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Gel des projets photovoltaïques : les professionnels craignent une asphyxie de la filière

La décision du gouvernement, qui vient d'annoncer sa volonté de geler les autorisations de projets photovoltaïques jusqu'en mars, inquiète les professionnels du secteur qui la jugent contre-productive et dangereuse pour toute une filière. Détails.

Energie  |    |  Sophie Fabrégat  |  Actu-Environnement.com
   
Gel des projets photovoltaïques : les professionnels craignent une asphyxie de la filière
   

Sur les préconisations du rapport Charpin, le gouvernement a décidé de geler les autorisations de projets photovoltaïques en attendant une remise à plat du cadre réglementaire. Le projet de décret prévoit une suspension des autorisations de contrat d'achat de quatre mois, le temps de la concertation. Cette pause fait frémir les acteurs du photovoltaïque qui redoutent une véritable asphyxie du secteur. Ils espèrent une modification du texte lors de son examen par le conseil supérieur de l'énergie, jeudi prochain.

Stéphane Maureau, directeur d'Evasol et membre de l'Association des producteurs de l'électricité solaire indépendants (APESI), et Raphaël Claustre, directeur du Comité de liaison des énergies renouvelables (CLER) passent au crible les propositions du gouvernement.

Les projets pénalisés sur des critères peu compréhensibles

Le projet de décret concerne les installations d'une puissance de plus 3 kWc, autrement dit les installations de moyenne et grande puissance. Les projets des particuliers ne seront donc pas impactés. ''C'est un grand soulagement de voir que le segment résidentiel ne sera pas affecté. Il a été bien régulé en septembre dernier avec la baisse du crédit d'impôt. Investir dans le photovoltaïque résidentiel reste rentable aujourd'hui'', analyse Stéphane Maureau.

Pour les projets de moyenne et grande puissance, le projet de décret indique que le gel des autorisations "ne s'applique pas aux installations (...) dont le producteur a versé au gestionnaire de réseau, avant le 2 décembre 2010, un premier acompte en vue de son raccordement''.  Un choix qui suscite une incompréhension chez les acteurs de la filière : ''les collectivités locales seront pénalisées car elles ne versent pas d'acompte à ERDF. De ce fait, tous leurs projets, même les plus avancés, risquent de tomber à l'eau'', explique Raphaël Claustre. Mais ce ne sont pas les seuls projets menacés : ''ce texte est paradoxal car contraire à l'objectif visé de supprimer de la file d'attente les projets jugés trop onéreux pour la CSPE. Les premiers projets gelés seront ceux qui sont les moins onéreux de ce point de vue, c'est-à-dire ceux qui ont été déposés depuis la dernière révision du tarif d'achat septembre. C'est une maladresse énorme du gouvernement''.

Toute une filière à l'arrêt et dans l'incertitude

''Les conséquences du moratoire seront catastrophiques pour les acteurs de la filière. On estime que près de la moitié ou les deux tiers des projets seront concernés, ce qui va conduire tout un secteur au chômage technique sans aucune visibilité sur l'avenir'', note Raphaël Claustre. Un avis partagé par Stéphane Maureau : ''c'est toute une filière que l'on asphyxie. Il n'est pas idiot de faire un moratoire, mais pas pendant quatre mois. Il aurait été plus judicieux de geler les autorisations le temps que la concertation se mette en place. Il faut éviter le stop and go à l'espagnole qui s'est avéré catastrophique''.

L'exemple espagnol est justement souvent mis en avant par le gouvernement pour justifier ses derniers reculs sur les dispositifs de soutien à la filière. La mise en place d'un tarif d'achat avantageux avait créé une véritable bulle spéculative. Les acteurs n'apprécient pas de se voir opposer cet argument : ''cela fait trois ans que nous prévenons le gouvernement sur un risque d'emballement de la filière, à l'image de ce qui s'est passé en Espagne. Or, la mise en place d'un moratoire ne constitue pas un bon remède : cela va tuer les plus petits qui sont souvent les plus honnêtes'', note Raphaël Claustre.

La cadre réglementaire envisagé ne satisfait pas

Le futur cadre réglementaire pourrait prendre la forme d'un appel d'offres afin de maîtriser les volumes installés. Pour Raphaël Claustre, ''les six expériences d'appel d'offres mises en places dans le secteur des énergies renouvelables ont toutes aboutit à des échecs. Ce dispositif ne fonctionne pas pour des technologies qui manquent de maturité. Cela va favoriser les très gros projets au détriment des plus petits. L'idée de fixer des quotas de puissance installée est toute aussi mauvaise : cela veut dire que le secteur va travailler de janvier à avril et s'arrêter une fois ce quota atteint ?''.

