique à hauteur de 0,47 Mds €. Les distributeurs ont accru leur chiffre d'affaires de 0,54 Mds€ grâce à la surconsommation.

Pour la filière biodiesel/gazole, le consommateur a payé 0,9 Mds€. L'Etat cette fois est perdant, avec 1,3 M€ à la charge du contribuable. Les producteurs (ou plutôt le producteur en position dominante Diester du groupe Sofiproteol) ont bénéficié de 1,8 Md€. Les distributeurs ont accru leurs chiffres d'affaires de 0,4 Mds €.

La facture est donc salée pour les uns (2,77 Mds € pour les automobilistes et 0,82 Md pour les contribuables) et très profitable pour d'autres (2,65 Mds pour les producteurs). Ce fort soutien a permis à la filière bioéthanol "d'investir considérablement et de se protéger efficacement de la concurrence étrangère", note la cour des comptes. "La filière a investi près d'1 milliard d'euros dans 5 usines nouvelles dans les 5 dernières années et créé ou maintenu près de 5.000 emplois agricoles et industriels", précise la Collective du Bioéthanol dans un communiqué de presse. En revanche, la filière biodiesel a bénéficié d'une "rente, tout en investissant dans des proportions moitié moindres que l'autre filière".

La Cour des comptes estime cependant qu'à partir de 2012, "les deux filières rapporteront à l'Etat davantage que ce qu'elles lui coûtent par la défiscalisation et la politique publique reposera désormais uniquement sur le consommateur, pour 1,1 Md € sur la période 2011-2015".

Les agriculteurs, autres grands bénéficiaires

Cette politique chère est pourtant peu efficiente à en croire l'évaluation… Premier constat de la Cour des comptes : les objectifs de cette politique publique sont nombreux, peu explicités et mal hiérarchisés. Et seul l'objectif historique, qui était de valoriser les terres agricoles laissées en jachères après la réforme de la politique agricole commune de 1993, semble avoir porté ses fruits. Selon les filières de biodiesel et bioéthanol, 18.000 emplois directs et indirects auraient été créés.

En revanche, le souci de réduire la dépendance énergétique de la France vis-à-vis des combustibles fossiles semble peu réalisable. Ainsi, "la réduction de notre dépendance énergétique a été limitée et coûteuse", estime la Cour des comptes. Entre 2005 et 2010, l'incorporation d'agrocarburants dans les carburants automobiles auraient permis d'économiser 5 % de la consommation totale de carburants routiers tout en occupant 6 % de la surface agricole utile. Si la France voulait entièrement substituer ses carburants fossiles par des agrocarburants, l'ensemble de la surface agricole française devrait être mobilisée. Sans compter "le faible rendement énergétique permis par la combustion de la biomasse, [qui] fait que ces derniers ne peuvent jouer qu'un rôle de substitution limité".

Enfin, "la pertinence environnementale, qui est celle la plus immédiatement mise en évidence pour le citoyen, est difficile à mesurer et de plus en plus contestée".

Réactions14 réactions à cet article

 

Est-il bien raisonnable de dépenser de l'argent pour incorporer du biodiesel dans les carburants quand on pourrait développer des combustibles pour le chauffage et économiser du fuel domestique.
Le pétrole ainsi économisé pour la fabrication de combustibles ne pourrait-il pas servir à fabriquer des carburants ?
Il y a encore en France des gisements de combustibles à récupérer dans les déchets : huiles de friture,déchets de bois, déchets de papiers et cartons, etc..
Allons au plus simple,: diminuons d'abord la part du pétrole dans les combustibles des installations de chauffage où les contraintes techniques sont bien moins strictes que pour les carburants.

Dominique 43 | 24 janvier 2012 à 18h46
 
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Carburant ou combustible à usage domestique, dédier de la terre à cette production est une hérésie totale !
Il n'y pas besoin d'études scientifiques pour se rendre compte que les terres arables ne suffiront pas à nourrir les populations et alimenter nos réservoirs.
Des carburants/combustibles issus des déchets ou matière organique oui mais certainement pas des cultures dédiées. Où est donc passer le bon sens ?
Voici une filière dont on pourrait vraiment se demander quelles sont les raisons qui ont poussé nos dirigeants à se lancer dans une telle bêtise... A qui profite le crime cette fois-ci ?

solvinz | 25 janvier 2012 à 09h57
 
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L'éthanol étant un solvant très puissant utilisé, entre autre pour nettyer les puits de gaz de toute graisse, je crains que les moteurs actuels souffrent énormément de l'utilisation de tels carburants...mais le loby agricole est tellement puissant et dépourvu de tout sens moral !

aventurier | 25 janvier 2012 à 10h22
 
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L'éthanol, est, cetes, un solvant assez puissant, mais c'est surtout un bon élévateur de l'indice d'octane et il peut remplacer sans soucis le MTBE ou l'ETBE qui étaient utilisés dans les super sans plomb.
Accessoirement, c'est surtout quand c'est le conducteur du véhicule qui consomme de l'éthanol que des problèmes se posent.
Ethanol = alcool éthylique

