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Actu-Environnement

Vers des limites maximales en résidus de pesticides moins contraignantes

Dans le cadre de l'établissement de limites maximales en résidus de pesticides communes au sein de l'UE, les associations écologistes alertent sur une augmentation possible des limites actuelles et intentent un procès à la commission.

Risques  |    |  Florence RousselActu-Environnement.com
   
Vers des limites maximales en résidus de pesticides moins contraignantes
   
L'utilisation de produits phytopharmaceutiques pour protéger les végétaux contre les effets des organismes nuisibles peut notamment engendrer la présence de résidus dans les produits traités, chez les animaux nourris avec ces produits et dans le miel produit par les abeilles exposées. Afin de protéger la santé des consommateurs, les Etats membres de l'Union européenne (UE) ont défini des Limites Maximales en Résidus (LMR) retrouvés sur ou dans les produits alimentaires.
Pour ne pas fausser le marché intérieur au sein de l'UE, la Commission a prévu d'harmoniser ces LMR au travers du règlement n°396/2005 du 23 février 2005. Mais l'établissement de LMR demande un examen technique et scientifique approfondi. Ce processus est susceptible de prendre plusieurs années sachant que des LMR doivent être établies pour plus de 62.000 combinaisons de pesticide/produits. En attendant, le règlement prévoit la fixation de LMR « temporaires » remplaçant les limites nationales existantes jusqu'à ce que chaque pesticide soit évalué individuellement. Ces LMR temporaires ont été présentés par la Commission en janvier dernier au travers du règlement n°149/2008.

 
en augmentant le niveau des LMR, la Commission européenne nous entraîne vers une contamination toujours plus importante d'un nombre toujours plus grand de pesticides présents dans les aliments  
Ulrike Kallee
 
Mais tandis que ces nouvelles limites doivent entrer en vigueur le 1er septembre prochain dans tous les Etats membres, des associations européennes de protection de l'environnement alertent sur les conditions de définition de ces LMR et intentent un procès à la Commission. Elles lui reprochent de s'être basée sur les limites nationales les plus laxistes pour fixer ces nouveaux seuils. Clairement expliquée dans un avis rendu en mars 2007 par l'autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), cette approche entraînerait par conséquent une hausse spectaculaire de ces seuils notamment en France. Après analyse et comparaison avec certaines LMR nationales aujourd'hui en vigueur en France et celles prévues par l'UE, nous avons pu constater qu'un consommateur risquait, à l'avenir, de consommer certaines molécules à des taux plus élevées, explique François Veillerette, Président du Mouvement pour le Droit et le Respect des Générations Futures (MDRGF) en France. Le président de l'association se base sur l'étude comparative réalisée par la branche allemande de Greenpeace et précise par exemple que pour les agrumes, la molécule fénoxycarbe, considérée comme cancérigène probable et perturbateur endocrinien possible, serait tolérée à des taux 40 fois supérieurs par rapport à la valeur actuelle. Cette LMR spécifique passerait en effet de 0,05 mg/kg à 2 mg/kg. Autres cas : pour le couple haricot / cycloxydime on passe de 2 mg/kg à 5 mg/kg soit une multiplication par 2,5 et pour le couple cyprodinyl / abricot de 0,5 à 2 soit 4 fois plus. Pour Ulrike Kallee, experte pour Greenpeace sur les produits chimiques, il est donc évident que l'UE doit revoir sa copie : en augmentant le niveau des LMR, la Commission européenne nous entraîne vers une contamination toujours plus importante d'un nombre toujours plus grand de pesticides présents dans les aliments. L'UE doit revoir immédiatement ces limites que nous jugeons dangereuses, explique-t-elle.

En avril dernier les ONG Natuur en Milieu et le réseau Pesticides Action Network (PAN) Europe avait déjà écrit au Commissaire européen de la santé pour demander officiellement un réexamen interne du règlement 149/2008. En juillet, la Direction générale de la santé et des consommateurs de la Commission a répondu au nom du Commissaire à la santé en faisant valoir que la demande de PAN Europe était irrecevable d'un point de vue juridique. En réponse, les associations ont décidé de lancer une action en justice contre cette nouvelle législation. Le 11 août dernier, PAN Europe a formé un recours devant le Tribunal de première instance afin de forcer la Commission à réexaminer le règlement. PAN Europe soutient que le règlement est fondamentalement viciée et doit être revu d'urgence. Natuur en Milieu et PAN Europe attendent maintenant que la Commission fournisse à la Cour une copie de sa position officielle dans les trois prochains mois. La Cour pourrait alors donner un avis début 2009.