La filière est favorable à un maintien des tarifs d'achats, progressivement dégressifs : ''nous proposons que des objectifs soient fixés pour chaque filière. Le tarif d'achat pourrait être révisé à chaque trimestre en fonction de l'avancement de la filière par rapport à ces objectifs. Si la filière est en retard, on ne baisse pas ou peu le tarif d'achat, si la filière est en avance, la baisse peut être plus importante, explique Stéphane Maureau. Un tel dispositif est basé sur la vitesse à laquelle la filière avance réellement''.

L'argument de l'emploi et des coûts ne convainc pas

Pour justifier ses décisions, le gouvernement avance que le développement de la filière est coûteux et peu créateur d'emplois en France aujourd'hui. Des arguments que réfutent les professionnels.

''Il faut arrêter la malhonnêteté intellectuelle. Si la filière se développe correctement, la CSPE devrait atteindre 1 milliard d'euros par an contre 120 millions aujourd'hui. Comparée aux 200 milliards d'euros nécessaires dans les décennies à venir pour l'entretien des centrales nucléaires, c'est peu'', analyse Stéphane Maureau.

En ce qui concerne les emplois, l'entrepreneur précise que ''l'histoire du photovoltaïque français s'écrira d'abord avec les PME, suivant l'exemple allemand. Or, le projet du gouvernement va favoriser les grands groupes au détriment des plus petits. De nombreux projets industriels qui sont dans les cartons aujourd'hui seront mort-nés si le gouvernement poursuit sa logique. Comment la filière française peut être dans la course de la troisième ou quatrième génération si elle n'est pas sur la deuxième génération aujourd'hui ? Pour développer une production française, il faut d'abord qu'il y ait un marché français. Or, il n'y aura pas de filière française si l'état affiche un renoncement''.

Réactions14 réactions à cet article

 

il faut arréter l'hypocrisie qu'on disent les choses franchement la france c'est le nucléaire point,aprés l'éolien c'est maintenant le solaire qui voit la grosse patte de l'atome lui tomber dessus ,et pendant ce temps l'état va mettre 10milliards dans areva et 10 dans la centrale du tricastin,merci sarko

lionel | 07 décembre 2010 à 08h45
 
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Projet Photovoltaïque : comment construire un hangar photovoltaïque ??
1) demander un permis de construire en Mairie qui suivant la Mairie sort entre 3 mois et un an (s’agissant de photovoltaïque les Mairie et chambre d’agriculture ne sont pas très chaude).
2) Le permis obtenu, recourt des tiers (3 mois),
3) Demande de PTF (Proposition Technique et Financière) à EDF quand ils sont en forme sur les Bouche du Rhône minimum 7 mois. (il est difficile de se passer d’un monopole).
4) Vous avez dis financement ?? Donc au moins 20% d’apport car le banquier ne suis pas, sauf si vous avez un bien à mettre en hypothèque en plus et surtout vos propres revenus qui doivent couvrir la mensualité.
5) Maintenant on peut passer à la construction, sous réserve de prendre un installateur ayant tous les agréments et avoir un matériel avec un bon rendement.
TOTAL DE L'EFFORT 2 ANS POUR Y ARRIVER.
Voila Monsieur FILLON comment cela se passe le photovoltaïque en France car vous ne savez pas non plus, nous sommes un certain nombre à travailler comme indépendant sans salaire ni avance, juste l’espérance d’une éventuelle commission sur les affaires qui nous seront rétribuée quand le projet est amené à son terme. Travailler sans salaire, je ne pense pas que vous seriez capable de le faire et ce pendant 2 ans.
Continuez donc après les éoliennes, vous mettez un terme à la filière photovoltaïque pour développer le nucléaire qui est un lobbi très puissant.

bernard 30 | 07 décembre 2010 à 13h52
 
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Désolé Lionel, mais comme c'est malheureusement l'habitude chez ceux que j'appelle "les ayatollahs de l'antinucléaire" vous ramenez tout au dogme considéré comme seule pensée valable. Soyez pluscalme et objectif. Quant au photo voltaïque, la décision gouvernementale présente des avantages et des inconvénients. Elle vise en particulier àéviter l'envol du prix du kwh qui affectera lepouvoir d'achat des ménages... Etes-vous contre cette idée?

clobinson | 07 décembre 2010 à 16h16
 
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@clobinson= ok donc toi t'as rien compris en fait...
tout le monde est beau tout le monde est gentil...

