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Actu-Environnement

Lanceurs d'alerte : le décret d'application est paru

Gouvernance  |    |  Laurent Radisson

La loi du 21 mars 2022 destinée à améliorer la protection des lanceurs d'alerte est entrée en vigueur le 1er septembre dernier. Mais son décret d'application vient seulement de paraître au Journal officiel du 4 octobre. Dans ses visas figure la directive européenne du 23 octobre 2019 que les États membres auraient dû transposer dans leur droit interne avant le 17 décembre 2021. La France, avec quatorze autres États, avait reçu, le 15 juillet dernier, un avis motivé de la Commission européenne pour transposition incomplète de la directive.

La loi française contient plusieurs dispositions visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte : possibilité de saisir directement une autorité administrative ou judiciaire extérieure, immunité pénale complète, rôle de facilitateur reconnu aux associations, renforcement des sanctions contre les étouffeurs d'alerte, etc. Le décret vient fixer la procédure interne de recueil et de traitement des signalements, puis la procédure de traitement de l'alerte par les autorités externes, ainsi que la liste de ces autorités. Celles-ci sont l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable (Igedd), en matière d'environnement, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), pour ce qui concerne la radioprotection et la sûreté nucléaire, l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses), pour la sécurité des aliments et la santé publique, ou encore le Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER), pour l'agriculture et la sécurité des aliments.

« C'est la première fois que cette question du traitement des alertes est réellement prise en considération par une législation ad hoc », se félicite la Maison des lanceurs d'alerte (MLA), une coalition qui regroupe une trentaine d'associations et de syndicats. « Les autorités listées dans le décret ont l'obligation de traiter les signalements et de faire un retour d'informations sur les mesures prises ou envisagées pour remédier au problème dans un délai de trois à six mois. Il s'agit là d'une avancée significative et demandée de longue date », se réjouit l'ONG.

« Mais le décret publié ce jour réduit significativement l'ambition initiale de la loi, du fait du nombre restreint d'autorités désignées et de la faiblesse des moyens associés à leur mission », tempère immédiatement le réseau. Parmi les absents, celui-ci pointe les agences régionales de santé (ARS), l'Agence de la transition écologique (Ademe) ou encore la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement (CNDASPE). « Assistons-nous, avec cette non-inscription (…) à l'instauration d'un régime de liberté conditionnelle pour les alertes en matière de santé ou d'environnement ? » interroge cette dernière. « Si les autorités ne figurant pas dans ce décret pourront tout de même être saisies des sujets les concernant, elles ne seront pas assujetties aux obligations du décret, notamment quant au retour d'informations dû au lanceur d'alerte », explique, en effet, la MLA. « L'effort va donc manifestement peser sur un nombre limité d'organisations aux moyens réduits », déplore-t-elle.

Réactions22 réactions à cet article

 

En Nouvelle Aquitaine, les rejets urbains (eaux usées et pluies : 9.3% du territoire est artificialisé) représentent un volume dépassant très largement les besoins agricoles (plus de 5 Milliards de m3 par an quand les prélèvements dans les nappes phréatiques l'été sont à 500 000 millions de m3). Actuellement les rejets urbains sont trop toxiques pour un usage agricole, ils sont donc dilués dans les rivières ce qui pose un évident problème de pollution et de contamination des rivières jusqu'aux bassins ostréicoles (micro-plastiques, métaux lourds, médicaments, Virus, Bactéries, etc ... ). Avec un traitement adapté, les rejets urbains seraient recyclables pour des usages non domestiques comme l'arrosage, cette mise aux normes des collectivités (aucun rejet en rivière pour ne pas perturber le cycle de rechargement des nappes phréatiques et éviter les pollutions) nous garantirait de ne plus manquer d'eau ... L'eau est recyclable à 100% sauf en en France 0.8%, le retard est considérable !

laurent | 05 octobre 2022 à 08h51
 
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Proverbe chinois : "Quand le Sage montre la lune du doigt, les imbéciles regardent le doigt".

