L'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a défini un seuil pour permettre l'évaluation des risques liées à l'inhalation chronique de dioxyde de titane (1) nanoparticulaire (TiO2-NP) : il a estimé que la valeur limite de référence (VTR) pour sa variante P25 (2) ne devrait pas dépasser 0,12 microgramme par mètre cube. C'est une première en France pour les nanomatériaux.
L'agence souligne que cette limite n'est toutefois valable que pour cette forme de TiO2 parmi les 350 formes répertoriées. "Il ne peut pas être affirmé, en l'état actuel des connaissances, que le TiO2-P25 soit la forme la plus toxique de TiO2-NP par voie respiratoire, ajoute-elle. En conséquence, l'analyse de l'extension du champ d'application de cette VTR aux autres formes de TiO2-NP nécessite la réalisation d'une expertise ad hoc". Cet avis de l'Anses complète les recommandations du Haut Conseil de santé publique (HCSP) sur les mesures de gestion à mettre en œuvre pour protéger les populations riveraines de sites manipulant du dioxyde de titane à l'état nanoparticulaire, ainsi que des travailleurs.
De nombreux sites industriels en France utilisent en effet le dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire et peuvent être à l'origine d'exposition. Selon la base de données R-Nano, ce dernier fait partie des cinq substances représentant 97 % de la masse de substance produites en France.
D'un point de vue sanitaire, en 2017, le comité d'évaluation des risques de l'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a estimé que le TiO2 devrait être classé comme cancérogène suspecté pour l'homme de catégorie 2 par inhalation. Par ailleurs, dans le cadre du règlement Reach, l'Anses instruit un dossier d'évaluation des dangers et des risques du TiO2 pour la santé humaine et pour l'environnement.