En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Actu-Environnement

Un collectif associatif "consterné" par les nouvelles règles d'agrément des ONG environnementales

Gouvernance  |    |  Philippe Collet Actu-Environnement.com

"Nos organisations sont consternées par le contenu de l'arrêté que votre gouvernement vient de prendre." C'est en ces termes qu'un collectif d'associations écologistes et environnementales interpelle la ministre de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, dans une lettre critiquant le décret et l'arrêté publiés le 13 juillet 2011 et fixant les règles d'agrément des associations. Le collectif réunit une trentaine d'associations et fondations, parmi lesquelles, Agir pour l'environnement, le Cniid, Générations futures, Greenpeace, Inf'OGM, le RAC, Robin des toits et le WWF.

Les textes mis en cause par les signataires déterminent les règles relatives à l'agrément des associations et précisent le cadre territorial de l'agrément, sa limitation à une durée de cinq ans et les conditions de renouvellement et de retrait.

Les signataires jugent qu'avec ces textes, "le gouvernement s'est attaqué avec efficacité, une fois encore, aux modestes contre-pouvoirs que notre pays compte encore, élargissant par là même les moyens d'action d'autres groupes de pressions déjà très puissants." Ils demandent donc à la ministre d'abroger "ces textes qui sont à l'opposé de ce que fut 'l'esprit' du Grenelle."

"Pour pouvoir participer, une association agréée devra désormais compter au moins 2.000 adhérents répartis dans au moins six régions", déplore le collectif ajoutant que "[les] associations d'utilité publique […] devraient exercer leur action sur la moitié des régions au moins, et disposer d'un minimum de 5.000 donateurs, pour pouvoir se faire entendre." Par ailleurs, "l'Etat s'octroie le droit de vérifier les conditions de financement des associations pour s'assurer 'de leur indépendance'."

Cniid, Inf'OGM, Générations futures et RES exclus du débat public

Les signataires expliquent que "de telles mesures excluent nombre d'associations signataires du présent texte et plus particulièrement toutes les associations d'experts qui ont joué le rôle essentiel de lanceur d'alertes environnementales au cours des dernières années comme par exemple le Cniid, Inf'OGM, Générations futures, la Criirem, le Criigen, le Réseau environnement santé, etc. qui n'auront aux termes de ce texte plus le droit de participer aux instances officielles (qu'elles soient consultatives ou décisionnelles)."

Par ailleurs, le décret n'accorde un agrément qu'aux associations ayant "un nombre suffisant, eu égard au cadre territorial de son activité, de membres, personnes physiques, cotisant soit individuellement, soit par l'intermédiaire d'associations fédérées." Une obligation, qui, selon les signataires, "démontre […] que les associations qui souhaiteraient un agrément pourraient se retrouver face à des refus arbitraires, pourrait remettre en cause la capacité à agir des associations dont les motivations ne vont pas dans le sens d'intérêts politiques à un moment donné." De plus, sans agrément, il est difficile de porter plainte avec constitution de partie civile et "dans ces conditions, les procès […] deviennent beaucoup plus difficiles."

Enfin, "le fait que les agréments soient conditionnés par un nombre de personnes rendra très difficile la tâche des associations locales, défendant des causes locales et dont l'action territoriale est indispensable au bon fonctionnement de notre démocratie", jugent les signataires.

Réactions18 réactions à cet article

 

CONSTERNANT! Encore un coup porté à la démocratie en France: les associations dérangent, alors d'une part on réduit les subventions locales et nationales et puis pour finir le travail on les rend "non représentatives" et donc non représentées dans les décisions relatives à l'environnement, au social, aux handicaps...
Je ne vois jamais rien concernant la limitation du pouvoir des lobbys en france: industriels, nucléaire, agricole...La France, une république bananière ? Vous appartenez à une association ? bougez vous!

yahoobruce | 22 juillet 2011 à 11h31
 
Signaler un contenu inapproprié
 

cher yahoobruce,

la "démocratie" n'est qu'une illusion, car la volonté de puissance politique incarné dans le modéle expansioniste et parasitaire de la Cité, est la plus pure négation de toute notion de liberté individuelle et collective.

ceux qui continuent à penser que "la démocratie" est un acquis, se trompent, elle n'est en réalité qu'une salle d'attente préparant l'avénement d'un prochain totalitarisme techno-scientifique lui même établi sur le caractère potentiellement irreversible de la pénurie causé par la légalisation du mercantilisme...

