Ce maïs est déjà autorisé pour l'importation, la transformation, l'alimentation humaine et animale et les additifs alimentaires. Il a été génétiquement modifié pour résister à l'attaque de ravageurs lépidoptères spécifiques et contient un gène assurant la tolérance à l'herbicide glufosinate.
Une mise en culture acceptable si elle s'accompagne de mesures appropriées
Le HCB motive son avis sur le fait que le maïs est une plante annuelle non envahissante. Si ''les grains peuvent survivre deux années dans le sol et donner quelques repousses, celles-ci devront être gérées par d'autres moyens que les herbicides à base de phosphinothricine pour lequel ce maïs est tolérant''. De plus, ''la pollinisation maïs à maïs ne présente pas un risque pour l'environnement mais doit être prise en compte dans le cadre de la coexistence entre cultures transgéniques et non transgéniques. Le maïs n'est pas compatible avec d'autres espèces en Europe''.
Le HCB préconise toutefois la mise en place de deux plans de surveillance : l'un sur l'éventuelle résistance des populations d'insectes cibles, l'autre sur les impacts sur la santé et l'environnement.
D'après cet avis, l'apparition et la sélection d'allèles de résistance dans les populations d'insectes cibles ne feraient encourir a priori aucun risque environnemental, mais uniquement un risque économique pour l'agriculteur. Le HCB propose donc la mise en place d'un plan de gestion de la résistance et un suivi de l'évolution de l'éventuelle résistance, basés sur la mise en place de zones refuges.
Concernant les populations d'insectes non-cibles, le Haut Conseil note que la culture du maïs Bt11 ''aura très vraisemblablement un impact, comme toute autre stratégie de lutte contre la pyrale, sur les hyménoptères parasitoïdes spécialistes d'O. nubilalis et de S. nonagrioides. Cet impact, indirect, résulte de la suppression des larves de ces deux papillons, qui sont les hôtes de ces parasitoïdes, et pourrait théoriquement modifier les populations de quelques lépidoptères non-cibles sensibles à la toxine Cry1Ab''. Mais selon lui, cet impact devrait être limité. ''Le maïs n'étant pas une plante hôte de ces lépidoptères, la seule possibilité d'intoxication serait par ingestion accidentelle d'une grande quantité de pollen de maïs déposé par le vent sur leurs plantes hôtes. Or, la proportion de ces plantes hôtes aux abords des champs de maïs est a priori négligeable relative à leur aire globale de distribution''.
Outre la mise en place d'un plan de gestion de la résistance, le HCB préconise un suivi de la mise en culture du maïs via un plan de surveillance générale, afin de ''surveiller les effets inattendus sur la santé humaine ou animale et sur l'environnement''.
De nombreuses incertitudes selon le Comité économique, éthique et social
Selon le Comité économique, éthique et social (CEES) du HCB, qui s'est pronocé sur le sujet via une recommandation, le maïs Bt11 permet, dans les zones à risque quasi-systématique d'infestation par la pyrale et la sésamie et comparée à la culture de maïs conventionnel soumis à un traitement insecticide chimique de synthèse, d'améliorer l'efficacité de la lutte contre la pyrale et la sésamie, d'éviter ainsi les pertes de rendement agricole, de faciliter l'utilisation pour l'agriculteur avec une économie de passage de pulvérisateurs, de réduire l'achat d'insecticides par l'agriculteur et de limiter l'exposition à la dissémination aérienne des insecticides chimiques. Enfin le maïs Bt11 aurait un moindre impact sur l'environnement par rapport à un traitement insecticide chimique de synthèse.
Le comité note que ces avantages ''sont moins nets dans les zones géographiques non exposées à des risques de forte infestation régulière par la pyrale et la sésamie''. Il a tenu également à souligner que ''d'autres méthodes de prévention et de lutte contre les ravageurs existent, dont certaines constituent des outils efficaces (semis précoces, rotations, broyage des résidus avec dessouchage des collets, utilisation de variétés populations adaptées à ces parcours de culture, etc. )''.
Il souligne également que la culture du maïs Bt11 est sujette à des incertitudes, notamment sur les effets du maïs sur les espèces non-cibles, sur les abeilles, les insectes pollinisateurs et les animaux d'élevage à long terme (effets sublétaux) et sur l'apparition de résistances chez les insectes cibles.
Si les études menées n'ont pas mis en relief de risque particulier, le CEES estime qu'il ''conviendrait de poursuivre l'évaluation approfondie des impacts du Bt 11 et, plus généralement, des effets des divers modes de lutte contre la pyrale et la sésamie''. Selon lui, ''les études de toxicité produites n'ont pas encore une puissance statistique suffisante''.
Enfin, le comité s'interroge sur la ''propension du Bt11 à ralentir voire contourner la pression de changement vers des méthodes agricoles alternatives''.