En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Actu-Environnement

Phytos : le collectif des maires anti-pesticides attaque les textes sur les distances d'épandage

Les textes sur les zones de non-traitement autour des habitations sont critiqués de toutes parts. L'association des maires anti-pesticides et des ONG les attaquent en justice. Les organisations agricoles s'y opposent mais pour des raisons opposées.

Agroécologie  |    |  Laurent Radisson Actu-Environnement.com
Phytos : le collectif des maires anti-pesticides attaque les textes sur les distances d'épandage

Le collectif des maires anti-pesticides a annoncé, le 21 janvier, le dépôt d'un recours devant le Conseil d'État contre les textes réglementant les distances d'épandage des produits phytosanitaires, publiés le 29 décembre dernier. Il demande également leur suspension au juge des référés compte tenu de l'urgence de la situation.

Ce dispositif réglementaire, constitué d'un décret et d'un arrêté, fixe les distances minimales d'épandage des pesticides vis-à-vis des habitations à 5 mètres pour les cultures basses, 10 mètres pour les cultures hautes et 20 mètres en cas d'utilisation de produits cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR). Les deux premières de ces distances peuvent être réduites à 3 et 5 mètres dans le cadre de chartes locales et à condition d'utiliser du matériel anti-dérive.

« Aucune protection réelle n'existe »

« Ce décret a prétendument comme objectif d'assurer la protection des riverains. Mais en réalité, les chartes, dont il est fait état, n'apportent aucune protection et l'arrêté est tellement laxiste qu'aucune protection réelle n'existe », estime le collectif, constitué en décembre, en vue de réunir les maires ayant pris des arrêtés anti-pesticides. En outre, ces textes sous-entendent que l'autorité compétente, en la personne de l'État, a agi. Ce qui pourrait permettre de « supprimer la compétence de droit commun des maires en tant qu'autorité de police », dénonce l'association présidée par Daniel Cueff, maire de Langouët (Îlle-et-Vilaine).

C'est l'arrêté pris par cet élu breton en mai 2019, et qui interdisait l'utilisation des pesticides à moins de 150 mètres des habitations et des locaux professionnels, qui a permis de médiatiser ce combat. Depuis, près d'une centaine de maires ont suivi son exemple même si le texte pris par le maire de Langouët a, depuis, été annulé par la justice administrative.

Le collectif s'appuie sur l'ordonnance du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, rendue le 8 novembre dernier. À la différence de nombreux autres tribunaux, ce dernier a rejeté la demande du préfet de suspendre les arrêtés anti-pesticides pris par des maires de son département, en l'espèce ceux de Sceaux et Gennevilliers (Hauts-de-Seine). « Il est (…) indispensable que les maires puissent continuer à intervenir pour réglementer, voire interdire, l'utilisation des pesticides, au moins des plus toxiques et du glyphosate », explique Florence Presson, adjointe au maire de Sceaux.

L'association estime que les textes se sont appuyés sur une fausse interprétation de l'avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) du 14 juin 2019 qui a été rendu sur la base d'études anciennes et limitées. Et ce, alors que l'Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) recommande la réalisation de nouvelles études, dont les résultats ne devraient pas être disponibles avant 2021. Pour l'association, les textes attaqués méconnaissent le principe d'égalité en raison de la différence qu'ils établissent entre communes rurales et urbaines.

« La mobilisation citoyenne non prise en compte »

Le recours des maires anti-pesticides n'est toutefois pas isolé. Des ONG les ont précédés ou vont les suivre dans cette voie. Ainsi, Agir pour l'environnement a annoncé, dès le 30 décembre, sa volonté de contester ces textes devant la justice. « L'arrêté fixant les périmètres de "protection" des riverains est au pesticide ce que la frontière française a été au nuage de Tchernobyl : une limite politique qui ne protégera absolument pas les riverains », estime l'association. Celle-ci dénonce également « l'absence de prise en compte de la mobilisation citoyenne » au terme de la consultation publique qui a recueilli plus de 53 000 contributions. Une critique confortée par une expertise de la Commission nationale du débat public, publiée le 19 décembre, qui a souligné, de manière plus large, les défaillances de ce processus de consultation.

