Un groupe d'experts de l'Anses a révisé la liste des polluants à intégrer dans les études d'impacts lors d'aménagements routiers. Il conseille des travaux complémentaires sur les particules fines et le dioxyde d'azote dans ce contexte particulier.
Douze polluants, les familles des dioxines et furanes, 16 hydrocarbures aromatiques polycycliques ainsi que le dioxyde d'azote et les particules fines (PM10 et PM2,5) : ce seraient les produits à prendre prochainement en compte dans les études d'impact d'infrastructures routières.
L'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'environnement et du travail (Anses) a proposé août une nouvelle liste des substances à surveiller. Le code de l'environnement prévoit en effet que "les projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements publics ou privés, qui, par leur nature, leurs dimensions ou leur localisation sont susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement ou la santé humaine sont précédés d'une étude d'impact ". Pollution de l'air, de l'eau et des sols, bruit, vibrations et déchets doivent ainsi être pris en compte dans l'analyse.
La population potentiellement impactée par les infrastructures routières ne s'avèrent pas négligeables. L'étude Aphekom estime qu'en moyenne, plus de 50 % des habitants de 10 villes européennes résidaient à moins de 150 mètres de rues ou de routes empruntées par plus de 10.000 véhicules par jour.
En 2004, une première liste de polluants avait été arrêtée grâce à des travaux de l'Institut de veille sanitaire (InVS) et précisée dans la circulaire du 25 février 2005. En 2009, le gouvernement a décidé de réviser ce document et saisie l'Anses. Celle-ci a alors constitué un groupe de travail dédié.
67 nouveaux polluants
Ce dernier, après une analyse bibliographique, a identifié 67 nouveaux polluants provenant de l'échappement des véhicules, des climatisations, de l'usage de produits phytosanitaires pour l'entretien des voiries ou des infrastructures routières. Il a différentié trois types d'expositions : respiratoire aiguë ou chronique et orale chronique.
Au final, après hiérarchisation des différentes substances et examens de leurs niveaux de concentrations recensés à proximité d'infrastructures routières, le groupe de travail a confirmé 10 polluants déjà pris en compte dans les études d'impact actuelles. Il a supprimé le dioxyde de soufre (en raison de la forte réduction de sa concentration), le cadmium, le plomb, le mercure et le baryum. Il considère en effet qu'à proximité des routes, les valeurs cibles pour le cadmium et le plomb sont respectées. Pour les experts, la problématique plomb relève plus de la contamination des sols ainsi que des denrées alimentaires et pour le mercure, celles des eaux de ruissellement.
Concernant les pesticides, 10 substances actives utilisées dans des produits phytosanitaires pour l'entretien des voies ont été identifiées grâce à une étude de l'Ineris. Ils n'ont cependant pas été intégrés dans la démarche de hiérarchisation car "l'estimation d'un paramètre d'émission pour ces polluants n'était pas appropriée en raison des hypothèses à prendre en compte pour les rapprocher des émissions à l'échappement ou autre".
Les experts proposent en revanche d'ajouter l'éthylbenzène, le propionaldéhyde, l'ammoniac, différents hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), les dioxines et les furanes.
"Une évolution est proposée pour la prise en compte des particules en masse (PM10 et PM2,5) plutôt que les particules diesel, indique le rapport de l'Anses, aucune donnée n'est actuellement disponible pour caractériser les effets cancérogènes sans seuil établis pour les gaz d'échappement diesel (…) en raison de l'absence d'une relation entre l'exposition aux particules et au NO2 en tant qu'indicateur de la pollution liée aux infrastructures routières et les risques pour les populations résidant à proximité, Il n'est pas non plus possible de conduire une évaluation de l'impact sanitaire (EIS) pour traiter ces polluants dans le cadre d'une infrastructure routière". Comme l'EIS s'appuie sur des études épidémiologiques réalisées en zone urbaine à partir d'indicateurs de la pollution de fond, le groupe de travail considère qu'elle n'est pas transposable à cette situation particulière.