petite bête | 05 octobre 2022 à 10h10
 
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Laurent, je ne vais pas détailler point par point, mais il faut arrêter de dire n'importe quoi.
En bref : les rejets urbains épurés rejoignent le milieu naturel et constituent les prélèvements de l'aval pour l'alimentation en eau potable. Les seules eaux non-épurées qui rejoignent directement le milieu sont celles des rejets agricoles. Vous pouvez prendre cela par tous les bouts, c'est ainsi. Autant il y a plus d'une centaine de molécules recherchées et traitées par les stations d'épuration des villes, autant les rejets agricoles doivent faire l'objet de traitements très onéreux de la part des usines de potabilisation, et on vient d'en rajouter une couche concernant le seuil de potabilité. En commission "Evaluation" d'agence de l'eau, il avait été confié à un organisme indépendant une étude sur le coût de cette pollution diffuse. Résultat, pour chaque euro de taxe (au titre des redevances "pollutions agricoles") d'un pesticide, il en coûte quarante-cinq de traitement pour l'éliminer dans le milieu naturel. Et encore ne parle-t-on pas des métabolites. Vous pouvez vous raconter et nous raconter toutes les histoires qui vous arrangent et vous conviennent, les faits sont têtus.

petite bête | 05 octobre 2022 à 12h10
 
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@ petite bête : 80% des assainissements collectifs français ne sont pas aux normes (cf la chaine LCP) , en France le recyclage de l'eau est à 0,8% ce qui veut dire que l'eau douce est jetée en mer au lieu d'être recyclée ! Chez moi le directeur la CLE le dit très dans cette vidéo : les stations ne sont pas aux normes et polluent les rivières : https://www.youtube.com/watch?v=oYgc1loHhzQ

laurent | 05 octobre 2022 à 13h04
 
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On ne manque pas d'eau on en jette simplement TROP et en plus trop sale ...
les pluies continentales sont provoquées à 70% par la couverture végétale, mathématiquement si les rejets d'eau douce en mer dépassent les 30% le cycle se coupe puisque la végétation n'a pas assez d'eau pour l'alimenter l'été ! La plante qui "transpire" le plus l'été, donc qui climatise le mieux, c'est l'arbre (le feuillu : 300 à 500 litres d'eau par jour, 5000 m3 à l'hectare et par an), il faut au minimum 30 ans pour qu'un arbre soit pleinement opérationnel, en attendant il faut assurer une couverture végétale vivante l'été sur toutes les surfaces agricoles pour évacuer la chaleur (20°c de moins grâce à l'évaporation) et provoquer les pluies. Contrairement aux idées reçues, aucun champ irrigué ne peut évaporer plus d'eau qu'une forêt, il faut replanter des arbres mais une haie dans un champ sec l'été c'est une goutte d'eau dans le désert : c'est avec des champs verts qu'on fait pleuvoir, c'est avec des champs secs qu'on fabrique des déserts.

laurent | 05 octobre 2022 à 15h17
 
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Laurent :
1°) il n'y a pas de "directeur de la CLE", mais un président élu par les membres des trois collèges qui composent la Commission locale de l'eau. La parole de ce président, qui n'est pas un scientifique ou un technicien, mais statutairement un élu local et presque toujours issu du monde rural, cette parole reflète son orientation politique et ses intérêts, et rien d'autre. Si votre lien était complet, je serais curieux d'entendre ce "directeur" prêcher pour sa boutique.
2°) L'eau douce n'est pas "rejetée dans la mer", mais doit s'y écouler afin de rejoindre le grand cycle de l'eau. Ce n'est pas de l'eau "perdue", sauf à se priver de tous les coquillages et poissons auxquels elle est indispensable dans les eaux de transition. Les polluants de l''eau douce qui arrive à la mer sont essentiellement d'origine agricole (nitrates et phosphates). Et puisque vous semblez aimer les liens je vous conseille vivement les études réalisées par l'IFREMER (ce ne sont pas des élus!), en particulier celles de M. Menesguen.
3°) Les nouvelles normes appliquées depuis peu aux stations d'épuration ont fait que certaines stations (essentiellement les petites) ne sont plus aux nouvelles normes, alors qu'elles l'étaient encore l'année dernière, mais votre chiffres de 80% est à tout le moins erroné. Donnez une preuve scientifique plutôt qu'une affirmation politique ou de confort moral.
4°) Ne restez pas dans le déni : ce n'est pas dans l'intérêt de l'agriculture.

