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Actu-Environnement

Les groupes de travail du « grenelle de l'environnement » présentent leurs travaux à l'Assemblée nationale

Alors que la remise des propositions finales est prévue pour le 26 septembre, les groupes de travail du Grenelle exposent leurs réflexions à l'Assemblée nationale. Premiers auditionnés : les groupes « biodiversité » et « développement écologique ».

Gouvernance  |    |  Florence Roussel Actu-Environnement.com
   
Les groupes de travail du « grenelle de l'environnement » présentent leurs travaux à l'Assemblée nationale
   
Dans le cadre du « Grenelle de l'environnement », la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, présidée par Patrick Ollier et la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, présidée par Christian Jacob, ont exprimé le souhait de suivre les débats et les avancées des six groupes de travail. Dans cette perspective, les membres de ces deux entités ont prévu d'auditionner en commun les responsables des groupes de travail avant la remise des propositions finales le 26 septembre prochain.

Jean-François Le Grand, Sénateur de la Manche (UMP), et Marie-Christine Blandin, Sénatrice du Nord (Vert), ont ainsi été invités à présenter hier les travaux du groupe de travail qu'ils président à savoir le groupe n°2 : « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles ». Il semblerait globalement qu'à l'issue de quatre réunions de travail échelonnées en juillet et septembre le groupe ait bien débattu dans un climat démocratique malgré un calendrier violent. Les 50 membres se sont attelés à codifier une nouvelle société qui continuerait à vivre, à se développer, à organiser sa compétitivité mais dans des limites contraignantes pour ne pas franchir la « ligne rouge » qui mettrait en péril de manière irréversible l'équilibre des écosystèmes et par conséquent la survie de l'Homme dans ces écosystèmes. La définition de la biodiversité et la compréhension des impacts de son érosion ont été un préalable nécessaire aux débats tant le sujet est complexe : autant on perçoit bien l'impact et l'enjeu du réchauffement climatique autant l'impact de la biodiversité est un peu moins facile à saisir, c'est un peu plus diffus, c'est même dans certains esprits un peu confus, témoigne Jean-François Le Grand, président du groupe de travail. Cette première réflexion a d'ailleurs mis en évidence un premier constat : le manque de connaissance, de recherche, d'expertise sur ce sujet. Certains élus locaux voudraient bien faire plus mais ils manquent selon eux d'indicateurs. La diffusion et la vulgarisation de cette connaissance auprès de tous, initiés ou non ne sont pas non plus suffisantes. Certaines propositions pourraient ainsi concerner le programme télévisuel des chaînes publiques, la réhabilitation des sciences naturelles à l'école, l'intégration de la biodiversité dans les formations, la consultation d'experts avant tout projet d'aménagement du territoire, redéfinir les recherches de l'INRA, etc.

Les débats ont également mis en évidence un manque de cohérence avec d'autres domaines comme la fiscalité par exemple : selon Marie-Christine Blandin, nos impôts sont 10 fois plus, dans leurs impulsions, destructeurs sur l'environnement et la diversité que les quelques taxes et mesures incitatives qui favorisent la biodiversité. Cette situation est par exemple flagrante dans le cas des aides à l'investissement destinés à l'outre-mer qui peuvent être utilisées pour de nombreuses activités destructrices de la foret primaire et du milieu en général. Le projet de mine d'or en Guyane avec traitement dans le marais de Kaw a par exemple reçu un « carton rouge » de la part de tous les membres du groupe tellement il est dévastateur, explique la Sénatrice du Nord. Le groupe proposera donc de valoriser économiquement la biodiversité en basculant d'une fiscalité pénalisante vers une fiscalité permissive visant, autrement dit, à détaxer les actions exemplaires et à accentuer la reconnaissance des actions favorables à la biodiversité.

