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Phytosanitaires : l'élaboration des chartes de protection des riverains en marche forcée

La Direction générale de l'alimentation (DGA) a publié une instruction technique, à destination des directions régionales et des préfets, sur les mesures de protection des riverains susceptibles d'être exposés aux traitements phytopharmaceutiques entrées en vigueur le 1er janvier 2020.

Pour rappel, fin 2019, deux textes réglementaires fixant le cadre ont été publiés. Le premier définit des distances de sécurité minimales avec les zones d'habitation, selon le type de culture. Le second prévoit la possibilité de réduire ces distances dans le cadre de chartes d'engagements, élaborées après concertation entre utilisateurs et riverains. Ces chartes doivent définir « les mesures les plus adaptées à la situation départementale ».

« Les chartes qui auront reçu votre approbation permettront de réaliser les traitements phytopharmaceutiques à proximité des habitations, en réduisant, le cas échéant, les distances de sécurité », rappelle la note technique. L'instruction précise qu'aujourd'hui, seule l'utilisation de matériels et équipements de réduction de la dérive de pulvérisation, homologués par les autorités, permet de réduire les distances de sécurité. « Le recours à d'autres moyens, notamment les barrières physiques telles que les haies et les filets pourra être pris en compte, sous réserve d'un avis de l'Anses et de travaux permettant d'évaluer l'efficacité de ces moyens ». FranceAgriMer lancera, au printemps prochain, un appel à projets pour les filières viticulture, arboriculture et maraîchage, afin de soutenir les investissements dans les matériels de pulvérisation les plus performants (label Pulvé) pour réduire les quantités de produits utilisées et la dérive (25 M€ d'enveloppe).

Encadrer les traitements dès 2020

Étant donné le calendrier serré, la DGA demande aux services d'instruire rapidement les dossiers afin d'apporter « un cadre réglementaire stabilisé localement, notamment concernant les distances minimales de sécurité applicables, dans un délai compatible avec les premiers traitements en 2020 ». Des conditions spécifiques sont définies dans l'arrêté pour les utilisateurs en attente d'approbation de charte, jusqu'au 30 juin 2020.

« Afin de ne pas nuire aux dynamiques engagées localement, les chartes préexistantes pourront être conservées, dès lors qu'elles sont issues d'un processus de concertation ayant associé des riverains ou leurs représentants, et qu'elles contiennent les mesures minimales de protection conformes à la réglementation », ajoute la DGA.

Réactions19 réactions à cet article

Que de gesticulations, d'empressement et de crédits publics pour complaire aux principaux et inflexibles syndicats agricoles, tout en s'évertuant à voulant faire croire qu'on agit pour le bien public. Cette méthode Coué ne trompe néanmoins personne !
J'habite à 300 mètres du premier champ cultivé en conventionnel et je suis pourtant très rapidement au parfum quand l'exploitant agricole a sorti le pulvé.
Ces chartes ne sont qu'une lamentable pantalonnade supplémentaire de l'Etat face au lobby agro-industriel.
Mais quand vont-ils enfin comprendre que les citoyens attendent de vraies évolutions ?

Pégase | 12 février 2020 à 14h00 Signaler un contenu inapproprié

Ah, cher Pégase, rassurez vous. Ce n'est pas parce que vous allez discerner l'odeur du pesticide à 300 mètres du lieu de son épandage que vous pourrez le prétendre nuisible à votre santé!

L'organe de l'odorat est capable de percevoir des odeurs, même lorsque la concentration dans l'air du produit responsable est infinitésimale; et, en règle générale, cette concentration, bien qu'elle puisse vous déplaire psychologiquement et/ou servir votre stratégie, est infiniment plus petite que la concentration au delà de laquelle un effet nuisible à votre santé serait attendu.

300 mètres... 1 kilomètre... 2 kilomètres... N'est-ce pas assez de ces inconséquences (choses dites sans réflexion et sans souci du réel)?