 
L'arrêté fixant les périmètres de "protection" des riverains est au pesticide ce que la frontière française a été au nuage de Tchernobyl : une limite politique qui ne protégera absolument pas les riverains.  
Agir pour l'environnement
 
« Le compte n'y est pas et notre association, sollicitée également par des associations de consommateurs et de médecins, va déposer très prochainement un recours en justice contre ces textes », a également annoncé l'association Générations futures en fin d'année. L'ONG avait obtenu, avec l'association Eau et Rivières de Bretagne, l'annulation partielle par le Conseil d'État de l'arrêté précédent qui encadrait jusque-là l'épandage. Ce qui a contraint le Gouvernement à adopter ce nouveau dispositif dans un délai contraint.

D'autres ONG se sont jointes aux critiques dirigées contre ces textes, sans toujours emprunter la voie judiciaire. Ainsi, France Nature Environnement (FNE) dénonce un État qui « ronfle ». « À la place des 150 mètres, le Gouvernement promeut les "chartes d'engagement" entre agriculteurs et riverains », dénonce la fédération d'associations. « La grande majorité des chartes finit par un simple rappel de la réglementation déjà applicable. Elles excluent souvent riverains et associations de protection de la nature. Pour couronner le tout, ce document n'a aucune valeur juridique », explique l'ONG.

« Un mensonge d'État »

Le nouveau dispositif n'a pas davantage satisfait les organisations agricoles, mais pour des raisons très différentes. La FNSEA a réclamé, en début d'année, un moratoire sur la mise en œuvre de ces textes, afin de « poursuivre le travail sur les chartes de voisinage » et « clarifier certaines zones d'ombre de l'arrêté ». Faute de réaction du Gouvernement, et comme mesure de rétorsion, le syndicat agricole a menacé, le 14 mars, de ne plus épandre les boues d'épuration des collectivités locales sur les terres agricoles.

Plus radicale, la Coordination rurale réclame un « retrait pur et simple du décret » et s'oppose à tout moratoire. « Les zones de non-traitement (ZNT) sont aujourd'hui un mensonge d'État qui fait fi des réalités économiques et scientifiques et qui ne mesure pas les conséquences pour l'alimentation, l'environnement, l'agriculture et notre société », dénonce le syndicat.

Mais cette réglementation ne trouve pas grâce non plus auprès de la Confédération paysanne. Celle-ci dénonce l'inutilité des textes avec une argumentation opposée à celle de ses homologues. « La meilleure manière de protéger la santé des paysans et de la population en général est de permettre au monde agricole de s'affranchir des pesticides », estime le syndicat paysan.

Réactions13 réactions à cet article

 

Bonjour,
Une bataille qui dure!!! J'ai vecu cela en etant gamin car mon pere vendait des pesticides, aujourd'hui interdits pour la plupart. Les riverants étaient souvant morts des cancers ou maladies "rares". Le pilote de l'avion epandeur est mort d'un cancer foudroiyant. Cela fait plus de 50 années....

Maes | 27 janvier 2020 à 10h26
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Les pesticides que vous évoquez, cher Maes, utilisés il y a 50 ans, ont été interdits à juste titre en raison de leur haut niveau de toxicité et de leur potentiel carcinogène avéré pour l'homme (citons l'emblématique arséniate de plomb, parmi bien d'autres).

Aujourd'hui, les pesticides utilisés présentent des niveaux de toxicité bien moindres, ce mot pris au sens large (aiguë, chronique, potentiels carcinogène, mutagène etc.).
Parmi ces derniers, il en est pour lesquels planent encore des doutes, ils font toujours l'objet d'études approfondies.
Pour d'autres, tout particulièrement le glyphosate bien sûr, cette substance herbicide de toxicité très faible étant nécessairement épandue sur le sol (et non en hauteur), il n'y aurait pas lieu à imposer une distance de sécurité de 150 mètres autour des zones habitées, qui ne se justifie pas.