Les sociétés établis sur le modéle parasitaire et expansioniste de la Cité, ont depuis toujours nécessités le pillage et l'esclavage, légalisés ou pas, librements consenties ou pas !

La démocratie tout comme l'humanisme, n'est qu'un cheval de troie au service de la volonté de puissance politique, et de sa machine de guerre techno-industriel dont le developpement aux pieds d'argile necessite encore provisoirement l'illusion de liberté.

les dictatures decomplexés et visibles ne sont en rien comparables aux régimes totalitaires efficaces qui savent se faire passer pour ce qu'ils n'ont jamais été.

D'aucuns pensaient encore il y a quelques temps, que les cadeaux sociaux provisoires offerts par l'etat étaient des "acquis", ils ont finis par désenchanter... et il en ira de même pour tout les cadeaux environnementaux que nous accordera la puissance politique.

albator | 22 juillet 2011 à 13h21
 
Signaler un contenu inapproprié
 

De mieux en mieux.Après avoir réduit le champ d'action des nouvelles associations de défense, les marionnettes qui nous gouvernent et qui défendent tout à la fois les lobbys et leurs propres petits intérêts de politicards d'opérettes s'en prennent à toutes les associations.La démocratie et la participation citoyenne,ils s'assoient dessus??? Jusqu'où les pantins digne d'une république bananière vont-ils allaient ???

Vanmeulebroucke Guy | 22 juillet 2011 à 15h04
 
Signaler un contenu inapproprié
 

l'esprit du grenelle c'était l'ouverture en l'occurrence je crois que la droite a joué sur les mots.Toujours est t'il que ce gouvernement fantoche travaille non pas pour les français mais pour les lobbys NBC.Faudrait peut être sortir les combinaisons.

technocrate137 | 23 juillet 2011 à 09h00
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Le niveau du fascisme-totalitarisme monte lentement mais sûrement.
Ce n'est pas une nouveauté et tout le monde s'en rend parfaitement compte. Malheureusement pour les dominés, les dominants ont déjà assez de pouvoir, notamment média-propagandiste (cf R. Murdoch), pour l'augmenter, exactement comme ils augmentent la prédations des richesses. La catastrophe de ce Système ne perdition n'en sera que plus terrible et sanglante.

povtype | 23 juillet 2011 à 11h00
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Choisir, trier ses contradicteurs EST anti-démocratique. Tout comme refuser le dialogue (exemple EdF AREVA dans les émissions scientifiques de France-culture ou bloquer une TV alternative sur la TNT).
C'est même une caractéristique du fascisme.

Inutile de s'auto-censurer et appelons les réalités par leurs noms.

povtype | 23 juillet 2011 à 11h09
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Les grandes assocs enterrent bien à fond les petites!
C'est beau les résultats du Grenelle qui ne discutait déjà qu'avec des assocs quasi professionnelles ( et subventionnées) et triées sur le volet ...
Comme quoi le contact du pouvoir corrompt. Pour certain un parcelle suffit. On ne mange pas impunément avec le diable, même avec une grande cuillère!
FNC : la fédération des courroies de transmission est heureuse!

Adieu contres pouvoirs, bonjour courroies de transmissions peintes en verte! | 23 juillet 2011 à 12h36
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Bougez-vous? Le seul moyen légal qui reste est de démontrer que ce décret est contraire à la Convention d'Aarhus ratifié par la France et à la Directive 2003 35 CE prise par la CE pour intéger son application dans les pays de la CE,( mais cette directive est déja "louvoyante" par rapport à la Convention). IL faut donc de demander au ministre de le retirer et si besoins d'aller devant le Conseil d'Etat.
Pour moi la démocratie reste une belle chose, mais a condition que les citoyens daignent s'en occuper. Les Francais sont toujours prompt à s'indigner mais il ne faut pas que cela dure, ni que cela risque de les impacter (c'est peut être pour cela que fleurisent tant de grandes pensées sur le net postées par des speudo)