Ce manque de cohérence se ressent également entre les ministères, les institutions et les établissements publics qui parfois prennent des décisions contradictoires. La notion de « région écologique » ou d' « éco-région » pourrait permettre de mettre en relation tous les acteurs concernés et d'homogénéiser les politiques au niveau local. Il faudra également favoriser les lieux de discussions, de concertation et de débat localement afin que chaque acteur s'approprie les décisions au lieu de se les voir imposer. Au cours des réunions de travail, les ONG et les agriculteurs se sont ainsi entendus sur la notion de « trame verte » pour que le territoire ne soit pas parcellisé, qu'il puisse y avoir une continuité des territoires et que les espèces puissent migrer. Les collectivités territoriales pourraient être les garants de cette trame verte puisqu'elles sont en charge des actions d'aménagement du territoire.

Les discussions du groupe de travail ont également mis en évidence le besoin de trouver des indicateurs pour suivre en continu les politiques et les actions menées. L'introduction d'un « coefficient biodiversité » dans les actions d'aménagement du territoire est une solution envisagée. Mais ce coefficient ne sera pas une couche supplémentaire de protection comme on en a déjà un certain nombre mais une prise en compte d'une nécessité à protéger, rassure Jean-François Le Grand.
Par ailleurs, les participants ont réfléchi à la possibilité de transposer le principe de Natura 2000 à la mer et de prendre comme « mer laboratoire » la mer Méditerranée mais également de transposer cet outil dans les territoires et les départements d'outre-mer au sein desquels il n'est pas pour l'instant applicable.

À la suite de ce premier groupe de travail, Roger Guesnerie, président de l'Ecole d'économie de Paris et président du groupe de travail n'6 : « Promouvoir des modes de développement écologiques favorables à la compétitivité et à l'emploi » a également présenté les réflexions de son groupe. Malgré un démarrage un peu long face à la généralité du thème, plusieurs sujets de débat ont émergé notamment celui de la publicité responsable vivement porté par les ONG. L'information sur les produits écologiques et les indicateurs de développement durable ont également suscité de nombreuses propositions. Il est apparu que les indicateurs actuels sont archaïques : nous ne mesurons pas le bonheur national brut mais seulement le produit national brut et il faudra essayer de faire un peu mieux, explique Roger Guesnerie.
Trois thèmes de réflexion plus récemment mis en évidence concernent certains secteurs notamment le développement des éco-technologies et la promotion des éco-entreprises, la réduction des impacts économiques et environnementaux de la production de déchets en interaction avec le groupe n°3 dédié à un environnement respectueux de la santé, et les transports en interaction avec le groupe n°1 dédié à la lutte contre les changements climatiques et la maîtrise de l'énergie. Mais la réflexion a très vite mis en évidence une question majeure : quel système devons-nous mettre en place pour ne pas pénaliser nos entreprises qui veulent faire des efforts alors que nous sommes dans une économie mondialisée ? En guise de piste de réflexion, le groupe a travaillé sur la promotion d'une économie de fonctionnalité, autrement dit, passer d'une économie basée sur la vente de produits à une économie basée sur la vente d'un service sur la durée de vie du produit et limiter ainsi la course effrénée à la consommation.
Enfin, le groupe n°6 travaille de concert avec le groupe n°1 sur la fiscalité écologique et comment substituer la fiscalité carbone à la fiscalité travail.

Mais pour l'instant tous ces sujets sont encore en débat et les propositions n'ont pas encore été clairement définies. L'Assemblée nationale prévoit d'auditionner les quatre autres groupes de travail dans les semaines à venir avant qu'ils ne rendent leur copie le 26 septembre prochain. Suivront jusqu'au 15 octobre, une consultation sur Internet, une consultation des partis politiques et une présentation des propositions dans les régions à travers des réunions locales. Après cette date, en revanche rien n'est fixé. La façon dont les propositions seront intégrées et mises en œuvre par le gouvernement n'a pas encore été précisée. D'ailleurs les associations environnementales représentées par l'Alliance pour la Planète, la Fondation Nicolas Hulot et France Nature Environnement ont envoyé une lettre ouverte au Ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durable, Jean-Louis Borloo en lui demandant qu'il précise rapidement ces modalités. Selon le sénateur Jean-François Le Grand, on s'oriente vers une hiérarchisation des propositions pour une mise en œuvre progressive avec pour certaines une transformation législative.

