L'Ademe publie un mémo pratique sur la gestion des déchets post-catastrophes à destination des conseils régionaux et des conseils généraux, qui ont d'ailleurs participé à son élaboration dans le cadre d'un groupe de travail.
Les déchets post-catastrophes sont "tous les matériaux, matières, objets et dépôts qui, à la suite d'une catastrophe naturelle ou technologique, sont impropres à la consommation, inutilisables en l'état, susceptibles d'avoir un impact sur l'environnement, la santé humaine et la salubrité publique ou de porter atteinte à la biodiversité", précise le document. Ils peuvent être de toute nature, dangereux ou non dangereux.
Depuis le 1er janvier 2013, les plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux, qui relèvent des départements, et ceux des déchets dangereux, qui relèvent des régions, doivent contenir des mesures permettant d'assurer la gestion des déchets post-catastrophes, notamment quand la situation exceptionnelle perturbe la collecte et le traitement des déchets.