Dominique 43 | 25 janvier 2012 à 11h11
 
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Parlons des coûts avec quelques données de référence :
Prix au litre E85 : 0.91 euros en moyenne
Prix au litre SP 95 : 1.62 euros en moyenne
(source carbu.fr)
Malus performance E85 : 45% sur 100 km (100/69 km, présenté dans l'article)

Je pose :
0.91*50 (litres) = 45.5 euros le plein.
Majoré par le malus de performance = 45.5 * 1.45 = 65.9 euros le plein en équivalent essence conventionnelle. De l'autre côté :
1.62*50 = 81 euros le plein en essence conventionnelle.
Donc je doute que la cour des compte puisse maintenir que cela coutera plus cher au conducteur bioéthanol... En revanche, si ça leur rapporte effectivement plus de TVA/TIP, tout le monde y gagne.

D'autre part, concernant l'énergie fossile, même en utilisant de l'acide sulfurique pour extraire l'alcool éthylique des plantes. Oser dire que bilan énergétique n'est pas forcément favorable au biocarburant tient de l'hérésie. Je suis persuadé que les GigaWatt de gaz naturel brulés par les puits de pétrole, puis les raffinerie, ou le transport en cargos, contrebalance le dégagement carbone de l'agriculteur qui va récolter la betterave !!! Sans compter la pollution qui sortira du pot d'échappement du conso final, ni le problème d'indépendance énergétique.

Alors avant de parler de lobby des agriculteurs, parlons de celui des pétroliers et soyons sérieux et factuel.

Hannicare | 25 janvier 2012 à 12h18
 
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Mauvais exemple Hannicare... Le E85 ne fonctionne a priori que dans les voitures Flexfuel, très peu développées en France, et ne parlons pas des rares stations services qui en proposent... Il serait donc plus judicieux de comparer avec le E5, le E10, le B7 et le B30 qui sont compatibles avec toutes les voitures. Mais peut-être que votre raisonnement ne tiendrait plus la route alors...

pas d'accord | 26 janvier 2012 à 10h02
 
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J'ai l'impression que vos démonstrations occultent totalement l'essentiel: L'usage de terres cultivables pour la production de combustible est simplement une des plus grosse bêtise que l'homme ait décidé de faire sous couvert d’une finalité écologique. La mobilisation de toutes les terres de la planète ne suffiront pas à pouvoir au tiers de nos besoins ! Nous le savons depuis que nous sommes capable de transformer des matières organiques en combustible. Le bilan écologique n'est non seulement pas discutable, il est simplement catastrophique et aberrant.
Voici le plus bel exemple de détournement de l'écologie au service du profit. Certaines EnR controversées comme le solaire, l'éolien,..., arrivent à justifier d'un minimum de pertinence et d’interêt, ce qui n'est absolument pas le cas pour les agro-combustibles. Dès le départ, le bon sens devait permettre à chacun de se rendre compte que ces cultures étaient incompatibles avec nos besoins alimentaires et énergétiques, pas besoin d'études poussées pour en faire le constat ! D'ou ma précédente question : qui sont les criminels qui ont fait passer cette idée folle dans tous ces pays producteurs...? l'exemple Brésilien, alléchant par les tarifs à la pompe, est catastrophique et ne doit pas être reproduit.
Sous quel prétexte et intérêt ce choix politique a-t-il été pris en France ??! Pognon pognon et pognon. Et on va en plus vous dire que la France va devoir se serrer la ceinture pendant probablement une décennie. Enjoy ;-)

solvinz | 26 janvier 2012 à 11h10
 
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@Pas d'accord : Installation boitier compatibilité E85 plus modification moteur disponible de 300 à 600 euros chez un garagiste. Imputez à présent ce coût sur la durée de vie de votre véhicule (5/6/7/8.. années?). Vous y êtes ? Opposé ce coût pondéré au gain présenté par plein (une 15aine d'euros) multiplié par votre nombre de plein annuel. Le compte est bon.

@solvinz: J'avais pourtant présenté des éléments factuels mais vous restez sur votre "bon sens", pour ne faire que vous citer.
Sachez qu'il existe en France 25500 km² de terres agricoles non-cultivées ; 7000 km² de terres en jachère (économique) ; 99000 km² de superficie agricole toujours en herbe.
Ces km² représentant le bagatelle de 23.9 % des terres agricoles de notre beau pays ou les petits paysans crêvent de ne plus trouver de revenus! Ces données viennent de l'INSEE, je ne les sors pas de ma poche. Bien à vous.

Hannicare | 26 janvier 2012 à 15h29
 
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Merci Hannicare pour cette démonstration construite. Pour ma part, je souhaite revenir sur le titre de l'article. C'est bien de biocarburants dont on doit parler car, pour les préfixes "agro" et "bio", et ceci bien avant la politisation de la notion de "bio":
En français, l'agrochimie est la chimie de synthèse destinée à l'agriculture et la biochimie, la chimie du vivant; l'agrocarburant est le carburant destiné à fournir l'agriculture (en l'occurrence c'est le gazole); le biocarburant est le carburant fourni par l'agriculture.
Ensuite, il me semble qu'il faut échanger ici d'autres arguments que le "bon sens" et la dénonciation pavlovienne de l'action des "lobbies" et du "complot"des agriculteurs (est-ce vrai que les agriculteurs veulent à ce point la mort de l'humanité?) etc. qui sont malheureusement en vogue ces jours-ci.