Réactions8 réactions à cet article

 
Mesurettes à la cuillère

Yo,

J'espère que vous ne serez pas faché par le titre de mon message, mais il reflète bien leur approche : "Protégeons l'économie, pas la Vie"
Car, c'est quand meme de cela dont il s'agit !

Des mesurettes de "Guignols", étendre les zones protégées, par quoi ? Contre les OGM, impossible !

Contre la pollution des particules automobiles, les pesticides, la betise des décideurs ou leur ignorance !

Chapitre Biodiversité, rien sur la protection des semences anciennes et la possibilités de les cultiver hors catalogue officiel, rien sur les OGM, c'est vraiment du foutage de gueule ! Mais la Biodiversité c'est quoi pour eux ?, celle de l'agro-industrie ou celle de la Nature ?

Des mesurettes, qui me direz-vous ont le méritent d'exister ! Oui, d'accord ! Mais totalement inutile !
Essayer un pansement sur une fracture ouverte

Bref, il est pas trop difficile de comprendre pourquoi Alliance pour la Planète veut se retirer !

Tout le Monde le sait ! Ce n'est que par l'action de chacun et par une évolution des comportements que nous pourrons arrivés à infléchir la tendance destructrice de notre société de con-sommation ! Et ce n'est pas en mesurant le bonheur national brut que nous allons y arriver !

Ils ne feront jamais appel aux citoyens, car cela pourrait les remettre en cause, tel sera la cause de leur chute !
Nous ne sommes que des consommateurs et non des citoyens pour eux ! Tant qu'ils tiennent le pouvoir médiatique, donc l'information, ils s'en sortent.

Des mesurettes sans conséquence ou sans effet réel sur l'économie de marché, incapable, ils sont incapables de reprendre les choses en main, c'est le constat, déçevant et triste !
Ils ont plus peur pour leur carrière ou pour leur poste à venir, que pour l'avenir des enfants (après nous le Déluge) Pas un mot sur la disparition inquiétante des Abeilles, de toutes les façons, qui le voit ? Personne !
Alors impasse ! C'est bien le mot !

L'impasse de Grenelle : une vision globale et restreinte à des mesurettes pour un périmètre réduit à celui de l'espace publicitaire dans une Impasse....... celle de Grenelle !

Ils n'agiront jamais sur l'invisible aux yeux de tous, seulement sur le visible ! Ca fait genre, "voyez ce que nous faisons, des panneaux qui indiquent notre volonté"
Ca s'appelle : "tomber dans le panneau"

Citoyennes, Citoyens, la coupe est pleine (de morts) et les prochains sur la liste seront les humains ! Cependant, il ne tiens qu'à nous, à nous lever, pour le droit des générations futures à une Planète vivable !

Sinon, ne faites plus d'enfants !

feelbio | 13 septembre 2007 à 03h07
 
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Re:Mesurettes à la cuillère

Bonjour,

Votre remarque est certes intéressante mais vous ne faites pas avancer le débat. La critique est bonne lorsqu'elle est constructive et qu'elle apporte de nouvelles solutions. Que faites-vous ici ? Vous critiquer toutes les initiatives et ne proposez aucune solutions innovantes. J'attends vos propositions !

Cordialement

CVX | 13 septembre 2007 à 06h47
 
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Re:Re:Mesurettes à la cuillère

Merci de votre réaction

Je prépare actuellement un compte rendu et des propositions relative à une urgence environnementale : biodiversité et semences !

Juste un exemple : redéfinir la législation régissant le catalogue officiel des semences et permettre à nouveau à tout agriculteur, de pouvoir cultiver et récolter ses propres semences (les hybrides et les OGM mis sur le marché actuellement ne le permettent plus, ce qui peut, à terme, nuire gravement à la souveraineté alimentaire de la France) De plus, la part des semis hybrides et transgéniques devrait etre réduite (part actuelle : 80 %) et remise à sa place, car ce ne sont pas des semences durables et qu'elles sont, en outre, potentiellement dangereuses.
Il faut une vraie rupture avec le système économique libéral, car si tous ferment les yeux, il s'agit bien de redéfinir et d'évaluer les "gains" à court et long terme !