petite bête | 05 octobre 2022 à 16h28
 
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petite bête : Comment expliquer que les villes se mettent aux normes si elles y étaient déjà ? Toutes les rivières sont contaminées par les médicaments et les bactéries issus des stations d'épurations ... les romains savaient déjà qu'il ne fallait pas rejeter plus de 30% d'eau douce vers la mer ... Les forets de feuillus sont notre modèle climatique et retienne 70% des pluies dans les bassins versants pour justement alimenter le cycle ! il ne pleut pas dans les déserts parce qu'il n'y a pas d'évaporation ! la bonne santé hydrique d'un bassin versant dépend directement de sa couverture végétale.

laurent | 05 octobre 2022 à 18h56
 
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Le sujet était les lanceurs d'alerte, on voit que les avis déjà divergent sur l'eau, lancer une alerte ne doit pas être simple, surtout si elle est fausse. En plus je me verrais mal dénoncer la boîte où je travaille, sauf comme cela se fait souvent, de manière anonyme (les "fuites".
Concernant l'eau, j'ai ma propre petite station d'épuration légale, je vois ce qui arrive dedans (pouah mais on est tous pareils) et à la sortie c'est de l'eau claire, miracle, qui coule dans le grand fossé qui rejoint le réseau des eaux jusqu'à la rivière. En général elle rentre dans la terre alentour. Donc c'est un cycle direct!
le souci est sans doute les usines chimiques mai aussi le "tout à l'égout" où parfois des choses bizarres sont jetées, j'imagine e travail et le coût d'une station d'épuration de grande ville! En ce sens il me semble que l'urbanisme actuel aura du mal à gérer, mais je ne lance pas l'alerte.

28plouki | 05 octobre 2022 à 19h34
 
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le mardi 4 octobre 2022 un huissier est venu constater des sources une tourbières et des irrégularités dans l'aliénation et déclassement de chemins abusifs falsifiés par lintercommunalité des monts de lacaune la société danone a fait pression pour qu'il ne fasse pas ce constat c'est l'association des villageois réunis la Trivalle 81320 Moulin
Mage qui a demandé cette expertise
nous sommes des lanceurs d'alerte comment faire face à ce système(nous étions surveillés par la gendarmerie par les renseignements généraux ou par le service juridique de danone et le comble nous avons assisté à un déploiement par hélicoptère d'une maneuvre de gendarmerie hélicoptère et mitraillettes) je pense que le préfet ancien directeur du cabinet de darmanin a fait son travail car nous avons un radar de l'armé pas très loin bonne occasion pour justifier l'ampleur du déploiement

cilou | 06 octobre 2022 à 08h21
 
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laurent :
1°) " les romains savaient déjà qu'il ne fallait pas rejeter plus de 30% d'eau douce vers la mer ..." Vous rigolez ou quoi? Et comment s'y prenaient-ils pour retenir les 70% restant? Et sur quelles bases de calculs des débits le savaient-ils?
2°) Les normes européennes ont changé récemment, et de nouvelles substances doivent désormais être recherchées. C'est pour cette raison que quelques stations ne sont plus aux nouvelles normes. Suivez l'actualité au lieu de ressasser toujours les mêmes mantras.
3°) 28plouki, comme bien d'autres pour toutes les tailles de stations d'épuration, vous montre que le système épuratoire fonctionne plutôt bien. Mais dès que les normes changent, cela remet tout en question. C'est aussi pour cette raison que des masses d'eau ne sont plus au même degré de classement.
4°) Mais bien sûr que le couvert végétal des feuillus est utile, c'est une évidence. Et même dans les champs pour autant qu'on ne les passe pas au glyphosate lorsqu'on supprime le couvert hivernal afin de gagner du temps pour la culture suivante, anéantissant ainsi tout le bénéfice d'une CIPAN (culture intermédiaire piège à nitrates) car le couvert hivernal est obligatoire, la quasi-totalité de la France étant passée en "Zone vulnérable".

petite bête | 06 octobre 2022 à 10h06
 
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petite bête : la règle universelle pour l'eau c'est 1/3 2/3 : 2/3 de fonctionnement et 1/3 de rejet ! c'est exactement ce que fait l'écosystème forestier de feuillus ... les anciens n'avaient pas d'ordinateur mais ils observaient la nature pour la copier ... comme on a copié les castors qui ont l'intelligence de réguler le débit des rivières ! avez vous l'intention d'exterminer les castors qui reviennent en France ?

