Multiplier par quatre la production d'électricité photovoltaïque en quatre ans, c'est le pari que fait le Département du Rhône. Comment ? En massifiant les installations sur son propre foncier et en mobilisant l'ensemble des collectivités du département ainsi que les acteurs privés (entreprises, agriculteurs…) pour qu'ils en fassent de même.

Le conseil départemental a lancé, du 12 avril au 16 mai 2023, un appel à manifestation d'intérêt pour sélectionner un opérateur ou un groupement d'opérateurs chargé de réaliser les installations solaires et de les financer en partie. « On s'engage dans une stratégie massive et partenariale. Le Département aurait pu partir seul, avec son propre foncier, mais nous souhaitions aller plus loin en accompagnant d'autres acteurs du territoire. On peut vraiment avoir un effet de levier très important grâce à cette massification », explique Frédéric Pronchéry, vice-président délégué à l'environnement du conseil départemental.

La collectivité a donc signé une charte d'engagement avec l'ensemble des communautés de communes, les chambres de commerce et d'industrie (CCI), la chambre d'agriculture départementale et l'office public d'aménagement et de construction (Opac). Objectif : atteindre une production solaire de 140 GWh en 2027, au lieu de 34 GWh aujourd'hui.

S'appuyer sur un partenaire solide et partager le gâteau

Pour commencer, le Département a recensé, en 2022, les gisements solaires mobilisables sur son propre parc de bâtiments et sur son foncier : collèges, médiathèques, centres techniques, délaissés de voiries (une quinzaine de plus de 1 ha), parkings, bords de route (en utilisant des installations photovoltaïques verticales)… Le potentiel est estimé à 60 GWh d'ici à 2027, sur 60 sites et bâtiments. « Ces chiffres sont très réalistes, voire pessimistes », précise l'élu.

« Pour aller très vite, on s'appuie sur une stratégie public-privé, avec le développement de SAS [sociétés par actions simplifiées] avec des partenaires dont c'est le métier. De cette manière, on s'affranchit également du code des collectivités et de ses contraintes, en ne prenant que 49 % des parts des projets », détaille le vice-président. Le partenaire sélectionné sera donc actionnaire majoritaire avec 51 % des parts.

L'AMI, qui vient de se clore, visait justement à sélectionner le ou les partenaires privés. L'analyse des propositions des candidats va démarrer début juin, pour une sélection dans le courant de l'été. L'enjeu : « Il faut que ce soit suffisamment lucratif pour attirer des partenaires solides, en capacité de nous accompagner techniquement et financièrement, tout en partageant le gâteau et les bénéfices avec les collectivités. On considère en effet que les énergies renouvelables seront une des sources de financement des collectivités demain. »

Proposer des solutions adaptées aux petits et aux grands acteurs

Un cahier des charges complet, d'un point de vue juridique, financier, etc., avec des exemples concrets de projets, a été soumis aux éventuels candidats. L'objectif est de créer une SAS mère et des SAS par typologie ou grappes de projets. « L'idée est de mutualiser les projets qui ne seraient pas sortis tout seul. Chaque modèle sera un peu particulier », souligne l'élu.

Cinq modèles seront proposés aux collectivités. « Par exemple, pour les plus petites communes qui n'ont pas les moyens d'investir, le Département se chargera du financement et en retirera les dividendes. La commune, elle, percevra les loyers et les taxes. À l'opposé, pour les grandes communes qui ont la capacité de financement, le Département aura un actionnariat limité et s'effacera au bénéfice de la commune », détaille Frédéric Pronchéry.

Idem pour les acteurs privés : « Il est souvent difficile pour eux de s'occuper de ces sujets, par manque de temps ou d'informations. On leur apporte un outil clé en main et sécurisé, puisqu'on s'est chargé de sélectionner le partenaire à partir d'un cahier des charges précis. » L'objectif est de voir émerger les premiers projets d'ici un an.

Le premier volet d'un plan plus vaste

Cette stratégie de massification du photovoltaïque est le premier volet d'un plan de développement des énergies renouvelables, adopté par l'assemblée départementale du Rhône en décembre 2022. Celui-ci vise également à développer la récupération de la chaleur fatale, dont le gisement est important dans ce département industriel. Le plan comporte également un volet bois-énergie, en vue de structurer la filière et de mobiliser le foncier du Département. La méthanisation et, dans un second temps, l'hydrogène seront également développés pour réduire la dépendance du territoire au gaz. Enfin, la rénovation énergétique et la lutte contre la précarité complètent ce plan. « Aujourd'hui, nous focalisons tous nos efforts sur le photovoltaïque car il est possible d'aller vite. Mais nous avons une stratégie énergétique globale et d'envergure pour le département », souligne Frédéric Pronchéry.