Claude Duport | 23 juillet 2011 à 19h42
 
Signaler un contenu inapproprié
 

personne ne se pose hélas la question de savoir quand, par qui et pourquoi le régime dit "démocratique" fut instauré... car historiquement il ne l'a jamais été par une quelconque consultation populaire ni par la volonté du peuple ... mais bel et bien par les puissants de ce monde.

c'est pourtant une question fondamentale pour comprendre non seulement la logique et la finalité réel des sociétés établis sur le modéle hégémonique et parasitaire de la Cité, mais également en quoi l'illusion de liberté généré par la démocratie et ses artifices compensatoires, s'est avéré indispensable au developpement libre et non entravé de l'industrie et du système technicien, dont les inventions sont autant d'armes qu'utilise la volonté de puissance politique, pour substituer au réel sa propre réalité artificielle, et ainsi assouvir sa volonté de défier techniquement la Vie pour repousser de frontières de la mort.

Il faut également prendre conscience que cette volonté de puissance n'est pas seulement propre à cette accumulation historique de pillages et de conquétes qu'est la Cité, et dont elle décuple la nuisance, mais cette volonté de puissance est également présente en chacun de nous à des degrés divers et variés.

Il faudra donc une révolution intérieure pour sortir de cette spirale infernale, et ainsi remettre en question notre propre perception du réel et donc le sens de notre existence sur terre, dans un univers dont même les plus savants ignorent le sens et l'origine véritable.

albator | 25 juillet 2011 à 12h35
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Cher Albator,
La "volonté de puissance" c'est le Surhomme de Nietszche mais je ne me rappelle plus qu'elle soit particulièrement appliqué au domaine politique. Le terme n'est pas neutre , par contre, c'est en vue d'atteindre une vraie maturité d'homme , cela passe par l'ego , je dirais que c'est un peu le stade adolescent qui sent une force en lui et qui cesse d'être soumis pour se construire en homme libre (libéré de la religion -l'illusion- et de l'ordre moral-carcan- ) il rejette fortement ces modèles . Pour moi cela reste une philosophie de l'individu par excellence , cela ne peut pas être appliqué à la Politique donc le terme n'est pas très juste me semble til ? Ce qui est dit dans "la "démocratie" n'est qu'une illusion, car la volonté de puissance politique incarné dans le modéle expansioniste et parasitaire de la Cité, est la plus pure négation de toute notion de liberté individuelle et collective " est très confus. De quoi parle-t-on ? Le "modèle de la Cité" ce n'est pas clair, si on parle de modèle politique c'est la démocratie justement, si on parle de référence philosophique, c'est les Droits de l'Homme, si on parle de modèle économique c'est le libéralisme (social ou pas). Pour moi votre phrase ne veut pas dire autre chose que " de toute façon tous des pourris" , vos arguments n'en sont pas c'est de la réaction type populiste. (la théorie du complot... un mécanisme de peur en fait, c'est la paranoïa appliquée à la pensée). la démocratie c'est le vivre ensemble!

yahoobruce | 26 juillet 2011 à 10h00
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Cher Yahoobruce,

Contrairement à ce que tu sembles croire et à ce que laisse transparaître ton commentaire, le modéle expansioniste de la Cité n'a jamais été une fatalité naturelle ou inhérente aux sociétés humaines et encore moins à l'homme en tant qu'individu.

Cite moi seulement un seul exemple historique d'une société Citadinne résultant d'un processus naturelle qui ne ce soit pas imposé aux populations par la force brutale, et qui n'est pas eu ensuite recours à l'esclavage et au pillage pour assurer l'entretien de sa milice (police, armée) chargé d'assurer la protection d'un vol légalisé que nous nommons "la propriété", ainsi que la protection d'un trésor de guerre que nos sociétés modernes nomment aujourd'hui "Capital".

Mais as tu seulement pris la peine de lire "La propriété" de l'économiste Proudhon, ainsi que "le discours sur la servitude volontaire" de La Boetie avant de chercher à m'affubler de ta propre ignorance ?

Saches également que l'existence et le fonctionnement de la Cité, à depuis toujours imposé le pillage et l'esclavage ainsi que la gestion maffieuse de ses affaires, que cette gestion maffieuse soit institutionnalisé dans un Etat ou pas, que ce pillage soit légalisé ou pas, et que cet servitude soit librement consentie grâce à des artifices compensatoires ou pas !