laurent | 06 octobre 2022 à 10h35
 
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Pour CILOU, constat d'huissier. Je ne souhaite pas parler politique, mais un huissier constate ce qu'on lui demande, sans plus. Et il est payé, il fait des photos, note les témoignages qu'il inscrit dans son rapport. C'est un officier ministériel. Ensuite ce rapport sert à la cause souhaitée.
J'ai du mal à voir un préfet et des gendarmes empêcher cela, on est dans un état de droit, même si c'est Danone. Il ne faut pas vous inquiéter, vous pouvez faire des constats d'huissier tous les jours si vous le payez. Le tarif est connu, cela doit faire dans les 500 ou 1000 euros si déplacement. Je paye environ 400 euros le constat (dégât des eaux), dans votre cas ce sera plus cher sans doute mais jouable. Ce constat sert pour aller en justice. Vous pouvez aussi sans doute payer un architecte, rapport légal pour aller en justice. Les mouvements de gendarmes, hélicos sont planifiés, vous pouvez y avoir accès mais cela ne change rien au rapport d'huissier... qui ne fera rien d'illégal. Bon courage.

28plouki | 06 octobre 2022 à 10h39
 
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Concernant ma station d'épuration, elle date de 2016 et peut-être que les normes ont déjà changé. Elle doit être contrôlée tous les 3 ans, le contrôleur doit venir cette année.
L'idée de concentrer l'habitat (mégalopoles) est peut-être une erreur ? car si cela revient moins cher en théorie, j'ai l'impression que c'est incontrôlable en fait!

28plouki | 06 octobre 2022 à 10h46
 
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laurent, je suis désolé mais ne peux continuer à discuter avec vous. Lorsqu'on se heurte à un mur, soit de mauvaise foi et je vous accorde que ce n'est pas le cas, soit d'ignorance, il y a deux solutions, mais elles aboutissent au même retrait.
Dans le premier cas on va utiliser la formule de Michel Audiard : "Faut pas parler aux cons, ça les éduque!". Je ne l'utiliserai pas ici.
Dans le deuxième cas il y a Milan Kundera ici adapté à ce cas précis : "Si tu t'obstinais à dire la vérité à (quelqu'un qui n'est pas sérieux), ça voudrait dire que tu le prends au sérieux, et prendre au sérieux quelque chose d'aussi peu sérieux, c'est perdre soi-même tout son sérieux."

petite bête | 06 octobre 2022 à 11h08
 
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petite bête : moi je n'insulte personne et je vous répondrais par les paroles d'Einstein : «On ne résout pas un problème avec les modes de pensée qui l’ont engendré»

laurent | 06 octobre 2022 à 12h05
 
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Difficile de ne pas se contredire, et c'est dommage. Le souci est qu'avec Internet, les sujets sont traités en 3 lignes. or une affirmation scientifique a besoin d'un développement conséquent pour tirer une conclusion. C'est prouvé, notre psychologie est ainsi faite (cf Mr Cyrulnik), on a une préférence à croire ce qui plaît. Le prix Nobel français de physique l'a justement rappelé.
Ce n'est pas gai pour demain.

28plouki | 06 octobre 2022 à 12h08
 
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28plouki
Je suis entièrement en accord avec ce commentaire, mais le paradoxe est que je ne dois pas être le seul.
A propos de gestion de l'eau je ne saurais trop conseiller le document de Madame Carluer sur l'impact des retenues (expertise ESCO). Mais malheureusement il semble bien que sur les réseaux sociaux l'opinion des scientifiques ne soit mise au même niveau que celle de tout intervenant qui est persuadé que son opinion vaut science, et qui cherche par-ci par-là et n'importe où tout ce qui concourt à l'appuyer. Après vingt années d'agence de l'eau, j'en suis encore étonné.

petite bête | 06 octobre 2022 à 14h37
 
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Tout cela es assez triste, d'autant plus que pour la plupart nous cherchons la bonne solution pour l'avenir. Les calculs impact direct/impact indirect sur le moyen terme sont difficile à gérer, les paramètres très nombreux, il faudrait un "ordinateur quantique". Les exercices et actions militaires parfois incontrôlés en rajoutent, tout comme l'appât du gain.
j'ai l'impression que la jeune génération abandonné tout espoir, vivant au jour le jour. Il reste quelques extrémistes dont les actions servent de repoussoir.
Les réseaux sociaux remplacent les journalistes, pas besoin de carte de Presse, ni de contrôle rédactionnel. Même le médical, profession règlementée, voit les avis sur médecins pulluler laissant la porte ouverte à des aberrations. Certains penseurs, type libertariens US, disent que la liberté d'expression est primordiale. En mai 68, c'était : il est interdit d'interdire". Amis journalistes, organisez-vous pour faire cesser cela, au risque de de l'apparition d'un "ordre nouveau" qui mettra tout le monde d'accord.