Mais en attendant, ces nouvelles limites maximales de résidus dites « temporaires » s'appliqueront dès le 1er septembre prochain, c'est à dire dès lundi…

Réactions19 réactions à cet article

 
Apres le nuage qui n'existait pas .....

Après l'air, les légumes et les fruits, la viande aux h.., j'ai peur qu'ils manquent d'inspiration. Où est l'utilité de la recherche contre le cancer ?
Notre cancer actuel c'est la "mutualisation" européenne.

bnormix | 29 août 2008 à 21h05
 
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vive le bio

Cela me conforte de ne consommer que des produits bio et que les membres de la commission sont soudoyés par les chimistes et autres.

Anonyme | 30 août 2008 à 08h21
 
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Vous avez dit "réglementation" ?

Indépendamment du problème de fond posé, à juste titre me semble-t-il, par la contamination de nos aliments par les pesticides, et en particulier par la contamination croisée (effets non étudiés de la présence conjointe de plusieurs substances phtyopharmaceutiques différents...), je voudrais rectifier un peu l'information factuelle sur l'évolution de la réglementation.

Ecrire que "Afin de protéger la santé des consommateurs, les Etats membres de l’Union européenne (UE) ont défini des Limites Maximales en Résidus (LMR) retrouvés sur ou dans les produits alimentaires. Pour ne pas fausser le marché intérieur au sein de l’UE, la Commission a prévu d’harmoniser ces LMR au travers du règlement n°396/2005 du 23 février 2005.", c'est faire comme s'il n'avait pas existé antérieurement (elles sont abrogées au 1.9.2008) les directives de 1976 (produits végétaux), de 1986 (céréales, denrées alimentaires d'origine animale) et 1990 (fruits et légumes) qui fixaient déjà des limites maximales de résidus de pesticides. Ces LMR devaient être transposées par les Etats membres dans leur droit national. Que l'Union européenne (la CEE, à l'époque) ait, avec ces directives, repris en tout ou partie l'existant de certains Etats membres, c'est certain, mais on voit bien qu'une harmonisation des législations était ainsi déjà en place depuis des dizaines d'années... Et il est vraisemblable que cette harmonisation a aussi obligé certains pays à prendre des mesures plus restrictives.

Le nouveau règlement remplace à présent ces directives : il est d'effet direct, c'est-à-dire qu'il ne sera plus besoin d'en transposer les dispositions en droit national, le règlement est directement applicable dans tous les Etats membres. Une de ses annexes reprend les listes, consolidées, des quatre directives antérieures...
Cela dit, l'annexe II publie effectivement de nouvelles LMR provisoires soit pour des substances non encore enregistrées, soit applicables à des produits agricoles pour lesquels des LMR n'étaient pas fixées dans le dispositif antérieur. Il s'agit, effectivement, là, d'harmoniser les pratiques des différentes Etats membres - et pas forcément, cela est souligné, d'aligner sur les teneurs les plus basses.

L'entrée en vigueur du règlement (CE) n° 396/2005 au 1.9.2008 est effectivement un bonne occasion pour dénoncer ce qui apparaît comme un risque de baisse de la protection sanitaire des consommateurs. Mais il faut se souvenir que, depuis la publication des directives "LMR", celles-ci avaient fait l'objet de très nombreuses modifications, tendant souvent à réduire les LMR de manière générale, tout en fixant dans certains cas des valeurs plus élevées pour certains couples produit agricole/pesticide en fonction de données étudiées par l'Autorité européenne de sécurité alimentaire.

Enfin, pour fixer les idées, les directives qui fixaient antérieurement les limites maximales de résidus de pesticides établissaient des valeurs pour 256 substances phytoparmaceutiques dans 230 produits agricoles et denrées alimentaires.
Les annexes du nouveau règlement, qui viennent d'être modifiées par un règlement du 30 août, concernent 229 substances reprises des précédentes directives, plus 201 substances à LMR provisoires, soit 430 pesticides, appliquées individuellement à chacun des 380 produits agricoles ou denrées alimentaires... Ce qui fait 163 400 couples produit/pesticide !
Bien évidemment, un tel tableau en matrice est monstrueux (398 pages d'annexes, plus 216 pages de modifications récentes).
La question est donc, aussi : comment est-il tout simplement possible de contrôler tout ça ?