Tout comme la guerre militarisé pour l'appropriation des ressources et des populations, la politique est factuellement indissociable de la volonté de puissance incarné dans la Cité. Modéle

albator | 26 juillet 2011 à 11h21
 
Signaler un contenu inapproprié
 

(suite de mon commentaire destiné à Yahoobruce)

..Modéle expansioniste de la Cité qui historiquement n'est qu'une accumulation de pillages et de conquéte dont la politique gère ensuite les affaires.

La politique n'est que la continuité de la guerre purement militarisé, et c'est pour cela qu'elle est indissociable de la volonté de puissance, et donc incompatible avec une quelconque notion de liberté individuelle et collective réel et non compensatoire.

Point de complot dans tout ceci, ce ne sont que des faits sociologiques et historiques prouvés, qui semblent cependant t'échapper totalement.

Quant à ta volonté de couper court à toute reflexion en m'accusant de "complotiste" tout comme d'autres auraient pu m'accuser "d'hérétique" en d'autres temps, saches que le machiavelisme dont "le complot" n'est qu'une extension, est historiquement indissociable de l'exercice du pouvoir politique, il en est même l'essence ! (prêcher le vrai pour le faux, diviser pour mieux régner, etc...)

Mais as tu seulement pris la peine de lire Machiavel avant de porter un quelconque jugement de valeur sur ma personne et sur ceux que tu accuses de manière totalement obscurantiste, de "complotisme" ?

ton ignorance paré de savoir, ainsi que ton mépris de l'individu au nom de concepts humanistes abstraits, semblent me prouver que non !

albator | 26 juillet 2011 à 11h35
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Cher Albator,

Pointer du doigt le manque de rigueur intellectuelle ne veut pas dire qu'on prend l'autre pour un idiot.

En philosophie on trouve tout et sa contradiction donc on peut démonter n'importe quelle affirmation par son contraire. L'important c'est de construire une réflexion et pas de chercher à laminer l'autre en assainant "Sa Vérité" .

Je suggère de relire la Rhétorique d'Aristote. Dans la Rhétorique , Aristote pose les bases de l'argumentation philosophique. C'est une méthode pour débattre. Rien d'autre et surtout pas un exercice pour diminuer l'autre.

Et puis je citerais St Thomas d'Aquin qui dit "la vérité est l'adéquation de la chose et de l'intellect" et pas le contraire du mensonge.

Seuls les jugements peuvent être faux.

Les sceptiques sont ceux qui ont refusé de penser que la Vérité est seulement possible. Ce ne sont pas des ignards...

yahoobruce | 27 juillet 2011 à 14h15
 
Signaler un contenu inapproprié
 

bravo yahoobruce ! bel exercice de rhétorique totalement stérile et creuse ..

à défaut d'arguments sérieux, tu tentes une nouvelle fois de m'affubler de mes propres tares..

pour ma part mes conmmentaires n'ont absolument rien de philosophique ni de rhétorique.

il s'agit seulement de faits historiques et sociologiques que je cite, que je tente de t'expliquer, et auquel je t'ai apporté des pistes sérieuses que tu sembles vouloir ignorer de manière borné en les rattachant à une vulgaire idéologie conspirationiste...

je te renvoies donc une nouvelle fois à la lecture de l'économiste proudhon pour "la propriété" en tant que vol légalisé, à La boetie pour la servitude volontaire, auquel je pourrais rajouter Jacques Ellul pour la critique du système technicien, et Gaston Leval pour l'analyse sociologique de l'etat dans l'histoire.

Quand tu auras lu ces quelques fondamentaux qui ne sont en rien de vulgaires exercices de rhétoriques ou de simples vues de l'esprit, alors tu pourras éventuellement te permettre de m'accuser "d'héresie conspirationiste", et ainsi m'envoyer au bûcher..

Saches que je ne fais aucun compromis avec le mensonge, si beau et si paré de "culture" soit il ! et encore moins avec la mauvaise foi dont tu fait preuve au travers d'une rhétorique totalement creuse et vide d'arguments .

