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Pollution de l'air : le parquet de Paris ouvre une enquête préliminaire

Transport  |    |  Sophie Fabrégat Actu-Environnement.com

Selon l'AFP, le parquet de Paris a ouvert une enquête préliminaire après le dépôt d'une plainte contre X pour mise en danger d'autrui, par Ecologie sans frontière le 12 mars. Les gendarmes de l'Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et la santé publique (Oclaesp) seront chargés de préciser les contours de cette plainte (incrimination pénale, responsabilités…), en sollicitant l'Institut de veille sanitaire (InVS) et d'autres administrations.

Ecologie sans frontière s'est appuyée sur l'article 223-1 du code pénal qui punit "le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement".

Réactions11 réactions à cet article

 

Comment faire dépenser du temps et de l'argent pour rien, car on n'arrivera bien évidemment à rien dans une telle affaire, à des services de police et de justice qui ont des choses importantes à régler par ailleurs.

Merci la mouche du coche écolo.

Laurent Berthod | 24 mars 2014 à 17h35
 
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Le saviez-vous ? il y a eu des morts avec ce pic de pollution, il y a eu aussi beaucoup de malades. Alors, je ne considère pas que ce soit une perte de temps et d'argent de chercher à comprendre comment on peut faire en sorte de REDUIRE les risques. Il n'y a pas que "l'insécurité" (oh, j'ai peur) dans la vie... il y a aussi la vie, tout simplement et si vous considérez que ce qu'on respire à Paris est normal, c'est que vous ne vivez pas à Paris, mais que par contre sans doute, vous prenez la voiture pour vous y rendre (faut bien, n'est-ce pas...).

la mouche du coche | 25 mars 2014 à 00h28
 
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Ah, oui ? Et qui sera mis en examen ? Hollande, Ayrault, Martin, Batho, Delanoë, Le Foll, Huchon, Sarko, Fillon, NKM, Borloo, le PDG de PSA... ? C'est absurde.

Laurent Berthod | 25 mars 2014 à 10h43
 
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Entendu à la télé: 7 millions de morts dans le monde avec la pollution de l'air.
Donc 1 pour mille avec une population de 7 miliards d'habitants. En vérite il y a d'énormes différences suivant les pays: le maximum est en Chine et partout ailleurs ou le charbon et/ou le bois sont encore employés.

ami9327 | 25 mars 2014 à 12h33
 
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Je ne sais pas, mais s'il y a des responsabilités, elles seront mises en évidence par cette enquête. Ce qui importe le plus, c'est que des mesures efficaces pourront être mises en place sans qu'on ait à attendre 5 jours en suffoquant ! Le simple constat du brouillard de pollution en déconseillant aux personnes "fragiles" de sortir n'est pas suffisant en termes de protection des populations. Du jour au lendemain, dès la mise en place de la circulation alternée, j'ai vu, j'ai senti la différence. Et surtout, les personnes "fragiles" qui m'entourent ont enfin pu respirer. Il ne s'agit pas là forcément de punir, mais surtout d'agir.

la mouche du coche | 25 mars 2014 à 12h40
 
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Suffoquer ! Tout de suite les grands mots de la novlangue et de la propagande écolo.

Les responsabilités étant diffuses, aucune en particulier ne pourra être mise en évidence sur le plan pénal.

Le premiers responsable c'est le système économique et social urbain et périurbain qui fait que les banlieusards ne peuvent se passer de bagnoles pour aller de banlieue à banlieue pour bosser, aller au lycée, etc. Et encore, à supposer que la bagnole soit le principal fournisseur de particules. Le chauffage au fuel est largement aussi responsable, semble-t-il.

Laurent Berthod | 25 mars 2014 à 21h43
 
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Le jour ou la circulation alternée a été mise en place c'est le jour où l'anticyclone a commencé à se faire la malle !

Ou : comment les responsables politiques prennent le gogo dans leurs filets !

Laurent Berthod | 25 mars 2014 à 21h50
 
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"suffoquer ! les mots de la novlangue et de la propagande écolo"
marrant, vous avez la même dialectique que certaines personnalités politiques
voici une petite définition (très simple à trouver, je vous rassure, ce n'est pas un complot) : suffoquer, verbe intransitif
Sens 1 Perdre le souffle, s'étouffer
Sens 1 Etouffer, gêner la respiration
A l'occasion, parlez-en avec votre médecin, il vous racontera

la mouche du coche | 26 mars 2014 à 10h04
 
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Et si on commençait déjà par s’inquiéter très sérieusement de la mortelle qualité de l'air intérieur des bâtiments, moyens de transport, etc., diffusé par les systèmes d'air conditionné mal entretenus que nous sommes forcés de respirer?...

Mortelle qualité de l'air interieur | 29 avril 2014 à 16h31
 
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@mortelle oui, il suffit peut-être d'appeler tout simplement la maintenance...

LA MOUCHE DU COACH | 30 avril 2014 à 11h09
 
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Oui Laurent, c'est le changement de météo qui a fait la diminution de la pollution, la circulation alternée n'y est pour pas grand-chose, si faiblement que c'est presque inquantifiable ; mais voilà, les bourgs beauf parisiens sont contents du résultat sans chercher plus loin que le résultat.
Le chauffage au bois est bien plus polluant que l'automobile et interdire les foyers ouverts pour des inserts démontre le peu de compétence des preneurs de décisions !
Qui saura si ceux qui ont des cheminées à foyers fermés le laissent fermé ? J'ai un voisin qui allume sa cheminée porte ouverte pendant longtemps et la fumée qui sort enfume une bonne partie des riverains. Inutile de le lui faire remarquer, il s'en moque complètement et pratique l'insulte pour réponse.
De plus, la pollution qui est contrôlée ne concerne que la combustion des gaz produits par le moteur des véhicules, pas s'il consomme de l'huile ; certains sont des usines polluantes sur roues !
@ la mouche … : et pour les logements privés, que fait-on ? Conseiller d'ouvrir les fenêtres même en plein hiver ? Là le chauffage n'a pas fini de fonctionner pour que la t° revienne là ou elle était avant l'ouverture des fenêtres, et qui dit fonction de la chaudière, dit monnaie qui part en fumée. Parlez-en aux faibles revenus qui ne chauffent pas tout leur logement pour ne pas trop dépenser !

Maurice | 02 mai 2014 à 05h43
 
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