Aiguillonné par l'association Robin des bois, le ministère de la Transition écologique vient de mettre en ligne une première liste nationale des établissements scolaires (1) ayant fait l'objet d'un diagnostic de pollution des sols.
Les résultats sont préoccupants puisque sur les 1.248 établissements diagnostiqués, 762 posent problème. Soit plus de 60% du total. Les établissement sont classés en trois catégories : A, B et C. Les établissements posant problème sont ceux relevant des catégories B et C.
Pour les premiers, au nombre de 658, "les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, que les pollutions soient potentielles ou avérées", précise le ministère. Mais, ajoute-t-il, des modalités de gestion de l'information doivent toutefois être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les usages des lieux venaient à être modifiés.
Les établissements les plus préoccupants sont ceux relevant de la catégorie C, dont le nombre s'élève à 104. Pour ces établissements, "les diagnostics ont montré la présence de pollutions qui nécessitent la mise en œuvre de mesures techniques de gestion, voire la mise en œuvre de mesures sanitaires". Ces mesures de gestion, qui peuvent par exemple consister à évacuer les terres polluées, les confiner ou à poser des clôtures, "relèvent de la responsabilité du maître d'ouvrage", précise le ministère. Leur financement relève donc aussi de ces derniers, semble-t-il, en complète violation du principe pollueur-payeur.
Tous les établissements ne sont pas diagnostiqués
En septembre, l'ONG Robin des bois avait divulgué l'inventaire des diagnostics menés dans les régions Provence-Alpes-Côtes-d'Azur et Hauts-de-France, puis ceux de la région Ile-de-France courant novembre, en attendant de révéler les dossiers portant sur les autres régions. L'association a tiré le signal d'alarme sur les pollutions diagnostiquées. "La plupart des polluants incriminés sont considérés sans seuils d'effets – autrement dit, ils peuvent être nuisibles pour la santé des enfants à de très petites doses", a alerté l'ONG.
Ces diagnostics sont effectués par les services de l'Etat dans le cadre d'une campagne nationale qui a débuté en 2012. Ils portent sur les établissements publics ou privés accueillant des enfants ou des jeunes de moins de 17 ans. Mais tous les établissements n'ont pas été diagnostiqués. La campagne de mesure cible en effet les établissements implantés sur, ou à proximité immédiate, d'anciens sites industriels ou activités de service recensés dans l'inventaire Basias (2) , une base de données nationale accessible en ligne.
Les diagnostics portent donc de façon prioritaire sur les sites potentiellement pollués. Mais certains d'entre eux ont échappé à ce recensement par ignorance des activités industrielles menées dans le passé. Tel est le cas du collège Saint-Exupéry de Vincennes (Val-de-Marne) évacué en cette fin novembre suite à la révélation d'une pollution aux solvants chlorés.
D'autre part, la démarche de diagnostic est proposée aux responsables ou maîtres d'ouvrage en charge des établissements, qui sont par conséquent en mesure de les refuser. Robin des bois a également révélé qu'à Paris les écoles primaires et les lycées n'étaient plus soumis à la campagne de dépistage faute de moyens financiers mais aussi par ce que les premiers résultats étaient "plus perturbateurs que prévu".
La liste des établissements construits sur des sites toxiques est donc appelée à s'allonger au fur et à mesure de la réalisation des diagnostics et de leur diffusion.