Si tu demeures incapable d'élargir ton champ de vision, alors ton degré d'alienation n'a strictement rien à envier aux jeunesses fanatisé par les régimes totalitaires decomplexés

albator | 27 juillet 2011 à 16h50
 
Signaler un contenu inapproprié
 

yahoobruce,

saches que si ton seul horizon de changement c'est la politique, et au travers elle la démocratie qu'elle soit représentative ou direct, alors tu n'as prépare toi à de sérieuses désillusions, car historiquement et factuellement il n'y a pas pire superstition que l'espoir politique, qu'il soit le résultat d'une réforme ou d'une révolution. (les différentes "révolutions" politiques du 18éme, 19éme, et du 20éme siècle sont la pour confirmer mes propros, ainsi que les cadeaux sociaux provisoires d'après guerre que certains identifièrent à des "acquis")

La volonté de puissance s'insinuant dans les moindres enfractuosités du système politique le plus libertaire soit il, saura toujours en faire le plus insidieux des régimes totalitaires et donc le plus efficace.

je te renvoie également à la lecture du "meilleur des mondes" d'Aldous Huxley, qui aujourd'hui et étant donnée les capacités techniques et génétiques dont dispose le pouvoir politique, n'est plus un livre d'anticipation, mais une analyse sociologique du temps présent et à venir.

albator | 27 juillet 2011 à 17h55
 
Signaler un contenu inapproprié
 

cher Yahoobruce, cher albator. Surtout cher Albator,

Si tu me permets de prendre des faits historiques récents, des deux débatants j'en vois un qui se base sur trois livres, un discours à la V pour vendetta, et le fameux, "si tu dis que j'ai tort c'est par ce que mon esprit n'est pas prêt". De l'autre coté, je vois une tentative pédagogique de relever les inconsistances logiques d'un discours tout en apportant des éléments constructifs de débats.

Je n'ai pas de position ferme sur la propriété, ni sur le rôle profond de la politique, si ce n'est un anti-manichéisme primaire. (c'est mon anti-manichéisme qui est primaire). Je crois aussi qu'entre le concept et la réalité , il y a une grande humilité à avoir. Ta vision alternative de la société est peut-être la bonne, mais remet toi en question surtout dans un forum où tu n'as manifestement pas pu étayer tes arguments.

"Soyez économes de votre mépris étant donné le grand nombre de nécessiteux" Chateaubriand.

danger prudent | 28 juillet 2011 à 14h12
 
Signaler un contenu inapproprié
 

bonjour danger-prudent

Point de mépris de ma part, seulement un profond ras le bol de subir constamment des procés en hérésie (conspirationisme) à la moindre remise en question de l'illusion politique, et plus encore des sociétés établis sur le modéle expansioniste de la Cité dont l'existence parasitaire à de tout temps nécessité le pillage et l'esclavage, légalisé ou pas, librement consentie ou pas ! Rien n'est plus faux que de croire et de penser que la Cité est une fatalité inhérente aux sociétés humaines, et pire encore à l'homme en tant qu'individu !

Pour ma part et tout comme certains peuples autochtones, je ne me considéres pas comme faisant partie de votre "humanité" cachant ses vices derrières de prétendus vertus (humanité fantasmé cachant un mépris totale de l'individu), et je ne me soumettrais en aucun cas à ses diktats, si paré de bonnes intentions soient ils !

Avant d'êtres soumis et intégrés de force à la Cité pour devenir de vulgaires "citoyens", mes lointains ancétres étaient libres de corps et d'esprit, et je me revendique donc encore aujourd'hui de cette liberté assassiné par la volonté de puissance de quelques tyrans, aujourd'hui institutionnalisé !

et vous ne me rendrez pas responsable et encore moins coupable des crimes commis au nom de vos concepts humanistes totalements inféodé à la volonté de puissance politique, qui pour cette dernière se trouve être la négation totale des valeurs que vous prétendez défendre !

amicalement. anton

albator | 28 juillet 2011 à 15h16
 
Signaler un contenu inapproprié
 

he bé .... il ont du bagou ces deux la !!
la mouvence écologiste manque de crédibilitée grace a l'utopisme de certains menbres ...
proposé au lieu de critiquer il faudra vous rendre compréhensibles pour etre crédibles ..

mederic | 04 août 2011 à 17h49
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Réagissez ou posez une question au journaliste Philippe Collet

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
[ Tous les champs sont obligatoires ]
 

Partager