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Phytosanitaires : la Cour des comptes estime que l'État doit durcir son action

Face aux échecs successifs des plans Écophyto, la Cour des comptes estime que l'État pourrait davantage peser dans la transition agricole en fléchant les financements, encadrant l'usage des produits et améliorant l'information du public.

Agroécologie  |    |  Sophie Fabrégat Actu-Environnement.com
Phytosanitaires : la Cour des comptes estime que l'État doit durcir son action

La Cour des comptes a publié, le 4 février, un référé sur le bilan des plans Écophyto, qui visent une réduction de 50 % des produits phytopharmaceutiques. Elle estime « que les effets des plans Écophyto demeurent très en deçà des objectifs fixés ».

Si elle dresse des recommandations pour rendre plus efficaces les politiques visant la transition du modèle agricole, la Cour des comptes « estime que l'État pourrait davantage influer sur les modes de production et les filières par l'exercice de ses compétences normatives, de régulation et d'information ». La Cour des comptes publie également la réponse du Premier ministre, auquel elle a adressé le référé le 27 novembre dernier.

Flécher les aides vers les pratiques vertueuses

Si la Cour des comptes se félicite de la nomination du délégué interministériel pour coordonner et articuler les différentes actions, elle recommande « de mettre rapidement en place, comme l'État s'y est engagé, un tableau de bord exhaustif et public des actions et crédits nationaux et régionaux venant au soutien de cette politique ».

Elle juge nécessaire un meilleur fléchage des aides de la politique agricole commune (PAC) vers la performance environnementale et l'agriculture biologique. Cela passe par l'inscription d'un objectif prioritaire de réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques dans la future PAC. « La nouvelle Commission européenne s'est engagée à proposer des évolutions ambitieuses dans le cadre de son "Green New Deal", notamment en adoptant pour la première fois des objectifs quantitatifs de réduction des risques mais aussi de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques », souligne en réponse Édouard Philippe. Les moyens pour les atteindre à l'échelle française seront décrits dans le futur « plan stratégique national », ajoute-t-il.

Pour offrir plus de visibilité aux acteurs, un cadre pluriannuel de programmation des financements issus de la redevance pour pollutions diffuses et affectés au plan Écophyto devrait être mis en place dès 2020. Les processus annuels d'allocation des ressources devraient être simplifiés. Selon le Premier ministre, une mission inter-inspections planche actuellement sur ces questions.

Améliorer l'évaluation des substances et les contrôles

« L'État peut [aussi] agir pour améliorer les règles scientifiques et déontologiques d'évaluation des substances et adapter les procédures d'autorisations et de retraits et ainsi favoriser l'émergence de produits de substitution, dans les limites laissées à chaque État membre », estime la Cour des comptes. Dans sa lettre, le Premier ministre rappelle que « le Gouvernement a pris, en 2018 et 2019, les mesures visant à diminuer rapidement l'utilisation des substances les plus préoccupantes pour la santé et pour l'environnement ». En deux ans, 38 substances préoccupantes ont été retirées au niveau européen. La France a également procédé au retrait du métamsodium, de l'époxiconazole, et des néonicotinoïdes et apparentés. Par ailleurs, répond Édouard Philippe, « la France a été à l'initiative de l'évolution des procédures européennes d'évaluation sanitaire, adoptée en 2019 et permettant notamment aux agences sanitaires de diligenter leurs propres études en cas de besoin ».

Protection et information des citoyens

 
La nouvelle Commission européenne s'est engagée à proposer des évolutions ambitieuses dans le cadre de son "Green New Deal".  
Édouard Philippe
 
La Cour des comptes pointe également du doigt la complexité du dispositif de contrôle, reposant sur au moins sept services différents, peu lisibles pour les exploitants et pour les citoyens.

Les questions de protection des professionnels et des riverains, prégnantes, conduisent « les pouvoirs publics et les parties prenantes à s'interroger à nouveau sur la délimitation de zones sensibles et sur les activités pouvant s'y développer ». Le Premier ministre rappelle qu'un nouveau cadre a été fixé fin 2019 et que des programmes d'évaluation scientifiques des impacts des produits, notamment l'étude PestiRiv, permettront d'évaluer l'exposition des riverains.