Décidément, la morale me semble bien être : cultivez et consommez bio...

toupidek | 30 août 2008 à 16h01
 
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L' horreur !

Ce n'est pas possible ! Cela est décidé pendant les vacances, dans le dos des consommateurs. Nous mangeons déja des résidus de pesticides nocifs. Je n'ai pas les moyens d'acheter toujours du bio. Cela me dégoute ! Nous sommes pourtant sous présidence française : c' est sans doute comme le grenelle de l'environnement des paroles positives, mais des actes négatifs

arri33 | 01 septembre 2008 à 11h03
 
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C'est extrèmement inquiétant !

Dans un cadre de développement durable proposé à travers le Grenelle de l'environnement 1 et 2, il parait très inquiétant que les pays européens les plus laxistes parviennent à imposer des normes dangereux pour la santé. Vive le jardin personnel cultivé en bio et le développement des jardins municipaux !

Anne DAUTEL | 04 septembre 2008 à 08h42
 
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Comprendre le système LMR avant de juger

Rappel de quelques principes concernant les LMR : nationales ou européennes, elles sont fixées aussi haut que nécessaire, mais aussi bas que possible, et en tous cas jamais au delà d'un niveau qui pourrait poser problème pour la santé des consommateurs.
Les LMR étant fixées aussi bas que possible, elles sont dans l'immense majorité des cas très, très au dessous du seuil toxicologiquement acceptable, et le fait de les augmenter les maintient très au dessous de ce seuil.
L'Union Européenne a entrepris d'harmoniser les LMR qui ne l'étaient pas encore. Le fait que pour un couple pesticide/culture donné les LMR nationales ne soient pas les mêmes ne résulte pas d'un laxisme ou d'un différent degré de protection des consommateurs. Il indique tout simplement que les conditions agronomiques et notamment l'intensité des infestations parasitaires ne sont pas partout les mêmes, ce qui peut nécessiter des conditions d'utilisation du pesticide se traduisant par des résidus et donc une LMR plus élevée que dans d'autres Etats. Il reste que cette LMR plus élevée n'est entérinée au niveau communautaire que si elle est inférieur au seuil acceptable.

Calmos | 04 septembre 2008 à 10h14
 
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Re:vive le bio

Salut.

Au prix du bio du dois avoir un très trsè bon salaire.
Parceque la majorité des français n'ont pas les moyens de se payer du Bio.

En outre le Bio ne répond à aucune normes sanitaires (ni bactériennes, ni cryptogamiques, etc).
Le bio ne te filera pas le cancer (quoique les fusanimicines le font) mais une bonne septicémie, voir une mort rapide par anthrax (charbon).
Enfin, il est écrit dans cet article, que je qualifierais de stupide et "faiseur de peur", que les produits à LMR temporaire évoqués par greenpeace et l'assistant maternelle du mgcrf sont "possible et suceptible" de donner des cancers. Aucune certitude. Tout produit est potetiellement capable de donner
des cancers, même l'huile d'olive et même l'eau (surtout pure).
MDR...

daniel | 04 septembre 2008 à 11h42
 
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Re:L' horreur !

Bonjour.

Des produits nocifs, certes mais à quelles doses.
Une petite question:
Entre l'agriculture moyen-ageuse (renommée agriculture biologique) et l'agriculture moderne; laquelle permet aux 66 millions de consommateurs de vivre 82 ans en moyenne???

J'attends ta réponse.
Merci.

daniel | 04 septembre 2008 à 11h48
 
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Les LMR ne sont pas les seuils de toxicité.

Bonjour à tous.

Merci Calmos pour ton intervention, enfin une personne qui reste rationnelle et ne tombe pas dans la paranoïa ambiante.

Ton texte est clair, et je rajouterais que les normes en vigueurs (LMR et autres) prennent en compte une marge de sécurité qui représente le centième de la limite de toxicité.

Le fait de remonter certaines LMR ne préjuge pas de la dangerosité du produit = seuil de toxicité.
Si on suit se principe (cas de greenpeace) cela signifierait que certains pays (ceux qui ont des LMR élevées) intoxiquent volontairement leus citoyens. Ce qui me parait très grave...

