Face à la deuxième vague de Covid-19 et l'instauration d'un couvre-feu vendredi 16 octobre, le ministère du Travail a renforcé le protocole national (1) destiné à assurer la sécurité des salariés en entreprises. Ce renforcement porte essentiellement sur le télétravail, mais aussi le port du masque et la restauration collective.

Dans les zones soumises à couvre-feu (Ile-de-France, métropoles de Grenoble, Lille, Lyon, Aix-Marseille, Rouen, Saint-Étienne, Montpellier et Toulouse), les employeurs doivent fixer « dans le cadre du dialogue social de proximité » un nombre minimal de jours de télétravail par semaine pour les postes qui le permettent. Le ministère les « invite » à le faire dans les autres zones. En complément, les chefs d'entreprise doivent adapter les horaires de présence dans les zones soumises à couvre-feu, et sont invités à le faire ailleurs, afin de « lisser l'affluence aux heures de pointe ».

Mais le télétravail ne reste qu'une pratique recommandée. Malgré ces nouvelles préconisations, l'employeur peut donc toujours le refuser à un salarié qui le demanderait en l'absence d'accord avec les instances représentatives du personnel. En revanche, l'employeur peut imposer le télétravail à ses salariés dans cette période épidémique.

Le nouveau protocole renforce également les règles du port du masque. Dans les zones où le couvre-feu est appliqué, le port du masque doit être permanent dans les milieux clos et partagés, alors qu'il était jusque-là possible de le retirer temporairement et sous conditions à certains moments de la journée.

Le protocole contient également des préconisations en matière de restauration collective. Il demande aux responsables d'établissement de définir une organisation permettant de respecter les mesures de prévention recommandées par l'avis du 21 mai 2020 (2) du Haut Conseil de la santé publique (HCSP).