PM et NO2, des concentrations élevées
Les particules fines et le dioxyde d'azote (NO2) sont les polluants réglementés qui affichent les concentrations les plus élevées (par rapports aux valeurs réglementaires) à proximité des infrastructures routières. Ils ne disposent pourtant pas encore de valeurs toxicologiques de référence. Le groupe de travail conseille donc également la construction de ces dernières pour les expositions aiguë et chronique afin de permettre ensuite l'évaluation quantitative des risques sanitaires.
Concernant les particules fines, la France a reçu une assignation devant la cour de justice européenne pour son dépassement des valeurs limites des PM10.Marseille, Toulon, Avignon, Paris, Valenciennes, Dunkerque, Lille, le territoire du Nord Pas-de-Calais, Grenoble, Montbéliard-Belfort, Lyon, le reste de la région Rhône-Alpes, la zone côtière urbanisée des Alpes-Maritimes, Bordeaux, la Réunion et Strasbourg afficheraient des concentrations encore trop importantes de particules en suspensions.
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Note Retour d'enquête sur les pesticides utilisés en bordure des voies de circulation routière Plus d'infos
Note acétaldéhyde, acroléine, ammoniac, arsenic, benzène, 1,3-butadiène, chrome, éthylbenzène, formaldéhyde, naphtalène, nickel, propionaldéhyde
Note EPA (2010) famille des tétrachlorodibenzodioxines (TCDD ou TeCDD), pentachlorodibenzodioxines (PeCDD), hexachlorodibenzodioxines (HxCDD), heptachlorodibenzodioxines (HpCDD), octachlorodibenzodioxines (OCDD), tétrachlorodibenzofuranes (TCDF ou TeCDF), pentachlorodibenzofuranes (PeCDF), hexachlorodibenzofuranes (HxCDF) et heptachlorodibenzofuranes (HpCDF)
Note acénapthène, acénaphtylène, anthracène, benzo(a)anthracène, benzo(a)pyrène, benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, benzo(ghi)pérylène, chrysène, dibenzo(a,h)anthracène, fluorène, fluoranthène, indéno(1,2,3-cd)pyrène, phénanthrène, pyrène et benzo(j)fluoranthène
Note L'article L122-1 du code de l'environnement, transposant la Directive 85/337/CEE modifiée
Note Sélection des agents dangereux à prendre en compte dans l'évaluation des risques sanitaires liés aux infrastructures routières. Rapport du groupe de travail Cassadou S, Nicoulet I., Noppe J., Chiron M. et al. (2004)
Note Etablie à partir des données d'émissions et des valeurs de référence (VTR et valeurs guides)
Définition de « Dioxyde d'azote (NO2) » Le dioxyde d’azote (NO2) se forme dans l’atmosphère à partir du monoxyde d'azote (NO) qui se dégage essentiellement lors de la combustion de combustibles fossiles, dans la circulation routière, par exemple. ... Lire la définition
Définition de « Particule en suspension (PM) » Les particules en suspension (notées PM en anglais pour Particulate matter) incluent les matières microscopiques en suspension dans l'air ou dans l'eau.
Les particules en suspension dans l'air se nomment aérosol. La toxicité des particules en s... Lire la définition
Définition de « Institut National de l'Environnement Industriel et des RISques (INERIS) » L'Institut a pour mission d'évaluer et de prévenir les risques accidentels ou chroniques pour l'homme et l'environnement liés aux installations industrielles, aux substances chimiques et aux exploitations souterraines. Créé en 1990, l’INERIS est u... Lire la définition
Définition de « Valeur Toxicologique de Référence (VTR) » Indices caractérisant le lien entre l’exposition de l’homme à une substance toxique et l’occurrence ou la sévérité d’un effet nocif observé. Les VTR sont principalement établies par des instances internationales ou nationales. Elles sont construit... Lire la définitionArticle publié le 10 août 2012