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 13 février 2020 à 15h05 Signaler un contenu inapproprié

Inutile de s'indigner devant ces mesures qui permettent de ... réduire les distances de précaution alors qu'elles sont déjà ridicules .La FNSEA dicte la politiqur ago-chimique , les ministres obéissent .

sirius | 13 février 2020 à 15h59 Signaler un contenu inapproprié

J'aurai beaucoup apprécié être rassuré par votre prose récitée sur l'air du bien connu "Tout va très bien, Madame la Marquise", Euplectes. Mais à part quelques irréductibles optimistes comme vous, les rangs des scientifiques, des responsables d'administrations compétentes (je vous invite à ce titre à vous procurer les pages du quotidien Ouest France rapportant les propos très inquiétants d'un ingénieur du génie sanitaire de l'ARS Bretagne quant à l'exposition croissante et chronique des populations aux pesticides - voici le lien afin que vous ne perdiez pas de temps à le rechercher : https://www.ouest-france.fr/bretagne/pesticides-des-milliers-de-molecules-dont-ne-sait-rien-6716115) et des citoyens informés et fortement préoccupés par cette problématique de santé publique ne cessent de grossir.
Je vous en souhaite une bonne et instructive lecture !

Pégase | 13 février 2020 à 22h10 Signaler un contenu inapproprié

Cher Pégase,

J'ai pris connaissance, suivant votre conseil, de l'intervention de M.X, ingénieur d'études sanitaires à l'Agence régionale de santé de Bretagne. Je me suis aussi procuré l'intégral de son discours en salle.

M. l'ingénieur est probablement très en dessous de la réalité lorsqu'il indique que "l'on a, dans l'environnement, des millions de molécules dont on ne sait absolument rien". Et M. l'ingénieur, péremptoire, d'affirmer sa forte inquiétude de "l'exposition massive" à ces molécules dont il dit ... ne rien savoir. Court, très court comme raisonnement, ne pensez vous pas?!

Sans trop cultiver l'antiphrase, cette inconséquence, pur avatar d'une triste méthode globale d'apprentissage de la lecture appliquée à notre sujet, me fait penser aux élucubrations passées mais récentes de cet éminent bactériologiste qui proclamait et écrivait "urbi et orbi" que la maladie de Lyme n'existe pas et ne relèverait donc d'aucun traitement!
A ces joyeux médecins orientés, se piquant d'épidémiologie, qui déconseillaient les vaccins infantiles ou proclamaient "Paix sur la plaie aux germes de bonne volonté"!
A ces pauvres inconscients qui, dansant sur le toit d'un gratte-ciel, imploraient les envahisseurs venus d'ailleurs de les recueillir (cf. le film "Independance Day).

Cher Pégase, me gardant bien de parler sur les molécules que je ne connais pas, je vais vous parler plus loin de celles que je connais et tenter, plein d'un invraisemblable optimisme, de vous rassurer.

(...)

Euplectes | 17 février 2020 à 16h58 Signaler un contenu inapproprié

(...)

Pour avoir une idée cohérente sur l'exposition des riverains aux phytos, je vous propose de lire le rapport intitulé: "Exposition aérienne aux pesticides des populations à proximité des zones agricoles -Bilan et perspectives du programme régional intercire"- Coignard et Lorente (InVS), Castor, Filleul, Kermarec Schmitt, Philippe-Dodon (Cire Aquitaine, Cire centre-Ouest, Cire Est), Faliu (Drass Champagne Ardenne), Chaix, Campagne, Bourquin (Airaq), Chrétien, Knob-Drac, (Atmo champagne Ardenne), Navel (Atmo Poitou Charente), Pétrique, Yahyauoi (Lig'air).

Ce rapport est accessible via Google en entrant son titre.
Il est assorti de 21 textes de références dont les auteurs sont des plus sérieux.