Bien cordialement.

daniel | 04 septembre 2008 à 11h59
 
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Du mal à comprendre

Le non fonctionnement de la commission européenne, parce que là il s'agit bien d'un dysfonctionnement majeur.
Du mal aussi à comprendre que le ministre de la santé français ait accepté une telle régression sanitaire. Peut être était-elle encore à pékin (Chine).
Il me semble qu'il existe des procédures réglementaires pour ne pas appliquer de telles aberrations européennes (subsidiarité).
Quand de tels faits se produisent de façon récurrentes, il ne faut pas s'étonner de certains sondages d'opinion qui ne reflètent que la réalité d'une déception et d'une désillusion profondes envers les hommes (et femmes) politiques (et pas seulement de gauche) de ce gouvernement. Sont-ils au moins compétents tant ces exemples se multiplient ?

René-Pierre | 04 septembre 2008 à 14h21
 
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Re:Comprendre le système LMR avant de juger

MERCI!
heureusement que vos explications claires et précises nous rassurent complètement; pour faire une comparaison qui sera compréhensible par tous, je peux très bien rouler à 240 km/h sur une autoroute déserte avec ma voiture qui est conçue pour cela, le faire sous la pluie, avec des pneus lisses en plein trafic est cependant plus risqué (le seuil de toxicité...). de toutes facons, la plupart des automobilistes se contentent de 130 km/h afin de maîtriser au mieux les risques et se tenir éloignés de la perte de contrôle.
Donc, selon vous, les joyeux drilles qui ont fixé les LMR en France à ces taux ridiculement bas l'ont fait pour rire un peu et pas pour maîtriser le risque d'une contamination. Dire cela sérieusement est une pure pantalonade.

La présence d'un résidu dans un légume par exemple, s'explique par le fait qu'il a reçu un traitement par une molécule lors de sa vie de légume, la dose résiduelle est directement liée à la dose appliquée, et à la durée écoulée entre le traitement et l'analyse. Certaines de ces molécules restent présentes dans le sol, l'eau, voire le corps humain pendant des décénies.
Si vous souhaitez nous faire croire qu'elles sont innofensives, je vous invite à regarder un agriculteur traiter un verger par pulvérisation: habillé en cosmaunaute pour éviter tout contact avec la peau, avec un système de respiration l'isolant du produit pulvérisé, car tout simplement certains de ces produits qui sont très concentrés peuvent être mortels à court terme, tous provoquent des affections souvent très graves par simple contact ou inhalation.
Seule, la limitation des doses ingérées par l'homme permet d'espérer des effets annulés, à tout le moins considérablement amoindris.
De toute façon cela reste des purs poisons, conçus et exploités comme tels pour tuer des êtres vivants (les parasites de notre légume).
Donc, moins il y en a dans les fruits que je mange, et dans la rivière qui coule devant chez moi, mieux c'est! n'en déplaise aux firmes qui les commercialisent.
je trouve par conséquent regrettable que mon pays qui commencait à peine à se depétrer de l'influence des lobbies qui les fabriquent ait cédé aux autres pays qui ne l'ont pas encore fait.
cordialement

etplouf | 04 septembre 2008 à 16h02
 
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Re:Les LMR ne sont pas les seuils de toxicité.

Tout a fait d'accord: il ne faut pas confondre la LMR et le seuil de toxicité.
Puique la LMR est le seuil de toxicité divisé par 100, un doublement de la LMR revient pratiquement à diviser le seuil de toxicité par 98 . il n'y a donc pas de quoi fouetter un chat. si on augmente un peu la LMR pour rendre la legislation européeenne plus comprehensible et cohérente.

Gil | 04 septembre 2008 à 18h23
 
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Re:Re:Comprendre le système LMR avant de juger

Pour poursuivre la comparaison LMR/vitesse :
Si la toxicologie sur animaux de laboratoire indique qu'au delà de 130 km/h, il pourrait commencer à y avoir un risque, on fixera le seuil acceptable pour l'homme à 1,3 km/h (pour pallier les incertitudes de l'extrapolation animal -> humain).

