Après avoir introduit la nouvelle procédure d'essai des émissions en conditions de conduite réelles (RDE), l'Union européenne a réalisé une nouvelle mise à jour du règlement 692/2008 (1) relatif aux émissions de véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6).

"Des événements récents ont mis en lumière la nécessité de renforcer les mesures visant à s'assurer du respect de la réglementation, rappelle le règlement. Il convient donc de demander une meilleure supervision de la stratégie de maîtrise des émissions appliquée par le constructeur lors de la réception par type".

La dernière version du règlement intègre désormais les définitions de la stratégie de base (2) de limitation des émissions (BES) et de la stratégie auxiliaire (3) de limitation des émissions (AES).

Il revient également sur des dispositions de vérification des émissions moyennes à l'échappement.

Le règlement exige également que lors de la demande de réception d'un véhicule, le constructeur fournisse un dossier de documentation. Ce dernier comprendra des informations sur le fonctionnement de toutes les stratégies auxiliaires (AES) et de base (BES) de limitation des émissions, une description de la logique de commande du système d'alimentation en carburant, les stratégies de réglage de l'allumage/injection et les points de commutation dans tous les modes de fonctionnement.

Ce dossier reste strictement confidentiel. Il pourra être conservé par l'autorité compétente en matière de réception ou, à la discrétion de celle-ci, par le constructeur. Le règlement entrera en vigueur le 16 mai.