Le texte a été voté par 177 voix contre 135. Seule la majorité UMP et l' Union centriste ont voté pour. Le PS et le PCF ont voté contre. Le RDSE (à majorité PRG) et les Verts se sont abstenus.
Ce « pavé » de 120 articles répartis en sept titres constitue la boîte à outils juridique du Grenelle de l'Environnement. Il traite de sujets aussi divers que la performance énergétique des bâtiments, l'urbanisme, les transports, l'énergie et le climat, la biodiversité, les risques pour la santé, les déchets et la gouvernance en matière de protection de l'environnement.
Le texte doit maintenant être examiné par l'Assemblée nationale. Déclaré d'urgence par le gouvernement, le texte bénéficiera d'une seule lecture dans chacune des assemblées. Le vote final est attendu pour la fin de l'année.