Pensons-nous à l'avenir des enfants ?

FeelBio | 13 septembre 2007 à 12h46
 
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Re:Re:Mesurettes à la cuillère

Bonjour à vous deux,

Je vous rejoins entièrement sur vos remarques Feelbio! Ce "grenelle de l'environnement" n'est que de la poudre aux yeux! En continuant ainsi à ne traîter que la surface visible des problèmes, le gouvernement nous montre encore une fois la façon superficielle dont ils nous traîtent en tant qu'êtres.
D'ailleurs comment voulez-vous qu'ils nous considèrent autrement, alors qu'ils se contrefoutent même de l'avenir de leurs propres enfants!!!

Il me semble CVX que votre intervention est un peu sévère
En effet, ce n'est peut-être pas dans ses compétences (ni dans les vôtres, ni dans les miennes!) d'apporter d'entières solutions à ce débat...
Je pense qu'à notre échelle dans un premier temps, il est déjà louable de se faire entendre, que nous ne sommes pas dupes!
Montrons, dans un premier temps, que nous sommes vivants, citoyens, acteurs et reponsables autant qu'eux de notre planète et ensuite les véritables solutions viendront d'une unité régit autrement que par l'argent...
Je cite Feelbio : "Ce n'est que par l'action de chacun et par une évolution des comportements que nous pourrons arrivés à infléchir la tendance destructrice de notre société de con-sommation !"

Bonne journée!

Fazoo | 13 septembre 2007 à 12h56
 
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c'est mal parti !

A lire les premières propositions, on est bien dans la poudre aux yeux. S'il est nécessaire de développer la recherche, ce ne doit pas être un prétexte pour ne rien faire. On sait par exemple que l'agriculture intensive est le tombeau de la biodiversité : la vie a quasiment disparu de certains sols ! Des mesures simples : taxer à 50 % les intrants agricoles (le Danemark l'a fait avec de bons résultats), détaxer les produits bio, imposer le bio en restauration collective. Simple, efficace et concret. Et ça ne coûtera rien à l'Etat ! Evidemment cela ne plaira pas trop à la FDNSEA et aux lobbyes chimistes !

cristo | 13 septembre 2007 à 21h47
 
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compte-rendu sur la biodiversité

je le trouve très interessant et assez complet, me semble t-il en première lecture.
Non, tout ce que propose M.C. Blandin ne sont pas des mesurettes mais elles sont les prémices indispensables au respect de la biodiversité: c'est tellement difficile de faire comprendre cela à la grande majorité des gens qui n'ont qu'une culture urbaine ou si ce sont des rraux, il ne faut pas gêner les cultures par des arbres ou des mauvaises herbes.
Par contre, si le P.N.B. n'est pas adéquat, je n'aime pas cet histoire de "bonheur brut".le bonheur c'est bien plus complexe que la conservation de la biodiversité même si on peut se demander s'il est possible dans un monde sans biodiversité.

violette | 15 septembre 2007 à 10h37
 
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Re:Re:Mesurettes à la cuillère

YO,

Merci a FAZOO, ça fait toujours plaisir !

Voici une copie du message de Christo (propositions)
"c'est mal parti ! - 13/09/2007
A lire les premières propositions, on est bien dans la poudre aux yeux. S'il est nécessaire de développer la recherche, ce ne doit pas être un prétexte pour ne rien faire. On sait par exemple que l'agriculture intensive est le tombeau de la biodiversité : la vie a quasiment disparu de certains sols ! Des mesures simples : taxer à 50 % les intrants agricoles (le Danemark l'a fait avec de bons résultats), détaxer les produits bio, imposer le bio en restauration collective. Simple, efficace et concret. Et ça ne coûtera rien à l'Etat ! Evidemment cela ne plaira pas trop à la FDNSEA et aux lobbyes chimistes !"