Les LMR ne seront établies qu'à la condition que l'exposition, toutes sources possibles confondues, ne dépassera pas 1,3 km/h. Mais comme on ne fixe pas les LMR à un niveau inutilement élevé, on se retrouve bien souvent avec une exposition totale de 0,2 0,1 voire 0.05 km/h (50 mêtres par heure !). Et si dans les sources d'exposition de ces 50 m/h, il y a une LMR qui contribue pour 10 metres/heure, le fait de la doubler à 20 metres/heure fera passer l'exposition possible totale à 60 m/h... à comparer au 130000 m/h qui ne créent aucun dommage chez l'animal le plus sensible exposé tous les hours de sa vie !

calmos | 05 septembre 2008 à 11h39
 
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Re:Re:Re:Comprendre le système LMR avant de juger

cher Calmos,
loin de vos considérations mathématiques au demeurant fort explicites, je voulais juste dire que MOINS il y en a MIEUX c'est (sauf évidement pour les gens qui les fabriquent et les vendent). Augmenter les LMR revient à permettre aux agriculteurs d'en appliquer de plus fortes doses et/ou plus souvent et/ou de récolter plus tôt après le traitement. Et qu'on le veuille ou pas, exposer les gens qui mangent leurs productions à un risque plus élevé qu'avant, c'est aussi mathématique que 2 + 2 font 4.
puisque très bien informé sur le sujet, vous n'êtes pas non plus sans savoir que des centaines de molécules ont été interdites ces dernières années, alors qu'elles avaient été homologuées depuis longtemps par les autorités. Dans le doute naturel sur celles qui restent homologuées, il me semble clair que "MOINS c'est MIEUX" reste la meilleure attitude.
Reste que l'agriculture moderne peut et sait parfaitement s'adapter à ces réglementations, même si elle crie au loup à chaque interdiction nouvelle d'utilisation ou à chaque modification à la baisse des LMR.
En réalité ce problème dont nous parlons n'est qu'une affaire de fabricants et de profits à venir pour ces fabricants. Personnelement, cela me concerne bien moins que ma propre santé, celle de mes enfants, et celle de ma rivière.

etplouf | 05 septembre 2008 à 15h10
 
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Re:Comprendre le système LMR avant de juger

Bonjour,
Je souhaite réagir assez vivement à ce que je considère comme des propos dangereux et mal fondés. En effet, quel est le recul dont nous disposons pour définir telle ou telle LMR concernant les 68.000 combinaisons de produits chimiques possibles ? Un an, deux ? Pour des effets possibles sur notre organisme qui pourraient s'ajouter à tous les autres polluants atmosphériques que nous respirons quotidiennement ? Soyons honnêtes, les pesticides sont remplacés trop vite pour avoir du recul, et qui peut affirmer que l'action des 68.000 combinaisons possibles aient été étudiées sur des organismes vivant ? Strictement personne !!
Souvenez-vous du DDT qui empoisonne encore les manchots de l'Antarctique (alors que cela fait dans les 30 ans qu'ils sont interdits)
Nous jouons aux apprentis sorciers, ce ne sont pas les une personnes sur deux qui mourront d'un cancer dans les 20 prochaines années qui me contrediront !
Bref, le fameux "principe de précaution" ne semble pas devoir s'appliquer au niveau de l'UE, pour laquelle les intérêts des multinationales priment sur la santé publique.
Ainsi le nuage de Tchernobyl n'a pas traversé la France, il s'est arrêté à la frontière, le vaccin contre l'hépatite B inoculé à des millions de français est-il parfaitement inoffensif, le GSM totalement inoffensif aussi .... mais très fortement déconseillé aux enfants (dès fois que ... bon), l'aspartame en vente libre mais malgré tout suspecté de toxicité, les OGM autorisés dans les produits BIO.... Comme le fait remarquer un lecteur, il faut voir les agriculteurs en cosmonautes, lesquels affirment ne pas manger de leurs légumes (sont pas fous, eux!) pour être convaincu de l'innocuité des pesticides sur notre organisme !!
Alors comment et sur quels fondements peut-on relever des LMR (qui sont peut-être déjà 10 x trop élévées) ?
Bref, mangez des fruits et légumes 5 fois par jours, c'est certain c'est bon pour la santé (et vous serez momifiés, car aucun insecte ni champignon ne voudra de vous), moi je suis écoeuré par tant de stupidité.
Bon appétit à tous

Anonyme | 05 septembre 2008 à 22h40
 
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Re:Re:L' horreur !