Albatros | 26 janvier 2012 à 17h30
 
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Wow ! Quelle belle démonstration ! J'aime surtout le passage sur les "petits paysans qui crèvent de faim" pour justifier une telle aberration écologique et économique.
@Albatros: Ces chipotages sur les termes à employer n'apportent rien au débat, si ce n'est de flatter votre égos. L'essentiel est que tout le monde comprenne de quoi on parle. D'autre part, il s'agit de votre propre définition. Sur Wikipedia, on peut lire :"Agrocarburant. L'expression « agrocarburant » (du latin ager, le champ)», plus récente (2004)[6], indique que le carburant est obtenu à partir de produits issus de l'agriculture. Elle est privilégiée par certains scientifiques, une partie de la classe politique française (à sensibilité écologiste) et des médias qui estiment que le préfixe « bio » est associé en France au mode de production de l'agriculture biologique[7] et soupçonnent les industriels de la filière de profiter de l'image positive de celle-ci"
Je vous invite donc à tourner de nombreuses fois votre langue avant de donner des leçons.
Je ne suis pas un lobbyiste et ne veux pas la mort des agriculteurs (j'en ai d'ailleurs dans ma famille) mais simplement dénoncer cette production qui n'a pas lieu d'exister sauf si on veut apporter artificiellement des revenus complémentaires aux agriculteurs en difficulté...
Votre connaissance "poussée" du sujet démontre que vous semblez avoir des intérêts dans cette filière. Je vous laisse donc dérouler vos formules savantes pour justifier l'injustifiable.

solvinz | 26 janvier 2012 à 18h31
 
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précision sur propos de Hannicare: les surfaces toujours en herbe ne sont pas des terres disponibles pour les agro-carburants, elles sont paturées par des animaux .

turbulentsilence | 31 janvier 2012 à 11h55
 
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sur l'usage des terres ,en ce qui concerne l’UE la consommation d’huiles végétales a doublé entre 1998 et 2010 passant de 11 millions de tonnes à 22 millions ! la quasi totalité de cette augmentation est imputable aux agro-carburants (9 millions de tonnes). Pour assurer cette consommation l’UE a augmenté sa production de colza et tournesol de + 2,7 millions de tonnes, elle a dû stopper ses exportations et augmenter ses importations (1,2 millions de tonnes de colza importées en 2010).
Il nous faut enfin importer 3,5 millions d’huile de palme et 1,3 millions d’huile de soja pour combler ce déficit.
Même si en Europe l’huile de palme est peu incorporée directement dans les carburants, c’est par un effet de « vase communiquant » qu’elle arrive en masse pour remplacer les huiles de colza et tournesol aujourd’hui déficitaires. Pour dénoncer la politique de développement de ces « nécro-carburants » nous devons demander la comptabilité de ces CASI (Changement d’affectation des Sols Indirects).
Ainsi ce qui fut présenté pour assurer l’indépendance de l’Europe contribue à externaliser 58 % des terres nécessaires à la consommation de l'UE .

turbulentsilence | 31 janvier 2012 à 12h11
 
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A Solvinz,
Il me semble que ce n'est pas moi qui donne des leçons en l'occurrence. Il est vrai qu'au commencement était le verbe, et qu'il convient de pratiquer une langue commune. C'était le simple propos de ma réaction.
Quant à "avoir des intérêts": oui, j'ai des intérêts dans l'énergie, tout comme n'importe quel citoyen, et il me semble que c'est mon droit de m'intéresser à ce sujet, sans être diabolisé ou soupçonné d'être au service de "lobbies" simplement parce que vous me diabolisez ou me soupçonnez. Ce que les médias estiment quant à la signification de tel ou tel préfixe ne m'intéresse pas (d'ailleurs je me souviens avoir été satisfait quand Danone a été obligé de cesser de nommer ses produits "bio", suite à une action en justice qui s'est étirée de 1988 à 200 si je me souviens bien).
Connaître un sujet, aller même jusqu'à une connaissance "poussée" est mon objectif quand je m'y intéresse. Pas vous?
Qualifier mon propos de "formule savante" me laisse perplexe.

Albatros | 02 février 2012 à 18h26
 
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Pas la peine d'élucubrer longtemps ! On peut résumer toutes ces critiques
en un slogan célèbre:Nous n'avons pas de pétrole , mais des idées!
Et comme le pétrole importé coûte cher "et que ses ressources diminuent,
on a besoin d'assurer ses déplacements , son chauffage , son minimum de confort. Alors, on cherche et trouve des solutions de substitutions provisoires ,espérant qu'elles soient durables pour
nous , les générations futures se "débrouilleront" ! La Nature a
servi des richesses inégalement réparties ,les plus malins ne s'en
privent pas et ignorent le détresse des non-nantis! Que faire?
Prier en attendant des jours meilleurs. C'est Humain!

arthur | 07 février 2012 à 21h17
 
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