tu vois pas que le nucléaire brasse des centaines de milliard d'euro, et que l'état en profite? soit tu est neuneu, soit tu parle sans savoir.
On va faire un truc: tu va te renseigner avant de dire n'importe quoi, et quand t'aura compris qui est en face de la filière pv, tu reviens.
des piste pour ton éducation:
boursorama (cours edf, renseignement sur la société et là tu regarde qui est actionnaire)
l'envolé du kwh est un prétexte, tout comme les coupure d'électricité en bretagne dès qu'il y a un peu de neige... la bretagne est la seule place forte antinucléaire de france! et on nous bassine avec çà indirectement depuis des années!
stop au nucléaire, oui au ENR en 2011, si tous les projets sorte de terre, cela représenterait 6 réacteurs nucléaires! en gros, sur cette trajectoire, la france est capable de se débarrasser du nucléaire en 2020!

wam | 07 décembre 2010 à 18h14
 
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le photovoltaïque est l'avenir de l’énergie propre stopper tout les grand projets et permettez au petites installations d’être hyper présente sur le territoire français.Permettez aussi une égalité d'investissement en calculant des coefficients de 1 a 1,5 en fonction des régions et ainsi une meilleure distribution sur le territoire Français.
Messieurs les politiques ayez une vision plus réaliste sur notre avenir énergétique redevenons un pays d'avant garde ............

DOLF | 07 décembre 2010 à 18h47
 
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Le solaire photovoltaïque aura certainement un avenir plus serein avec l'évolution de sa technologie, si l'on enlève toutes aides et subventions, le projet photovoltaïque n'est tout simplement pas viable.

Beaucoup d'investisseurs sont aujourd'hui attirés par ce domaine en le prenant uniquement comme n'importe quel autre placement financier (une rentabilité à faible risques à deux chiffres et plutôt rare à ce jour).

j'étais à la recherche d'un emploi sur cette filière depuis plusieurs mois, malgré la belle croissance du secteur: j'ai trouvé beaucoup de fébrilité d'embauche (annonces traînant durant des mois / ouverture de poste mis en stand by,etc.)

il est clair que le nucléaire est un des fleurons de la nation (maîtrisé et exportable) et que son lobbying est très puissant.
en même temps, si l'on devait arrêter les centrales françaises est produire uniquement avec des énergies renouvelables, beaucoup de foyers n'auraient pas d'électricité... (et si même, on pouvait produire pour toute le monde en NRJ propre, quel en serait le coût réel pour la collectivité en terme d'aides financières?)

enfin,je pense qu'avec un tel décret, je peux tourner la page définitivement sur ma recherche d'emploi dans ce domaine!

Cédric | 09 décembre 2010 à 10h13
 
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Il faut peut-être ne pas tout axer sur le débat nucléaire vs ENR et regarder aussi objectivement certains dysfonctionnements propres à la filière photovoltaïque, notamment sur les grosses installations au sol (les fameuses "fermes photovoltaïques") qui sont visées par ce moratoire.
Parce que là, il y a réellement spéculation foncière, artificiellement soutenue par un prix très élevé du kWh, par rapport aux utilisations agricoles ou forestières des sols. Et il paraît légitime de se poser la question de l'opportunité d'accepter tous les projet au détriment des prairies, champs ou forêts.
Dans les Landes, après la tempête de 2009, ces projets fleurissent dans toutes les communes ou à peu près: les opérateurs -EDF Enr et les autres - proposent un loyer de 2500 €/ha/an environ pendant 20 ans, quand la forêt peut rapporter au mieux 100 à 150 €/ha/an... inutile de dire que c'est tentant. Et pourtant la forêt c'est aussi la biomasse (autre ENR) sans parler du bois (matériau renouvelable) et des autres services environnementaux... il va falloir faire un choix.

Capmargaret | 09 décembre 2010 à 10h45
 
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le tarif de rachat revisité tous les trimestres en fonction du développement de la filière PV !!!
Expliquez nous comment vous montez un business project dans ces conditions ?
Le financement des projets est surement une des 1ères contraintes à la naissance d'installation PV.

