Douze polluants (1) , les familles des dioxines et furanes (2) , 16 hydrocarbures aromatiques polycycliques (3) ainsi que le dioxyde d'azote et les particules fines (PM₁₀ et PM_2,5) : ce seraient les produits à prendre prochainement en compte dans les études d'impact d'infrastructures routières.

L'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'environnement et du travail (Anses) a proposé août une nouvelle liste des substances à surveiller. Le code de l'environnement (4) prévoit en effet que "les projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements publics ou privés, qui, par leur nature, leurs dimensions ou leur localisation sont susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement ou la santé humaine sont précédés d'une étude d'impact ". Pollution de l'air, de l'eau et des sols, bruit, vibrations et déchets doivent ainsi être pris en compte dans l'analyse.

La population potentiellement impactée par les infrastructures routières ne s'avèrent pas négligeables. L'étude Aphekom estime qu'en moyenne, plus de 50 % des habitants de 10 villes européennes résidaient à moins de 150 mètres de rues ou de routes empruntées par plus de 10.000 véhicules par jour.

En 2004, une première liste de polluants avait été arrêtée grâce à des travaux de l'Institut de veille sanitaire (InVS) (5) et précisée dans la circulaire du 25 février 2005. En 2009, le gouvernement a décidé de réviser ce document et saisie l'Anses. Celle-ci a alors constitué un groupe de travail dédié.

67 nouveaux polluants

Ce dernier, après une analyse bibliographique, a identifié 67 nouveaux polluants provenant de l'échappement des véhicules, des climatisations, de l'usage de produits phytosanitaires pour l'entretien des voiries ou des infrastructures routières. Il a différentié trois types d'expositions : respiratoire aiguë ou chronique et orale chronique.

Au final, après hiérarchisation des différentes substance (6) s  et examens de leurs niveaux de concentrations recensés à proximité d'infrastructures routières, le groupe de travail a confirmé 10 polluants déjà pris en compte dans les études d'impact actuelles. Il a supprimé le dioxyde de soufre (en raison de la forte réduction de sa concentration), le cadmium, le plomb, le mercure et le baryum. Il considère en effet qu'à proximité des routes, les valeurs cibles pour le cadmium et le plomb sont respectées. Pour les experts, la problématique plomb relève plus de la contamination des sols ainsi que des denrées alimentaires et pour le mercure, celles des eaux de ruissellement.

Concernant les pesticides, 10 substances actives utilisées dans des produits phytosanitaires pour l'entretien des voies ont été identifiées grâce à une étude (7) de l'Ineris. Ils n'ont cependant pas été intégrés dans la démarche de hiérarchisation car "l'estimation d'un paramètre d'émission pour ces polluants n'était pas appropriée en raison des hypothèses à prendre en compte pour les rapprocher des émissions à l'échappement ou autre".

Les experts proposent en revanche d'ajouter l'éthylbenzène, le propionaldéhyde, l'ammoniac, différents hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), les dioxines et les furanes.

"Une évolution est proposée pour la prise en compte des particules en masse (PM₁₀ et PM_2,5) plutôt que les particules diesel, indique le rapport de l'Anses, aucune donnée n'est actuellement disponible pour caractériser les effets cancérogènes sans seuil établis pour les gaz d'échappement diesel (…) en raison de l'absence d'une relation entre l'exposition aux particules et au NO₂ en tant qu'indicateur de la pollution liée aux infrastructures routières et les risques pour les populations résidant à proximité, Il n'est pas non plus possible de conduire une évaluation de l'impact sanitaire (EIS) pour traiter ces polluants dans le cadre d'une infrastructure routière". Comme l'EIS s'appuie sur des études épidémiologiques réalisées en zone urbaine à partir d'indicateurs de la pollution de fond, le groupe de travail considère qu'elle n'est pas transposable à cette situation particulière.

PM et NO₂, des concentrations élevées

Les particules fines et le dioxyde d'azote (NO₂) sont les polluants réglementés qui affichent les concentrations les plus élevées (par rapports aux valeurs réglementaires) à proximité des infrastructures routières. Ils ne disposent pourtant pas encore de valeurs toxicologiques de référence. Le groupe de travail conseille donc également la construction de ces dernières pour les expositions aiguë et chronique afin de permettre ensuite l'évaluation quantitative des risques sanitaires.

Concernant les particules fines, la France a reçu une assignation devant la cour de justice européenne pour son dépassement des valeurs limites des PM₁₀.Marseille, Toulon, Avignon, Paris, Valenciennes, Dunkerque, Lille, le territoire du Nord Pas-de-Calais, Grenoble, Montbéliard-Belfort, Lyon, le reste de la région Rhône-Alpes, la zone côtière urbanisée des Alpes-Maritimes, Bordeaux, la Réunion et Strasbourg afficheraient des concentrations encore trop importantes de particules en suspensions.