Enfin, les ministères de l'Environnement et de l'Agriculture devraient « publier et rendre accessibles au public, chaque année, les données et les analyses rendant compte de la politique menée, des substances actives émises et de leurs effets sur la santé humaine et sur l'environnement, notamment sous forme de cartographies », recommande la Cour des comptes. Le Premier ministre souligne que de nouveaux indicateurs vont être publiés pour compléter les indicateurs aujourd'hui utilisés (Nodu et QSA), « qui s'avèrent insuffisants pour rendre compte des politiques publiques menées ». Ils permettront d'éclairer sur la suppression des produits les plus dangereux, le développement des alternatives, l'engagement des agriculteurs dans l'agriculture biologique ou de l'agriculture à Haute valeur environnementale (HVE).

Réactions13 réactions à cet article

 

La Cour des compte "juge nécessaire un meilleur fléchage des aides de la politique agricole commune (PAC) vers la performance environnementale et l'agriculture biologique. Cela passe par l'inscription d'un objectif prioritaire de réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques dans la future PAC." : voilà qui est frappé au coin du bon sens !
Mais la Cour des comptes peut-elle également renseigner le citoyen-contribuable sur à quoi - et surtout à qui ! - ont bien pu profiter les 400 millions d'€ engloutie manifestement sans résultats significatifs ?! Vu les montants en jeu, cela vaut le coup de pousser un peu plus loin les investigations, non ?!

Pégase | 05 février 2020 à 14h25
 
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Cher Pégase,

Que les plans Ecophyto n'aient pas atteint leur objectif ne signifie nullement qu'ils ont échoué. Un plan est, ici, l'ensemble des mesures gouvernementales prises en vue d'organiser (et de diriger) l'activité économique.

L'organisation du plan reposait ici sur une hypothèse que l'on faisait (et fait toujours) sienne, et à partir de laquelle on fixait l'objectif de diminuer l'emploi des phyto de 50%.
Il s'agissait de s'investir (et d'investir) dans une expérimentation ambitieuse dont on pensait (et pense toujours) qu'elle pouvait aboutir au résultat de -50% de phyto. Ce n'est pas le cas.

Le temps imparti à l'expérience était-il trop court ? Oui, à l'évidence. L'encadrement des mesures était-il insuffisant ? Peut-être. Mais le résultat escompté n'est pas là, et de loin! L'expérience a-t-elle échoué ? Non, car en science ou en économie et comme ailleurs, une expérience ne peut être qualifiée sur son résultat. On ne peut qu'en tirer des conséquences.

Sur vos aigrelettes insinuations suspicieuses, cher Pégase, à propos du bon emploi des "400 millions d'Euros" investis (un de vos stratagèmes récurrents consistant à vous interroger sur un éventuel dévoiement quand "ça n'a pas marché" comme vous vouliez), je pense que vous jouez contre votre camp.

Je souhaite que les prochains "400 millions d'Euros"consacrés à la poursuite des mêmes objectifs puissent aider à obtenir un meilleur résultat. Mais j'en doute, veuillez m'excuser.

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 05 février 2020 à 19h35
 
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Précision utile à mon précédent post sur le sujet : il s'agit de 400 M€ par an, soit peu ou prou... 4 milliards d'euros sur la période 2009 à 2018 pour une utilisation des pesticides qui a augmenté de 25 % si on raisonne en NODU !!! Et il ne s'agit ici que du volet Ecophyto, rien sur les coûts en matière de santé publique et environnementaux de ce système totalement fou.
Face à des dérives sanitaires, environnementales et budgétaires d'une telle ampleur, l'agriculture intensive est un "luxe" que la Nation n'aurait jamais du avoir et n'a certainement plus à se payer ! Le mot scandale est trop faible pour qualifier cet échec monumental.

Pégase | 05 février 2020 à 20h50
 
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Producteurs de PNPP (Préparations Naturelles Peu Préoccupantes) à vocation de substitution aux pesticides, nous luttons constamment contre les services de l'Etat cherchant à tuer nos initiatives innovantes sous la pression des lobbys industriels et syndicaux au travers de contrôles suivis de mise en demeure de suspendre notre activité.
Les réglementations française et surtout européenne ne sont pas en phase avec les nouvelles donnes sociétales qu'elles ont du mal à intégrer faute de conviction parfois, mais aussi de capacité de réforme. Le règlement européen s'appliquant dans la gestion des pesticides date de 2009. les évolutions majeures survenues depuis quant aux seuils d'acceptation des pesticides de synthèse et aux autorisations de mise en marché des produits naturels ne correspondent plus aux exigences sociétales actuelles ni au calendrier imposé par la substitution des premiers par les seconds. Il est urgent de légiférer en faveur des alternatives aux pesticides en réduisant les contraintes pour favoriser leur émergence. cela inclut les taxes à verser: 200000€ à l'Europe et 40000€ à l'anses. Prohibitf pour la majorité des PME innovant dans le domaine des pesticides.
Les moyens à débloquer doivent donc être avant tout REGLEMENTAIRES.

