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[SMCL] Eaux pluviales urbaines : sortir du tout tuyau et adapter sa gestion patrimoniale

Avec l'essor des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales, sans réseaux, se pose la question de la gestion patrimoniale de ces infrastructures. Des travaux analysent les pratiques en cours dans les collectivités. Détails.

Eau  |    |  Dorothée Laperche  |  Actu-Environnement.com
[SMCL] Eaux pluviales urbaines : sortir du tout tuyau et adapter sa gestion patrimoniale
Actu-Environnement Le Mensuel N°418 Cet article a été publié dans Actu-Environnement Le Mensuel n°418
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Après un siècle de généralisation de l'évacuation des eaux usées et pluviales grâce à des réseaux de canalisations, unitaires ou séparatifs, une autre façon de gérer les eaux de pluie vient compléter l'approche « tout tuyau ». En réponse à la saturation des réseaux, à l'imperméabilisation des sols et aux risques d'inondations qu'elle engendre, certaines collectivités ont choisi de déployer des solutions alternatives basées sur la gestion de l'eau de pluie là où elle tombe. Une gestion des eaux pluviales hors réseaux est ainsi mise en oeuvre depuis plusieurs années avec la création de bassins de retenues, de noues, de tranchées drainantes ou encore de fossés.

L'intérêt écologique de ces aménagements désimpermabilisés, pour la réduction des îlots de chaleur et le soutien à la biodiversité, est aujourd'hui reconnu. Mais l'arrivée de ces ouvrages alternatifs interroge sur leur gestion patrimoniale. « Il y a une tendance à vouloir transposer l'approche standardisée de la gestion des infrastructures, des réseaux d'eau potable et d'assainissement, aux techniques alternatives de gestion de l'eau de pluie, souligne Jérémie Sage, chercheur en hydrologie urbaine dans l'équipe de recherche Team du Cerema. Mais cette gestion patrimoniale reste à inventer. » Car la collectivité est responsable des infrastructures de gestion des eaux pluviales classiques, mais aussi des ouvrages alternatifs. Avec la particularité, pour ces derniers, qu'elle n'en est pas forcément le propriétaire.

Identifier le périmètre

Pour avoir une meilleure idée de la situation sur le terrain, le Cerema s'est penché sur les pratiques de gestion patrimoniale des ouvrages alternatifs de gestion de l'eau pluviale urbaine de 21 collectivités et a rassemblé les retours d'expérience dans un rapport publié en 2020. « L'une des difficultés est l'identification du périmètre de ce que doivent gérer les collectivités. La définition du caractère urbain des ouvrages ou aménagements dédiés à la gestion des eaux pluviales est en effet stratégique pour déterminer les responsabilités en matière de gestion patrimoniale, pointe Jérémie Sage, un des coauteurs du rapport. La connaissance même du patrimoine sur les territoires est assez variable. Certaines collectivités n'ont pas achevé le recensement des ouvrages dont elles doivent assurer la gestion. » Visite sur site, intégration des caractéristiques de l'ouvrage dans un système d'information géographique (SIG), l'opération, en effet, demande des moyens humains et techniques dont les collectivités ne disposent pas toujours.

Les ouvrages situés dans le domaine privé peuvent ajouter de la complexité à ce recensement : les collectivités dépendent dans ce cas de la transmission des informations par les maîtres d'ouvrage. « Le plus souvent, les collectivités restent sur ce qui a été demandé dans le permis de construire », note Jérémie Sage. Et peu vérifient la réalité des aménagements. « Des initiatives individuelles commencent à émerger, souligne toutefois Caty Werey, ingénieur chercheur dans l'unité mixte de recherche Inrae-Engees, Gestion territoriale de l'eau et de l'environnement (Geste). Certaines collectivités commencent à enquêter sur les dispositifs privés dans l'idée de pouvoir intervenir, contrôler, et mènent aussi parfois des actions incitatives de déconnexion des toitures. »

Un besoin de coordination pour l'entretien

Concernant l'entretien, une des difficultés est que, les techniques alternatives étant multifonctionnelles, les charges peuvent correspondre à différents services de la collectivité : une coordination entre ces derniers. Certaines collectivités ont mis en place des carnets d'entretien avec un suivi sur les actions à mener, leur fréquence et l'acteur chargé de celles-ci.

 
Certaines collectivités commencent à investiguer sur les dispositifs privés dans l'idée de pouvoir intervenir, contrôler, avec aussi parfois des actions incitatives de déconnexion des toitures  
Caty Werrey, Inrae/Engees
 
Les retours sur le vieillissement de ces ouvrages sont, quant à eux, encore peu nombreux. « Les techniques alternatives ont tendance à bien fonctionner… Nous n'avons pas encore beaucoup de retours sur des dysfonctionnements, indique Caty Werey. Nous avons toutefois constaté que, contrairement à ce que nous avons l'habitude de voir faire pour des solutions avec des tuyaux – une réparation et ensuite la programmation d'une réhabilitation lors de plans pluriannuels d'investissement –, car lors de problèmes avec des techniques alternatives, celles-ci peuvent être complètement refaites, car cela ne coûte pas trop cher. »

Dans certains cas, la collectivité peut anticiper la gestion des ouvrages privés. Certains d'entre eux lui sont en effet rétrocédés par des aménageurs ou lotisseurs. « Il faut prévoir des échanges en amont pour conditionner cette rétrocession à des prescriptions techniques qui facilitent l'exploitation », préconise Caty Werey.

Mieux qualifier les coûts des techniques alternatives

Autre élément qui pèse dans la gestion patrimoniale : les moyens financiers dont disposent la collectivité. La taxe « eaux pluviales » étant supprimée, le financement relève du budget général. Même si, pour certaines collectivités, par exemple disposant d'un réseau unitaire, des interrogations peuvent persister sur ce qui relève du budget général ou de celui de l'assainissement.

« Le coût de la gestion des eaux pluviales, avec sa pluralité d'intervenants, n'est pas facile à suivre », estime Jérémie Sage. Plusieurs travaux sont en cours pour essayer d'améliorer la connaissance sur ce sujet. Ainsi, dans le cadre d'une convention avec l'Office français de la biodiversité, l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae) travaille sur les coûts d'entretien en multiservices. Le groupe de travail Astee-SHF Hydrologie urbaine – gestion patrimoniale des techniques alternatives, piloté par Caty Werey, devrait également publier un guide sur la gestion patrimoniale des techniques alternatives fin 2022.

Par ailleurs, dans le cadre de travaux dans l'UMR Geste, l'ingénieur chercheur construit une méthode d'analyse de coûts pour les différents services qui interviennent dans la gestion des ouvrages alternatifs. « Il reste difficile de déterminer des ratios, les techniques alternatives sont très diverses », indique-t-elle. Un guide présentant les résultats devrait être publié début 2022. « Nous montrons notamment que les techniques alternatives sont moins chères, mais qu'elles demandent une nouvelle façon d'interagir entre les services – assainissement, espaces verts, propreté, et voirie – qui travaillent encore beaucoup isolément, précise Caty Werey. Nous sommes sur des espaces très ouverts, paysagers, avec une multifonctionnalité, il faut que tout le monde travaille ensemble autour de la gestion du projet urbain. »

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