L'agence de l'eau Loire Bretagne a publié un guide de 33 pages (1) pour diagnostiquer le schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées. Il s'intéresse plus particulièrement à la rédaction d'un cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ce guide s'adresse aux maîtres d'ouvrage des petites collectivités dites rurales et des collectivités de taille moyenne (10.000 à 30.000 habitants). L'étude du schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées permet de dresser le programme d'actions pour réduire les principaux dysfonctionnements du/des réseau(x) et de la/les station(s) d'assainissement collectif, explique l'agence de l'eau.
Le coeur du document est un exemple de CCTP commenté. Celui-ci est entrecoupé d'encadrés précisant des remarques ou des points de vigilance ou encore des propositions de rédaction alternatives selon la taille et la typologie du système d'assainissement. Les parties écrites en rouge correspondent aux points à compléter, à supprimer ou à modifier en fonction du contexte, détaille l'agence.