Pour résumer, les concentrations dans l'air (plus de cent pesticides étudiés), à proximité des zones habitées sont au pire inférieures ou égales à 35 nanogrammes/mètre cube d'air (1 NANOGRAMME représente 1 MILLIONIEME DE MILLIGRAMME).

Alors que les valeurs toxicologiques de référence (VTR), SANS PARLER des doses journalières admissibles (DJA) et des valeurs moyennes d'exposition au travail (VME), sont de l'ordre du MILLIGRAMME (entre 0,02 et 5 milligrammes par kilo de poids et par jour).

On en déduit, concernant les pesticides étudiés, que les concentrations trouvées dans l'air sont, grosso modo,
de 1 MILLION DE FOIS INFERIEURES aux concentrations à partir desquelles on peut craindre pour notre santé.
Que vous en semble, bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 17 février 2020 à 18h04 Signaler un contenu inapproprié

je propose a tout ceux qui sont content de cette nouvelle législation de venir habiter à coté d'un champs, voir mieux d'un verger ou d'une vigne et de céder leur appartement aux méchants ronchons qui se plaignent des odeurs.
On en reparle après?

lameraboire | 18 février 2020 à 23h27 Signaler un contenu inapproprié

Si les pesticides sont si anodins qu'Euplectes se complait à nous les présenter à longueur de posts, il est alors bien curieux qu'on dénombre 25 millions d'intoxications graves et 220 000 morts par an (source : https://www.lemonde.fr/planete/article/2020/02/20/les-chiffres-noirs-des-ventes-de-pesticides-extremement-dangereux_6030165_3244.html) avec ces charmantes substances... Certainement encore le fait d'approximations ou de billevesées de maints "M. l'ingénieur" (l'usage de cette formulation peu amène laisse à penser qu'Euplectes ne semble guère apprécier à sa juste valeur toute personne faisant son travail en faveur de la santé publique !) de part le vaste monde ! N'en déplaise néanmoins, leur nombre ne cesse de croître.
Une anecdote personnelle : j'ai tout récemment fait un peu de ménage dans les placards de jardinage de mes parents assez âgés et ai, conformément à la législation française, évacué en déchetterie plusieurs flacons d'herbicides à base de glyphosate. Ca m'a fait un bien fou !

Pégase | 21 février 2020 à 21h42 Signaler un contenu inapproprié

Cher Pégase,

Votre art tacticien de cultiver consciemment les amalgames et les confusions atteint ici un haut degré de perfection:

Confusion et amalgame de genre entre les pesticides extrêmement dangereux, dangereux, peu dangereux, très peu dangereux, que vous fourrez tous dans le même sac;

Tactique boursouflée confinant au grotesque lorsque vous attribuez les "25 millions d'intoxications graves et 220 000 morts" à tous les pesticides, quelque soit leur degré de dangerosité, alors que votre source de presse indique que les responsables sont des "pesticides considérés comme les plus à risque pour la santé et l'environnement, dits pesticides extrêmement dangereux" (sic).

Piteuse extrapolation "a minima" lorsque vous ne mentionnez pas, comme vous devriez pourtant le faire, que ce nombre (exorbitant, à vérifier) d'intoxications et de décès est relatif au monde entier ainsi que le mentionne votre source, et non à l'UE ou la France;

Pâle essai de déconsidération à mon égard lorsque vous insinuez qu'appeler quelqu'un "M. l'ingénieur" serait une marque de dédain. Pour moi, c'est une marque de respect due au corps des ingénieurs qui, lui aussi, a à subir et supporter des déviances proférées par certains de ses membres qui utilisent leur savoir à des fins autres que scientifiques.

Cher Pégase, je suis ravi de vous savoir "bien mieux" après l'évacuation de vos flacons de glyphosate, et vous êtes ici en accord avec vous-même. Pourvu que ça dure!

