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REACH : mise à jour des méthodes d'essai

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Certaines méthodes d'essai permettant de déterminer les propriétés physico-chimiques ainsi que la toxicité et l'écotoxicité des substances ont été mises à jour.

Le règlement 440/2008 définit les méthodes d'essai à appliquer pour déterminer les propriétés physico-chimiques ainsi que la toxicité et l'écotoxicité des substances conformément au règlement REACH.

Ce règlement est mis à jour de manière à prendre en compte les modifications apportées à certaines méthodes d'essai et à intégrer plusieurs nouvelles méthodes adoptées par l'OCDE.

Les dispositions concernant la pression de vapeur sont révisées afin d'inclure la nouvelle méthode par effusion dans le règlement.

Une nouvelle méthode permettant de mesurer le diamètre moyen géométrique des fibres pondéré en fonction de leur longueur est ajoutée.

Une nouvelle méthode d'essai in vitro pour l'irritation cutanée est également introduite. Les essais basés sur des modèles d'épiderme humain reconstitués permettent de réduire le nombre d'animaux utilisés à des fins expérimentales. Cette méthode, dite « B 46 », pourrait toutefois être de nouveau mise à jour dans de brefs délais, des discussions étant en cours au sein de l'OCDE sur ce point.

Les dispositions concernant l'essai d'inhibition des algues sont révisées afin d'inclure des espèces supplémentaires et de satisfaire aux exigences en matière d'évaluation des dangers et de classification des substances chimiques.

Enfin, une nouvelle méthode pour mesurer la minéralisation aérobie dans les eaux superficielles par un essai de simulation de la biodégradation est ajoutée. De même qu'une nouvelle méthode d'évaluation de la toxicité pour le genre Lemna au moyen d'un essai d'inhibition de la croissance.

Ces modifications du règlement 440/2008 sont entrées en vigueur le 27 août 2009 avec le règlement 761/2009.
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Textes Réglementaires

Règlement du 23/07/2009 - 761/2009

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