en avant ! | 09 décembre 2010 à 10h57
 
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je pense qu'il faut un peu de tout (nucléaire, éoliennes, panneaux solaires, barrages hydrauliques,production d'énergie par la mer ect..) on peut être écolo sans tomber dans l'extrème , le principal c'est aussi de réduire au mieux la pollution et de préserver notre couche d'ozone donc notre planète pour le bien de tous et utiliser moins d'énergies fossiles déjà.certes pour ma part j'ai fait installer des panneaux photovoltaiques et c'est vrai que ce n'est pas facile, j'ai attendu 1 an à cause de démarches administratives avant l'installation,il est vrai les nouvelles énergies renouvelables sont porteurs d'emploi pour la génération actuelle, j'ai pu le constater et c'est très bien et comme d'habitude le gouvernement c'est toujours 1 pas en avant et 2 pas en arrière, alors continuons dans la mesure du possible à préserver ce qui porteur d'emploi, d'évolutions technologiques et au diable les débats des politiciens, ils finiront tôt ou tard à remonter leurs manches pour satisfaire la demande potentielle et suivre l'évolution sans cesse croissante

henri | 10 décembre 2010 à 14h29
 
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salut c'est comme dab ceux qui décident ce sont ceux qui ne se font pas de soucis pour leurs job et celui de leur famille.On a besoin du nucléaire,
on a besoin de l'eolien, on a besoin du solaire en général en faît on a besoin de tout ce qui crée de l'emploi,mais en france on aime se tirer des balles dans les pieds. Après c'est la faute aux autres ou a la crise ou a je ne sais quoi!!! on s'étonne que les gosses d'aujourd'huis
préfèrent l'argent facile.La solution a beaucoup de problèmes c'est de créer des emplois plus il y aura de boulot mieux ça ira

jack | 11 décembre 2010 à 08h23
 
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La lecture des réactions est très intéressante: elles se classent en deux catégories : ceux qui réfléchissent et expriment des opinions construites et nuancées (Ben Breiz: j'ai echoué dans ma tentative de dialoguersur votre blog pour vous dire mon accord, sous réserve d'une petite erreur sur la visibilité des éoliennes offshore), et puis il y a ceux dont les seuls arguments sont des dogmes (qu'il est interdit de contester..) et des injures personnelles (courantes somme seuls arguments lorsqu'ils n'ont rien de constructif à offrir... ce qui les met...Verts de rage !

clobinson | 11 décembre 2010 à 17h37
 
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@ Clobinson:

Pourquoi deux catégories ? le monde est-il binaire ? vous aimez classer ?

Alors je rajouerais une catégorie pour vous: celles des personnes limitées par une faible capacité de remise en question de l'ordre établi.

Vous avez été bien formaté par l'éducation nationale, bravo.

A votre avis, pourquoi le coût de l'électricité d'origine nucléaire paraît-il si bas qu'il faille tant subventionner celle d'origine solaire ?

Etes-vous au courant des articles parus récemment au New York Times et autres journaux internationaux sur le coût réel de l'électricité nucléaire par rapport aux EnR ?

123soleil | 13 décembre 2010 à 20h05
 
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Si une entreprise était dirigée comme le font nos ministres, elle serait en liquidation en 15 jours. C'est du grand n'importe quoi, on pilote à vue, au jour le jour. On ment sur les conséquences du photovoltaïque pour favoriser les grandes entreprises du nucléaire. On assassine des emplois et des PME comme ça, tout d'un coup sans prévenir. On préfère subventionner le nucléaire qui empoisonnera encore nos arrières petits enfants plutôt que d'aider de nouveaux emplois dans les ENR car le soleil est gratuit et non pollueur...
La France est un pays en voie de sous développement économique, intellectuel, record de toutes les difficultés de paperasserie inutiles parfois, de tracasseries administratives, du bon vouloir de certaines administrations noyées dans le système qui les maintien en place...
Mais le coq français a la particularité de pouvoir chanter cocorico, les 2 pieds dans la m....
Réveillez vous, ils sont en train d'assassiner la classe moyenne et les PME ou les TPE comme ils l'ont fait et continuent de le faire pour les petites exploitations agricoles. Faut favoriser les grosses boîtes du CAC 40, les autres peuvent crever. Ce n'est pas les banques qui vont aider toutes les entreprises mises au tapis par ce genre de décision hallucinante d'incompétence et de mauvaise foi.
Vive la France, à quand les barricades?

ingénieur indépendant | 14 décembre 2010 à 20h07
 
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A l'intention de..ingénéieur indépendant
Je suis entièrement d'accord avec vous...cependant je suis optimisme pour un avenir meilleur car nous vivons quotidiennement dans l'impermanence de la vie; je reprendrai le terme que j'ai vu dans un magazine TV sur l'environnement de la mer le spécialiste disait: les méduses sont comme nos politiciens ,elles sont redoutables, elles s'accaparent tout ce qui les entoure, jouent la transparence et vont dans les sens courant qui les intéressent..c'est pour vous dire...le spécialiste dans son humour que je partage,n'avait pas tort

Henri | 15 décembre 2010 à 12h22
 
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