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Un guide de l'Echa pour bien classifier et étiqueter le dioxyde de titane

Risques  |    |  Dorothée Laperche  |  Actu-Environnement.com

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) vient de publier un guide détaillant comment les mélanges contenant du dioxyde de titane (TiO2) doivent être classés et étiquetés. L'Union européenne a en effet classé, en février 2020, le TiO2 comme substance suspectée de provoquer un cancer (catégorie 2) par voie d'inhalation. Après une période de transition, les exigences de classification et d'étiquetage, liées à ce classement, entrent désormais en vigueur le 1er octobre 2021. Ce guide a été développé en coopération avec l'autorité compétente allemande (BAuA), la Commission européenne et le réseau de services d'assistance nationaux (HelpNet) pour répondre aux questions des industriels et autorités nationales.

À partir de cette date, la substance sous forme de poudre, seule ou en mélange, devra ainsi être classée comme cancérigène par inhalation [Carc. 2, H351 (inhalation)]. Dans le cas des mélanges, l'étiquetage supplémentaire « Des poussières respirables dangereuses peuvent se former lors de l'utilisation. Ne pas respirer les poussières » devra être prévu. Les mélanges solides non classés devront également présenter cet avertissement s'ils contiennent au moins 1 % de TiO2, quelle que soit leur forme ou la taille des particules.

Concernant les mélanges liquides contenant du TiO2, ces derniers n'ont pas d'obligation liée à cette classification. Sauf s'ils contiennent au moins 1 % de particules de TiO2 d'un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 µm. Une mention devra alors être ajoutée : « Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ou les brouillards. »

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