Du concret, du réalisme et faire appel à la mobilisation des Citoyens. L'annonce faites à propos des OGM par Mr. BORLOO est une avancée considérable.

Pour revenir sur les propositions de Christo, la restauration collective (cantine des écoles, restaurants d'entreprises, etc..) est réélement une ouverture pour créer les débouchés nécessaires à l'expansion de l'agricultutre biologique en France.
Je ne saurais par trop vous conseiller l'Agro-écologie (beaucoup plus fiable vis-à-vis du contexte réglementaire récent de la Communauté Européenne, juin 2007), la seule alternative durable selon la F.A.O. (mai 2007)

Vous voulez des propositions ? Je suis sur que les associations participant aux groupes de travail en formuleront des pertinentes, encore faudra-t-il qu'elles soient entendues !

Juste un autre exemple : La position énergétique de la France est arquebouté sur le nucléaire et la centralisation de la fourniture électrique ! Aujourd'hui, les technologies existent, il est possible de rompre, ou plutot, d'élargir cette position. L'Etat Républicain est aussi constitué de Citoyens ! Le sujet : l'autonomie énergétique de la France.

Quelle est cette nouvelle voie ? L'autonomie énergétique et économique citoyenne ! Etendre et approfondir la possibilité de tous les citoyens à devenir des producteurs d'électricité, des avancées ont déjà eu lieu, continuons !

Comment ? Faciliter le raccordement au réseau, innover encore avec les Banques afin que les français puissent emprunter et s'engager dans l'actionnariat de projet à l'échelle locale (dans tous les sens de ces deux termes accordés) L'achat d'une voiture se fait toujours à perte, ce n'est pas un investissement ! L'investissement dans une éolienne de dix-huit ou trente six mètres (échelle locale) ne se fait pas à perte (sauf à cause des barrières administratives et libérales) donc ce n'est pas un achat !

Imaginez le comportement de Citoyens devenus actionnaires, ils feront plus attention à leur consommation pour ne pas pénaliser leur dividende (source de revenu) et se sentiront plus impliqué de fait. Ceci est valable pour les chaudières collectives à bois déchiquetés, les petites éoliennes, le solaire-stirling.

Une autre suggestion, vous connaissez certainement l'exemple de la station d'épuration de Curienne (Savoie), ce genre de technologie est vraiment durable et applicable dans toutes les communes de moins de 2 000 habitants.

Pesticides : Stop au massacre ! Mais je me répète, l'agro-écologie est la solution ! La pollution des eaux de surfaces et souterraines est avérée et très grave (oh, les Antilles sont si loin, mais les pratiques sont si proches), qu'en est-il de la gestion de l'Eau ?
Si les industriels du libéralisme ont tablés, de fait, sur la pollution pour asseoir leur business, il est temps que l'Etat et les Citoyens reprendre les renes de la Liberté de ne pas etre pollué ou intoxiqué, puis atteint de maladie !
La Sécurité Sociale a des problèmes

FeelBio | 22 septembre 2007 à 03h34
 
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un pb de diagnostic

Marie Christine Blandin l'a bien affirmé : il y a un problème de diagnostic et d'indicateurs sur la biodiversité.
Où sont passés les nombrex Entomologistes, Ornithologistes, Mammalogistes et autres spécialistes universitaires ?
Je ne cracherai pas sur nos amateurs éclairés, mais des associations de bénévoles, ça présente des limites ...
Personne, je dit bien personne n'est capable de dire aujourd'hui (à part les botanistes des Centes phytosocio) qu'elles sont les espèces disparues ou en vois de disparition dans chaque région. Ils ne peuvent non plus définir ce qu'est un milieu "écologiquement riche".
Alors que les politiques mettent les moyens, qu'ils définissent aussi des critères de compétences pour les bureaux d'études missionés sur les notices d'impact, et que la trame verte ne soit pas un dossier de plus dans un tiroir ...

collembole | 04 octobre 2007 à 21h07
 
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