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 24 février 2020 à 15h10 Signaler un contenu inapproprié

"Confusion et amalgame", "Tactique boursoufflée", "Piteuse extrapolation", ... : fichtre, Euplectes, vous me gâtez ! Cependant, cette technique sémantique d'imputer à son contradicteur les griefs qu'il pourrait bien vous adresser n'est pas bien nouvelle à mes yeux et ne m'émeut guère.
D'ailleurs, dans ce droit fil, vous cherchez à faire croire que j'impute à l'échelle de l'UE voire même de la France (n'hésitons pas !) les chiffres cités dans l'article du Monde. Où avez-vous lu cela dans mon message ? J'ai beau le relire, je ne vois pas ! Et vous parliez "d'art tacticien de cultiver consciemment les amalgames et les confusions" ?! Vous êtes assurément orfèvre en la matière.
Et concernant "M. l'ingénieur", je crains fort que vous ne vous défiliez, Euplectes, car les termes que vous employez dans votre premier post du 17 février à son endroit sont sans ambiguïté aucune (dois-je rappeler ici les "péremptoire" et "Court, très court comme raisonnement" ?). De grâce, ne rétropédalez pas, assumez vos propos, que diable !
A la vue de l'allongement allant s'accélérant depuis ces dernières années de la liste des institutions, organismes, acteurs de la société civile et du monde agricole ou encore simples citoyens qui demandent désormais une production agricole à bas niveau d'intrants - dont font partie les pesticides -, vouloir convaincre ainsi que vous le faites de leur faible impact toxicologique et sanitaire ne relèverait-il pas désormais de la gageure ?

Pégase | 24 février 2020 à 21h30 Signaler un contenu inapproprié

Bien répondu, cher Pégase, et merci de me retourner les reproches que je vous fais!

Je tiens toutefois à redire que les termes "M. l'ingénieur" n'étaient pas destinés à décrédibiliser le Corps des ingénieurs tout entier, mais à faire remarquer, à un ingénieur particulier, qu'il me paraissait indigne de son grade de répandre une forme larvée de terreur sur l'éventuel danger de molécules dont il disait lui-même ne rien connaître. Je maintiens donc et assume mes propos.

Ce qui importe, dans la présente mise au point, est de vous assurer de mon honnêteté intellectuelle (c'est pas gagné!): Je ne cherche pas à convaincre qui que ce soit, au nom d'une idéologie quelle qu'elle soit. Je me fais un devoir de rectifier les vérités scientifiques lorsqu'elles m'apparaissent contrefaites ou distordues. Je m'aide de données exactes, vérifiées et vérifiables, et de raisonnements et arguments passés au crible de la relecture.

Je regrette que mes contradicteurs ne daignent que trop peu souvent m'opposer des faits et des raisonnements de la même veine. Je salue et remercie ceux d'entre eux qui en prennent la peine, ils se reconnaitront.
Je conspue inlassablement ceux qui masquent sciemment la vérité pour duper ceux qui les écoutent, ainsi que leurs clans de tout acabit, lorsqu'il me paraît nécessaire.

En somme, si je fais fausse route ou si je me trompe, qu'on me le dise, MAIS QU'ON ME DISE POURQUOI (des contre-arguments scientifiques seraient les bienvenus).

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 25 février 2020 à 16h12 Signaler un contenu inapproprié

Cher Pégase,

Je crois nécessaire de revenir ici pour parler des "25 millions d'intoxications et des 200 000 décès" attribués aux pesticides, chiffres à propos desquels j'ai émis les plus grandes réserves dans ma réaction du 24 février.

J'ai reçu ce matin les réponses à mes interrogations:

- Il s'agit du résultat arithmétique d'une extrapolation grossière datant de 1983 à l'ensemble des pays en voie de développement (3 milliards d'individus), faite à partir de l'intoxication aux pesticides au Sri-Lanka de 1979 (14 millions d'habitants).
La très grande majorité de ces décès correspond à des intoxications volontaires, et l'OMS de rectifier et de préciser que ces chiffres, exorbitants, extrapolés, frisant la baliverne, concernent essentiellement et à la base les tentatives de suicide aux pesticides au Sri-Lanka. Les activités agricoles et jardinières sont donc très peu concernées.