Uncinulanecator | 06 février 2020 à 09h04
 
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Cher Pégase,

Une remarque déterminante, si vous le permettez: Les plans Ecophyto avaient vocation d étudier et d'expérimenter, sur le terrain, une alternative à l'agriculture intensive. Les sommes investies étaient destinées à la mise en place de cette politique raisonnée d'alternative.

Et, sans parler des "dérives sanitaires et environnementales" - sic - où rien n'est encore prouvé ne vous déplaise, voici que vous conspuez une "dérive budgétaire" - sic - , soit 4 milliards d'Euros selon vos chiffres, cette somme n'ayant pourtant été délivrée que pour aider à la seule promotion d'une agriculture autre qu'intensive...

De là, je puis conclure que le très respectable Pégase considérerait que la promotion d'une agriculture, plus raisonnée que l'agriculture intensive, ne mériterait même pas de se voir encouragée par le moindre penny.

Cher Pégase, je ne comprends toujours pas.

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 07 février 2020 à 11h48
 
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Cher Uncinulanecator,

Vous êtes donc producteur de préparations peu préoccupantes ayant vocation à remplacer les pesticides de synthèse. J'approuve les inventions de nouveaux pesticides avérés moins toxiques (le mot "toxique" pris au sens le plus large), lorsqu'il est établi que ceux-ci sont au à peu près aussi efficaces que les pesticides auxquels ils peuvent substitués.
Le cas des Oïdiums (champignons microscopiques), dont celui de la vigne, ces fléaux, est emblématique et il appartient aux inventeurs de trouver et de proposer des produits de substitution.

Mais, j'ai du mal à croire que "les services de l'Etat cherchent à tuer vos initiatives innovantes". J'ai encore plus de mal à croire que l'Etat, ce faisant, cède à "la pression des lobbys industriels et syndicaux".
Car les "exigences sociétales", nées d'une habile propagande aux relents idéologiques, qui ne s'embarrasse pas de la vérité, idéologie qui voudrait faire l'impasse sur les hauts niveaux de rigueur scientifique afin d'obtenir plus facilement les autorisations de mise sur le marché, ne peuvent - et c'est normal - s'asseoir sur la primauté des exigences sanitaires.
Les cases ANSES/EFSA sont donc incontournables. Les avis et recommandations de ces organismes sont élaborés en l'état de leurs connaissances actuelles. Ces avis et recommandations peuvent changer au fur et à mesure des progrès de leurs - et de vos - recherches et inventions.

(...)

Euplectes | 07 février 2020 à 12h38
 
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(...)

Nous savons que le coût de présentation d'une demande d'autorisation de mise sur le marché est prohibitif et représente un frein conséquent à la bonne marche de vos entreprises. Récemment, un appel à projets intéressant a été lancé.
Et là je vous rejoins, cher Uncilunanecator: Les aides financières aux PME pour aider à la présentation des dossiers de demandes d'autorisation de mise sur le marché, en la forme et en la documentation requises, devraient être revues et significativement augmentées.

On n'étouffe pas une politique que l'on soutient.

Bien à vous,

Euplectes

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 07 février 2020 à 12h51
 
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Mais Euplectes! Ne faites pas semblant de croire que le gouvernement soutient une politique de moindre emploi de ces phytosanitaires toxiques! Dès lors qu'il n'y a aucune mesure contraignante ni aucune sanction, tout le monde sait très bien que le résultat escompté n'a aucune chance de se réaliser!

gaïa94 | 11 février 2020 à 11h03
 
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Mais non, cher Gaïa 94! Je ne fais pas semblant de croire que notre gouvernement soutient une politique de suremploi des phytosanitaires. Au contraire, j'ai tout lieu de croire en sa bonne foi, j'en veux pour preuve la circulaire du 30 janvier 2020 parue au Bulletin officiel du 6 février, intitulée "Enseigner à produire autrement, pour les transitions et l'agroécologie" (NOR AGRE 2002322C).
Ce texte, signé du ministre de l'agriculture, est destiné à l'ensemble des établissements de l'enseignement agricole technique et supérieur, publics ou privés,aux niveaux national, régional et local.