Oui, bien sur, il y a les 2 agricultures. Et ce sont les 2 qui font vivre vieux. Et je ne vois pas l'utilité de dépasser les normes Françaises. Pour continuer à jeter et à produire pour rien.

arri33 | 06 septembre 2008 à 21h36
 
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Re:Re:Les LMR ne sont pas les seuils de toxicité.

Sauf erreur de ma part, mais votre calcul
n'est pas exact , le doublement de la LMR revient à diviser par 50 et non 98 ...
Mais là n'est pas le plus important, il fraut prendre en considération surtout les effets cumulatifs de ses "faibles doses" et les combinaisons moléculaires avec d'autres substances ... Un peu de pragmatisme est fort utile pour y voir clair ici , avec l'indépendance des études réalisées .

acedecone | 08 septembre 2008 à 14h50
 
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Pesticides et santé

PESTICIDE ET SANTE
Nous parlons bien de produits phytosanitaires, on y distingue :
- les produits destiné à détruire/tuer des formes de vie ou biocides, incompatibles avec la méthode de culture (industrielle),
- et les médicaments pour plantes.
Tous ces produits toxiques à logos orange type "tête de mort", sont déversés "sur" et pénètrent "dans" les produits alimentaires, sont lessivés par l'eau de pluie ou d'irrigation, s'évaporent dans l'atmosphère. Ils sont omniprésents :
- dans l'alimentation (résidus de pesticides dans 44,4% des fruits et légumes dont 6% au delà des maxis),
- dans l'eau (91% de l'eau de surface et 55% des eaux souterraines)
- dans l'atmopshère : partout, à l'intérieur comme à l'extérieur, à l'école, sur les terrains de sport, jusque dans la chambre des enfants, en ville comme à la campagne.
IMPACT SUR LA SANTE DES ENFANTS : si on fait une recherche sanguine, on trouve assurément au minimum 10 résidus de pesticides (type biocides= tueur, ou type médicaments pour plantes) dans le sang des enfants, quelquesoit leur âge.
LES ENFANTS SONT EN PLEIN DEVELOPPEMENT, ON IMPRIME DANS LEURS GENES LA MALADIE QU'ILS VONT DEVELOPPER PLUS TARD.
800000 naissances par an en France, 320000 nouveaux cancers par an en France (source INCA 2005 / c'était "seulement" 280000 en 2000), croissance de 1,1% des cancers d'enfant en Europe, probablement plus élevée en France) ==> UN FRANCAIS SUR DEUX VA DESORMAIS DEVELOPPER UN CANCER DANS SA VIE (Grenelle de l'environnement)!!! Et je n'aborde ici que le cas cancer, il a une explosion de toutes les maladies dites "sociétales". Conséquences : d'immenses souffrances, une perte irrémédiable de la sécurité sociale.
QUAND VA-T-ON S'ATTAQUER AU PROBLEMES A LA SOURCE ?
Les techniques modernes agricoles sont celles qui visent le zéro pesticides, et sont les seules qui répondent aux critères de développement durable.
L'agriculture chimique est archaïque et dépassée.
ZERO PESTICIDES, C'EST VITAL ! (dans le sens premier du mot vital).
Merci pour les enfants de relayer ce message.

Philippe Fourmestraux
Auditeur du Collège des Hautes Etudes du Développement Durable
Site : http://ddvaleurs.neuf.fr/
Courriel : ddvaleurs@neuf.fr

Kokopelli | 08 septembre 2008 à 22h13
 
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Des fonctionnaires sans complexes

EFSA et SANCO sont habitués à prendre des décisions de façon autoritaire. Comme il n'y a pas de contrôle démocratique sur ces décisions et que trop souvent le Conseil Europöen, pour arriver au consensus indispensable entérine sans effort leurs propositions, seuls les moyens forts jurique peuvent les obliger revenir sur des décisions malencontreuses ( pour ne dire plus). Il faut que les ONG , mais aussi de simples citoyens ueropéens activent le contrôle et entament les procédures judiciaires nécessaires. L'action de PAN et de Greenpeace sont excellentes et doivent avoir plus d'écho dans les média. Peut-on faire encore plus? par exemple ataquer la Commission auprès de la Cour Européenne de Justice?

Bernard | 21 septembre 2008 à 16h12
 
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