La Commission européenne a présenté le 15 juillet 2011 un projet de directive visant à réduire les émissions de dioxyde de soufre (1) de près de 90 % et celles des particules fines de près de 80 %. Le texte, qui amende la directive de 1999 sur les teneurs en soufre des combustibles maritimes, devrait permettre de réaliser des "bénéfices pour la santé publique […] compris entre 15 et 34 milliards d'euros et […] bien supérieurs aux coûts escomptés des mesures, qui sont de l'ordre de 2,6 à 11 milliards d'euros", précise la Commission.

Réduire la teneur en soufre ou épurer les gaz d'échappement

Le texte se base sur les nouvelles normes de l'OMI dont l'objectif est de ramener de 1,5 %, son niveau actuel, à 0,1 % à compter du 1er janvier 2015, la teneur maximale en soufre autorisée pour les carburants à usage maritime utilisés dans des zones sensibles telles que la mer Baltique, la mer du Nord et la Manche. Par ailleurs, la teneur en soufre passera de 4,5 % à 0,5 % à compter du 1er janvier 2020 dans d'autres zones.

Enfin, le projet de directive autorise le recours à des techniques équivalentes, notamment les systèmes d'épuration des gaz d'échappement, en remplacement de l'utilisation de carburants à faible teneur en soufre. Cette solution vise à réduire l'impact économique associé à la réduction des teneurs en soufre des carburants.

"Près de la moitié de la population européenne vit dans des régions où les objectifs de l'UE en matière de qualité de l'air ne sont toujours pas respectés, et la pollution atmosphérique est l'un des principaux soucis d'ordre environnemental des citoyens", rappelle l'exécutif européen.