Le Collectif des maires anti-pesticides voudrait-il, à sa guise, "réglementer, voire interdire, l'utilisation des pesticides au moins des plus toxiques et DU GLYPHOSATE" (sic, les majuscules sont de moi)... Pourquoi pas, mais quels pesticides, parmi ceux qui nous restent ?
Mais que les maires puissent élargir, de leur propre chef, les distances de non épandage édictées par arrêtés ministériels, ne devrait pouvoir se faire qu'au cas par cas, lorsque de telles mesures sont scientifiquement et sanitairement justifiées, avec l'accord du ministère chargé de l'environnement.

(...)

Euplectes | 27 janvier 2020 à 14h37
 
Signaler un contenu inapproprié
 

(...)

Les Associations, elles, en grande majorité, ne font pas secret d'exiger la suppression pure et simple de tous les pesticides, au nom disent-elles, du principe de précaution. Soit, mais: Au delà de la catastrophe annoncée pour la filière agricole, au delà de l'hyper production de gaz carbonique (le désherbage mécanique d'un hectare de culture viticole consomme 6 à 7 fois plus de gaz oil que le désherbage "chimique"), le motif de fond de leur volonté farouche ne serait-il pas, au moins en ce qui concerne le glyphosate et autres phytosanitaires aussi peu dangereux: "Delenda Monsanto" (il faut détruire Monsanto)?

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 27 janvier 2020 à 14h56
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Il s'agit ici d'un racolage municipal qui malheureusement risque de payer, l'utilisation de la peur et le dénigrement des institutions étant toujours un argument choc et très peu démocrate.
La convergence anti-démocrate et réactionnaire est à l'oeuvre, le RN (Air-Haine) étant ici à l'unisson avec les écologistes politiques malthusiens et pères (et mères) la vertu.

Albatros | 28 janvier 2020 à 11h25
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Euplectes et Albatros, ordonnez la charge de la milice Demeter (pas la marque collective de biodynamie mais bien la toute nouvelle brigade de Gendarmerie à la botte de la FNSEA et des JA) pour réduire au silence tous ces petits hommes verts qui vous donnent tant d'aigreurs !

Pégase | 30 janvier 2020 à 12h57
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Pégase, cessez donc de préjuger qui est ou n'est pas ami avec moi ou avec Euplectes. Vous n'avez pas encore cette autorité, le Ciel en soit loué...
L'aigreur est davantage chez les malthusiens totalitaires, enfin me semble-t-il. Pour ce qui me concerne, en général, j'ai le plus souvent des discussions productives avec des gens dont je ne partage pas l'avis. Cela ne semble pas le cas avec vous et croyez que je le regrette vivement, tant vous sombrez dans le préjugé grossier.
Excellent week-end. Ne tentez pas trop de sauver la planète avec des mirages, fussent-ils verts bios et pleins de vertus.

Albatros | 31 janvier 2020 à 18h04
 
Signaler un contenu inapproprié
 

c'est bizarre, mais il semble que les agriculteurs bio s'en sortent sans pesticides. D'ailleurs, il me semble qu'avant les années 50 on faisait sans?
bon certes, on ne faisait pas du biodiesel et on n'exportait pas en afrique nos poulets et notre beurre qui ruinent l'économie locale...
quid du cout de la pollution diffuse qui est pris en charge par la société pour avoir de l'eau potable? quid de la diminution de 70% des insectes et de 30% des oiseaux... avant 1980, on avait encore des oiseaux et insectes sur les pares brises... le modernisme a créer des molécules soit disant moins toxique et la nature se meurt? comment chiffrer économiquement la disparition des auxiliaires comme les vers de terre?? pourquoi les rendements agricoles stagnent depuis 10 ans?
J'invite tous les amis des pesticides a faire les épandages dans le champs jouxtant leur cour de maison. quel plaisir de sentir le glyphosate ou toutes ces belles molécules sur son linge de maison. comme on ne peut pllus acheter ces molécules en tant que particulier, ils n'ont qu'à demander à leur agriculteur conventionnel de venir les aider avec leur matériel hyperperformant garantissant la santé publique.
Il n'y a pas d'agribashing mais un rejet sociétal d'un type particulier d'agriculture internationalisée ou l'on achete des tourteaux de soja transgenique élevée sur brulis amazonniens pour engraisser des fermes aux mille vaches dopé aux subventions européennes.
L'agriculteur bio et local lui est aimé, pourquoi donc?