Les vassaux de l'idéologie, félons de la Science et manipulateurs de statistiques, qui utilisent et diffusent des chiffres faux, et qui plus est, ne se préoccupent pas le moins du monde des causes réelles de ces intoxications, devraient avoir bien honte.

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 26 février 2020 à 12h59 Signaler un contenu inapproprié

Allons, allons, Euplectes : nous démontrant à maintes occasions que êtes extrêmement bien documenté, il est clair que vous n'avez aucune difficulté à vous procurer toute référence d'étude sur le sujet. Inutile donc de réclamer des publications dont vous ou vos fournisseurs (cf votre précédents post) disposez déjà...
En revanche, vous êtes très sélectif dans votre approche et ne retenez guère que celles qui pourraient étayer un tant soit peu vos thèses si favorables à la chime de synthèse. Je pense que tous celles et ceux qui suivent ici les rubriques Agroécologie et Eau l'auront compris depuis belle lurette.
Que voulez-vous, l'histoire des pesticides est désormais tellement jalonnée de scandales sanitaires et environnementaux et de manipulations médiatiques, politiques et financières que les citoyens mais aussi les institutions, qu'elles soient politiques ou judiciaires, qui s'intéressent à cette problématique - et ils sont de plus en plus nombreux - ne se laissent plus guère duper. L'exemple récent des Monsanto Papers, enquête journalistique exposant au grand jour des pratiques parfaitement ordonnées de manipulations de la communauté scientifique, des décideurs et des médias, est à ce titre emblématique.
Ce sujet des manipulations fait même l'objet d'un film, retraçant des faits réels, qui sort aujourd'hui même en France : Dark Waters. Offrez-vous donc une place de cinéma ! Qui sait, nous serons peut-être assis l'un à côté de l'autre ?

Pégase | 26 février 2020 à 22h28 Signaler un contenu inapproprié

Oui, à l'évidence, nous n'avons pas les mêmes sources d'information. Une telle disparité devrait pourtant nous encourager, vous et moi, à vérifier et comparer le degré de vraisemblance des évènements relatés par chacune d'entre elles, au cas par cas. Pour ma part, c'est ce que je fais avant toute étude, réflexion et prise de position.
Pour ce faire, je "descends dans l'arène" des faits réellement constatés et des chiffres vérifiés.
Je regrette que vous ne consentiez à en faire autant, au lieu de vous faire l'écho de faux évènements nés de subterfuges déplorables: Le cas des "25 millions d'intoxications et 20 000 décès" est un exemple lumineux. Bien, vous n'avez fait que relayer, mais faites au moins preuve un peu de recul et de prudence, que diable!

Vous avez, cher Pégase, la très contestable habitude de considérer les choses du point de vue du conteur et non du point de vue du chercheur scientifique. C'est bien dommage, car vous démolissez ainsi ce qui pourrait devenir de suites instructives et aboutir des contre-démonstration.
Vous ne prenez pas le moindre soin à confronter vos vues sur le fond, tout à la certitude absolue de vous situer dans le vrai. Mais la fine intelligence de votre expression et la délicatesse de votre langage ne suffisent pas ébranler ceux qui ne veulent connaître et dire qu'au travers de l'expérience, de l'étude, de la comparaison et de la conséquence.

(...)

Euplectes | 28 février 2020 à 15h12 Signaler un contenu inapproprié

(...)

Vous ne faites que développer des évènements, fussent-ils archi-falsifiés, et des déductions dont le caractère sensationnel excitent peut-être la curiosité puis l'anxiété ou la terreur du public, mais ne l'instruisent ni ne l'éduquent sûrement pas.

C'est ainsi que les prédicateurs d'imminente apocalypse tentent de dézinguer, à peu de frais, ceux qui persévèrent, pour des motifs qu'ils exposent, argumentent et expliquent, à ne pas s'aligner sous leurs bannières. Cette critique, pour ne pas dire ce blâme, s'adresse à tous ceux qui, SCIEMMENT, foulent aux pieds le droit dû à chacun à une information exacte, honnête et impartiale.