28plouki | 06 octobre 2022 à 18h13
 
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28plouki :
Merci pour ce commentaire. Mais bien que je n'en fasse pas partie - il s'en faut de beaucoup - la jeune génération n'a pas abandonné le combat et une partie s'investit. Une autre, il est vrai, se masque la réalité, ou tombe dans la délectation morose, jusqu'au "burn out" (et personnellement, bien qu'étant âgé, j'en sors à peine) . Car ce que nous leur laissons n'est guère folichon. Ils faut avoir conscience que ce n'est pas tant la planète qui est en danger mais bien l'humanité toute entière.
Avoir la connaissance de ce qui se passe réellement est un piège redoutable car cela entraîne un sentiment de culpabilité et un état dépressif devant l'impuissance à faire bouger les lignes, ou si peu. Mais il faut avoir le syndrome du colibri : faire ce que l'on peut.

petite bête | 07 octobre 2022 à 09h02
 
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Quand vous parlez de colibri, cela me remet en mémoire l'asso colibris de Pierre Rabhi, qui a disparu des médias bien vite. A part notre gouvernement qui peut agir, c'est son rôle, il n'y a pas beaucoup de solutions. Un copain énarque défenseur de l'environnement me disait qu'il faut 50 ans pour réussir un changement, or les gens veulent de suite. La manipulation des médias est aisée, la démocratie a besoin seulement de 50,1% pour valider un choix, et notre psychisme fonctionne tel que Mr Cyrulnik le décrit avec inquiétude.
Ayant participé à plusieurs Eurosatory, il y a en effet de quoi détruire la planète rapidement. C'est assez compliqué d'être raisonnable en politique, vu les enjeux, je ne me plains pas de ce qu'on a actuellement, mais je n'aimerais pas être à leur place... de fait, quel grand diplômé va vouloir entre en politique désormais, il est plus plaisant d'être aux commandes d'une grande entreprise !

28plouki | 07 octobre 2022 à 10h26
 
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Merci 28plouki
Je suis totalement en accord avec ce que vous dites. Et c'est ainsi que les intérêts catégoriels se prennent pour l'intérêt général, en niant le réel, jusqu'au suicide. C'est caractéristique avec l'agriculture, qui fait comme si il n'y avait pas de changement climatique, et tout cela parce que les intérêts financiers de ceux qui vivent sur le dos de l'agriculture sans être agriculteurs sont bien plus importants que ceux de la majorité des agriculteurs, et parce que ces derniers sont manipulés et exploités par ceux-là mêmes qui sont censés les représenter et les défendre. Je me répète, mais c'est parce qu'il faut le redire et même le rabâcher.

petite bête | 08 octobre 2022 à 10h00
 
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C'est toujours positif de pouvoir s'entendre sur un sujet. Malheureusement, comme disait un collègue X, il y a moins qui comprennent que ceux qui ne comprennent pas. Ce qui est normal. et c'est pour cela qu'il y a un système politique avec redistribution. Cela n'existe pas partout!
L'éducation est disons gratuite, en France.
les agriculteurs sont de plus en plus des techniciens "louant" leur terre à des producteurs alimentaires ou énergétiques, ou fabricants de semences, à charge pour eux de gérer la terre.
Les petits agriculteurs, par ici moins de 100 Ha, tentent de produire pour le marché local ou vente directe.
Les grands groupes chimiques internationaux font les recherches en fonction des règlementations.
Le réchauffement climatique et l'alimentation saine sont les paramètres nouveaux qu'ils pourront peut-être gérer - ou non ?
Nous sommes un peu comme les dinosaures, bien des choses peuvent se produire, négatives et positives.
La démocratie et la science alliées sont la solution mais, comme dans Star Wars, le côté obscur y va fort!

28plouki | 08 octobre 2022 à 13h44
 
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