lameraboire | 02 février 2020 à 22h13
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Les éditions du 31 janvier et des 1er et 2 février du quotidien Ouest France relatent les débats passionnants qui ont eu lieu au cours du Carrefour de la gestion locale de l'eau à Rennes. Des choses fort instructives ont été dites sur le sujet des pesticides. Nombre d'élus bretons se réjouissaient ainsi que leur commune soit sortie des pesticides pour leur gestion communale (410 communes) en reconnaissant qu'ils "posent un problème de santé publique." Mais le plus intéressant à mes yeux est une déclaration de M. T. PANAGET, ingénieur sanitaire de l'ARS Bretagne : "Si on inclut les métabolites et produits de dégradation des molécules de matière actives, on a, dans l'environnement, des milliers de molécules dont on se sait absolument rien". Et : "L'exposition massive de la population par l'air, l'eau et surtout l'alimentation nous inquiète fortement." Limpide et enfin, l'administration sort de son déni chronique sur les impacts sanitaire et environnemental des pesticides.
Même la très influente présidente de la FNSEA, Mme LAMBERT, reconnait désormais, certes du bout des lèvres, que "Il faut regarder la réalité en face : nous vivons dans une société qui rejette la chimie, dans tous les secteurs. Nous devons turbiner plus vite pour trouver des solutions." Pauvre Mme LAMBERT : personne ne lui a donc jamais dit que ces solutions existent depuis belle lurette, en particulier grâce l'agriculture biologique ? Serait-elle donc si mal informée et entourée...

Pégase | 03 février 2020 à 10h09
 
Signaler un contenu inapproprié
 

@ Albatros : c'est bien vous et personne d'autre, dans un précédent post il y a quelques mois, qui avez on ne peut plus clairement fait part de votre grande amitié pour la FNSEA et ses adhérents, si j'ai bonne mémoire. Vous avez déjà oublié ?

Pégase | 03 février 2020 à 12h43
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Demeter! Ah, cher Pégase, quel joli nom choisi pour la "Cellule nationale de suivi des atteintes au monde agricole"! Il est bon de savoir qu'en 2019, environ 15000 faits d'atteintes à la sécurité des biens et des personnes ont été perpétrés à l'encontre des agriculteurs français, soit en moyenne et au bas mot 41infractions de toute nature par jour.
Il est aussi bon de savoir et de faire savoir que la cellule Demeter n'est pas une "milice", comme vous vous complaisez à l'écrire, mais un service de la Gendarmerie nationale.

Demeter... Quelle pertinente allusion! Demeter, soeur de Zeus, était la déesse des moissons dans la Grèce antique. La belle Perséphone, sa fille, fut capturée, enlevée et épousée par Hades, Dieu des Enfers, ce qui plongea Demeter dans un tel désespoir quelle n'eût plus à coeur de veiller au bien aller des cultures et des récoltes: Les cultures ne poussèrent plus et la famine s'installa.

Le puissant Hades ne manquait pourtant pas d'arguments pour séduire Perséphone. Mais basta, violence physique, verbale et le tour fut joué! Me suivez-vous, cher Pégase?

Pour nous,il n'est pas question de "réduire au silence" quiconque n'est pas de notre avis, mais d'échanger des preuves, des arguments construits ou des raisonnements qui servent à affirmer ou nier des faits. Ceci sans "aigreur" aucune, car nous pensons que nos contradicteurs ont peut-être aussi de bonnes choses à nous dire, et qu'ils n'ont peut-être pas toujours tort.

