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Actu-Environnement

La liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses en consultation

Eau  |    |  Dorothée Laperche  |  Actu-Environnement.com

La nouvelle liste de substances contenues dans les produits concernés par la redevance pour pollutions diffuses est désormais en consultation. Le ministère de l'Environnement soumet à l'avis du public le projet d'arrêté qui l'actualise jusqu'au 19 septembre.
Parmi les nouvelles substances qui viennent d'entrer dans la liste figurent le Métobromuron, l'Ethoprophos et la Fenpyrazamine. Le Phosphure d'hydrogène, à l'inverse, sort de la liste.
D'autres voient leur classement évoluer. Ainsi le Fluopyram passe de la catégorie des substances classées en raison de leur cancérogénicité, ou de leur mutagénicité sur les cellules germinales ou de leur toxicité pour la reproduction de catégorie 2, à celle des substances classées en raison de leur danger pour l'environnement. L'Imazalil (enilconazole) et le Valifenalate connaissent eux l'évolution inverse. L'arrêté devrait ensuite entrer en vigueur le 1er janvier 2017.

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