Allons, cher Pégase, pas d'amertume et surtout pas de ire. Je suis sûr que nous pourrions nous entendre, ne me rangeant sous aucune bannière résolument pro- ou anti- pesticides. J'appelle de mes voeux un consensus rationnel.
Ce ne sera pas après le cinéma que nous en parlerons (je tiens à mon "pseudo-anonymat"), mais un autre jour si les circonstances le permettent. Je vais aller voir le film "Dark Waters".

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 28 février 2020 à 15h49 Signaler un contenu inapproprié

Bien le bonjour à l'Institut de l'Environnement et de la Santé, Euplectes.

Pégase | 05 mars 2020 à 21h56 Signaler un contenu inapproprié

C'est trop d'honneur que vous me faites, cher Pégase! Vous voulez savoir mon "pédigrée", soit et libre à vous, mais ce n'est pas moi qui le livrerai.

Permettez-moi de vous répondre, génial conteur, par une modeste épigramme, à l'imitation d'Alexis PIRON, poète satyrique et auteur dramatique français (1689 - 1773):

"Ami Pégase, tu désires connaître
Ce que je suis. Or je ne veux rien être.
Car je vis nul, et certes je fais bien!
Et après tout, bien fou qui se propose,
De rien venant et retournant à rien,
d'être ici bas, en passant, quelque chose.

Je suis Euplectes, je ne suis rien,
Pas même un académicien".

Pardonnez moi le "tu" au premier vers, au nom de la "licence de l'art".

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 09 mars 2020 à 10h25 Signaler un contenu inapproprié

Me permettrez-vous, Euplectes, de vous répondre par une citation du truculent et non moins grand observateur de son temps et, quelque part, visionnaire François RABELAIS (1494-1553) ? La voici : "[...] science sans conscience n'est que ruine de l'âme".
Joli trait d'esprit de ce grand auteur de l'Humanisme de la Renaissance à mes yeux.
Sauf qu'il n'est pas pleinement satisfaisant dans le cas présent des pesticides. Car l'âme n'est pas seule concernée par ce problème...

Pégase | 09 mars 2020 à 14h16 Signaler un contenu inapproprié

Cher Pégase, nous sommes ici bien d'accord, une fois n'est pas coutume: "Science sans conscience n'est que ruine de l'âme"... et de l'homme.
Les connaissances nées d'observations objectives vérifiables et de raisonnements rigoureux (science) et les connaissances nées de l'intuition et de la réflexion (conscience) peuvent-elles être accordées ? Oui, il n'y a pas là paradoxe, mais aux conditions obligées - et acceptées - suivantes:

- Puisque les scientifiques ne sont pas tous d'accord sur les données et sur les résultats des recherches, il y aurait lieu à études supplémentaires puis à consensus (accord) entre scientifiques.

-Puisque les conscients ne sont pas tous d'accord sur les implications physiques et morales des résultats des recherches scientifiques, il y aurait lieu à prises de conscience supplémentaires puis à consensus entre conscients.

- Puisque certains scientifiques ne sont pas d'accord avec certains conscients (et vice-versa), il y aurait lieu, là aussi, à élaboration d'un consensus entre scientifiques et conscients.

Si nous voulions bien nous entendre, cher Pégase, je pourrais espérer que ce que le problème de l'avenir de l'homme et de la nature en général (problème qu'il est évidemment essentiel de poser) puisse, au moins en ce qui regarde l'agriculture et les pesticides, trouver des solutions concertées, rationnelles , consensuelles (et modifiables au gré des circonstances futures).

Merci de bien vouloir approfondir le débat.

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 09 mars 2020 à 18h52 Signaler un contenu inapproprié

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Votre conseil en droit de la Santé et de l'Environnement Huglo Lepage Avocats