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Actu-Environnement

Un guide de l'Echa pour bien classifier et étiqueter le dioxyde de titane

Risques  |    |  D. Laperche

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) vient de publier un guide (1) détaillant comment les mélanges contenant du dioxyde de titane (TiO2) doivent être classés et étiquetés. L'Union européenne a en effet classé (2) , en février 2020, le TiO2 comme substance suspectée de provoquer un cancer (catégorie 2) par voie d'inhalation. Après une période de transition, les exigences de classification et d'étiquetage, liées à ce classement, entrent désormais en vigueur le 1er octobre 2021. Ce guide a été développé en coopération avec l'autorité compétente allemande (BAuA), la Commission européenne et le réseau de services d'assistance nationaux (HelpNet) pour répondre aux questions des industriels et autorités nationales.

À partir de cette date, la substance sous forme de poudre, seule ou en mélange (3) , devra ainsi être classée comme cancérigène par inhalation [Carc. 2, H351 (inhalation)]. Dans le cas des mélanges, l'étiquetage supplémentaire « Des poussières respirables dangereuses peuvent se former lors de l'utilisation. Ne pas respirer les poussières » devra être prévu. Les mélanges solides non classés devront également présenter cet avertissement s'ils contiennent au moins 1 % de TiO2, quelle que soit leur forme ou la taille des particules.

Concernant les mélanges liquides contenant du TiO2, ces derniers n'ont pas d'obligation liée à cette classification. Sauf s'ils contiennent au moins 1 % de particules de TiO2 d'un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 µm. Une mention devra alors être ajoutée : « Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ou les brouillards. »

1. Télécharger le guide de l'Echa
https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-38215-guide-echa-dioxyde-titane.pdf
2. Consulter le règlement délégué
https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=uriserv:OJ.L_.2020.044.01.0001.01.ENG&toc=OJ:L:2020:044:TOC
3. Lorsque la substance ou le mélange contient 1 % ou plus de particules de TiO2 avec un diamètre aérodynamique ≤ 10 µm

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