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 03 février 2020 à 17h40
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Cher Lameraboire,

Je trouve que les nombreuses observations, présentées un peu plus haut dans votre réaction, ont valeur d'arguments et sont aptes à nourrir un débat approfondi.
J'ai l'envie d'y répondre point par point et de poursuivre ainsi ce qui pourrait aboutir à un dialogue productif "sur les faits".

Si vous le voulez bien, en préambule, je vous fais connaître ci-dessous ma position actuelle concernant chacun des "items" que vous mettez en avant, par de courtes phrases.

1 - "Les agriculteurs bio s'en sortent sans pesticides": Financièrement peut-être, mais dans les seuls pays riches; et question rendements, sûrement pas.

2 - "D'ailleurs il me semble qu'avant les années 50, on faisait sans" (sans pesticides): Le Soufre était utilisé en agriculture 1000 ans avant J.C. l'Arsenic au 1er siècle (voire Pline l'ancien). l'Aconit au moyen-âge. La Roténone au seizième siècle. Le tabac au dix-septième siècle. les sels de Cuivre et la chaux au dix-neuvième siècle. les sels de Mercure, les arsenite de Cuivre et l'arséniate de Plomb en 1900. Le DDT en 1939. Les organophosphorés en 1944. Les urées substituées en 1950-55.

3 - La vente à certains pays d'Afrique "de nos poulets et de notre beurre qui ruinent l'économie locale" répond à la demande de ces pays qui peuvent ainsi améliorer l'alimentation de leurs ressortissants.

4 - Pour "l'eau potable", il y a des normes extrêmement strictes à respecter, très inférieures aux valeurs limites de toxicité.

(...)

Euplectes | 04 février 2020 à 10h27
 
Signaler un contenu inapproprié
 

(...)

5 - "insectes et oiseaux": La diminution des populations est indiscutable. Est-ce de la responsabilité des pesticides actuels lorsqu'ils sont utilisés HORS prescriptions règlementaires: oui. Sinon: non, en l'état des connaissances actuelles.
Cependant, il n'est nul besoin d'être un docteur en écologie pour comprendre que l'éradication galopante des haies et boqueteaux dans ces grandes étendues cultivées représente la cause majeure. Pour moi, l'éradication des haies et boqueteaux devrait être interdite et leur réinstallation obligatoire.

6 - "La nature se meurt": Vous exagérez, cher Lameraboire! (à développer).

7 - "La disparition" des vers de terre est une affabulation. Certes, les différents modes de cultures (et les lieux de vie) sont déterminants quant aux différents niveaux des populations.

8 - Les rendements agricoles globaux stagnent depuis 10 ans: oui. Ce n'est peut-être pas plus mal? (à développer: surfaces cultivables, espèces cultivées, explications de la stagnation).

9 - Le "rejet sociétal" des pesticides est la conséquence d'une sorte de manipulation de l'opinion de la Société, tendant à faire accroire que les pesticides sont tous des poisons pour l'homme et les autres animaux, quelle que soit la dose utilisée. Ceci est faux.

10 - "L'agriculteur bio et local, lui, est aimé": Encore heureux! L'agriculteur non bio et non local serait-il haï pour autant? Non, bien sûr que non!

(...)

Euplectes | 04 février 2020 à 11h04
 
Signaler un contenu inapproprié
 

(...)

L'agriculture sans pesticides est aujourd'hui incapable de subvenir aux besoins alimentaires de le France, de l'UE et du Monde entier. Au surplus, la plupart des consommateurs apprécient de se nourrir de végétaux (et d'animaux) en bonne santé et bien soignés, sous contrôles sanitaires stricts.

Cher Lameraboire, vous connaissez maintenant ma position, aussi bien que je connais la vôtre. Si vous le souhaitez, débattons au cas par cas, sur chacun de vos thèmes. A vous lire,

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 04 février 2020 à 11h15
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Réagissez ou posez une question au journaliste Laurent Radisson

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
[ Tous les champs sont obligatoires ]
 

Partager