Elle aura finalement été signée et publiée, le 12 octobre dernier. Ces particules dont le diamètre est inférieur ou égal à 10 millionièmes de mètre (PM10), sont émises par un large éventail de sources, comme les véhicules roulant au diesel, les processus industriels et les chaudières domestiques. Inhalées, elles pénètrent profondément dans les poumons et sont à l'origine de graves troubles cardiaques et respiratoires.
Cette circulaire demande aux préfets de mettre en place une information renforcée du public sur les niveaux de pollution par les particules PM-10, avec des recommandations sanitaires associées lorsque les niveaux dépassent 80 microgrammes par mètre cube (µg/m3) et 125 µg/m3 en moyenne sur 24 heures. Les recommandations sanitaires diffusées « par le biais de messages succincts et facilement compréhensibles » devront être « largement relayées dans les crèches et établissements scolaires, les maisons de retraite, auprès des organisateurs d'activités physiques et sportives (clubs, centres de loisirs…) et tout particulièrement auprès des personnes très sensibles (patients souffrant d'une pathologie chronique, asthmatiques, insuffisants respiratoires ou cardiaques…) ou qui peuvent s'avérer sensibles (personnes âgées). »
Par voie d'arrêté préfectoral ou interpréfectoral, les préfets devront également diffuser des recommandations comportementales. En cas de dépassement du seuil de 80 µg/m3, la circulaire recommande de réduire les vitesses de tous les véhicules, de pratiquer le covoiturage et d'utiliser les transports en commun. Elle préconise également d'éviter d'allumer des feux d'agréments (bois), de reporter les activités de brûlage de déchets verts (y compris l'écobuage) et de s'assurer du bon fonctionnement des dispositifs de dépoussiérage pour les émetteurs industriels.
En cas de dépassement du seuil de 125 µg/m3, la circulaire prévoit notamment de limiter l'usage des véhicules diesel non équipés de filtres à particules, limiter les transports routiers de transit, d'éviter le chauffage par le bois et le charbon et de reporter les épandages agricoles d'engrais. Ces recommandations concernent les émissions primaires et les émissions de polluants à l'origine des particules secondaires.
Le dispositif vient compléter l'information des populations, exigée par les directives européennes, que les préfets sont censés effectuer concernant les dépassements des valeurs limites annuelle et journalière applicables aux PM10 (nombre de jours de dépassement du niveau de 50 µg/m3 notamment).
Concrètement, ce dispositif sera semblable à celui existant pour l'ozone et pour lequel des procédures d'information du public et d'alerte ont déjà été mises en place. Rappelons que celles-ci sont basées sur les résultats de la surveillance réalisées par les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA) : dès que la concentration en ozone de 180 µg/m3 est atteinte ou risque de l'être, des actions d'information de la population et de diffusion de recommandations comportementales et sanitaires, notamment à destination des personnes sensibles, sont mises en œuvre via les différents média – journaux, radios, TV – et supports disponibles, tel que les panneaux d'affichage à message variable, les sites internet des AASQA, leurs répondeurs ou Audiotel.
Article publié le 08 juillet 2008