Vous pouvez aussi consulter cette circulaire dans la Newsletter d'A-E du 10 février 2010, chapitre juridique, rubrique agroécologie.

Peut-être votre lecture pourrait-elle ébranler votre conviction du "double jeu" présumé d'Euplectes ainsi que des Pouvoirs publics (l'un n'étant pas l'autre, je crois utile de le préciser).

Ceci dit, je ne suis pas seul à penser que l'établissement de quotas annuels et individuels d'attribution de phytos à chaque exploitation, pourrait être une bonne piste. A la condition que cette piste soit, au préalable, longuement étudiée, mûrie au cas par cas, et négociée avec les agriculteurs.

Toute autre mesure plus contraignante risquerait bien de mettre le feu aux poudres. A vouloir trop délabrer la compétitivité de notre agriculture, on s'exposerait à la nécessité d'importer des denrées moins "naturelles" que celles que nous produisons.

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 11 février 2020 à 14h38
 
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Euplectes: voilà où cela conduit de "faire l'Europe" n'importe comment avec une dérégulation des marchés, mais qu'on se le dise: le consommateur français ne mettra pas sa santé en jeu, tout habitué qu'il est depuis des décennies à la faire passer avant tout, y compris avant son pouvoir d'achat. Il faudra rapidement sortir de ces dispositions imbéciles qui mettent en concurrence des pays qui n'hésitent pas à sacrifier leur peuple sur l'autel du libre échange, et des profits qu'il génère, avec ceux qui ont encore un fond de conscience et essaient tant bien que mal de protéger ce qui peut l'être encore. Sinon, ce seront les leaders populistes qui s'accapareront la question et ils sont à notre porte. Vous voyez ce que je veux dire...Et il n'est PAS QUESTION de donner des quotas à qui que ce soit , surtout qu'il n'y aura jamais personne pour les vérifier. On doit changer de mode de production, un point c'est tout et ça se fera dans la contrainte.Les toutes nouvelles générations sont aux taquets sur le sujet.

gaïa94 | 11 février 2020 à 17h58
 
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"Toute autre mesure plus contraignante risquerait bien de mettre le feu aux poudres." Les épandages de phytos que subissent depuis des décennies M et Mme Toutlemonde et dont une partie finit dans leurs bronches et sur leur épiderme risque fort bien également de mettre le feu aux poudres.
Il serait utile de voir aussi les choses sous cet angle...

Pégase | 11 février 2020 à 21h23
 
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Que d'intransigeance, cher Gaïa. Votre "NIET" à la Khrouchtchev sur l'hypothèse de réguler la distribution des phytosanitaires au travers de quota annuels attribués à chaque entreprise agricole, apparaît cependant à l'antipode de votre "DA" à la régulation des marchés.

Permettez moi de préciser très brièvement. En toute hypothèse, les quotas individuels, délivrés à la source, pourraient être fixés en fonction:

- des types d'agriculture (céréales, fruits, vignes, élevages, multimodaux, etc);
- des modes de production (industriels, mixtes, familiaux, bio, non bio,etc.);
- des surfaces d'exploitation;
- des sols, des altitudes, des climats;
- des prévalences locales des maladies des plantes et des animaux;
- des nécessités contenir les végétaux envahissants.
- du quantum de phytos utilisés par l'exploitation pendant les années précédentes.
L'attribution pourrait être négociée avec l'exploitant, et se voir augmentée en cours d'année, sur demande motivée, en cas de besoin (un exemple: les oïdiums, qui ont sévi des dernières années).

Cher Gaïa 94, ceci vaudrait mieux que de changer drastiquement des modes de production "par la contrainte". Impétueuses, les nouvelles générations feront ce qu'elles voudront quand elles seront aux commandes, mais je ne doute pas qu'elles auront à coeur de concilier "la chèvre et le chou". Elles pourront compter sur moi, pour les encourager à la prudence.

"Celui qui use de la violence sera victime de la violence"

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 12 février 2020 à 17h25
 
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Euplectes: certainement la violence ne vient pas de ceux qui détruisent l'environnement et empoisonnent leurs concitoyens en toute connaissance de cause, n'est ce pas ??? Tout leur est permis depuis toujours et vous voudriez que cela continue!
je vous retourne la sentence: celui qui use de la violence sera victime de la violence. Ce temps est venu.

gaïa94 | 14 février 2020 à 19h46
 
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