La ministre de l'Ecologie Ségolène Royal a annoncé, le 30 septembre, de nouvelles mesures pour lutter contre la pollution de l'air, et notamment contre les pics de pollution. Ces mesures font suite à la remise d'un rapport sur la gestion des épisodes de pollution (1) , commandé à l'administration après plusieurs jours de pollution persistante en mars 2015.
Epandages agricoles : une table ronde à l'automne
Pour lutter contre la pollution d'origine agricole, Ségolène Royal annonce la tenue d'une table ronde à l'automne avec la profession "pour examiner ensemble quelles solutions s'offrent aux exploitants".
Le rapport sur la gestion des pics de pollution préconise une mesure saisonnière à l'échelle nationale pour la seule période critique du mois de mars : imposer l'enfouissement dans les quatre heures suivant l'épandage de la fertilisation organique, et soumettre l'utilisation de l'urée, qui représente 17% des tonnages d'engrais minéraux azotés en France, à l'obligation d'enfouissement immédiat. Cette seule mesure pourrait permettre une réduction de 15% des particules fines secondaires, estime le rapport.
En revanche, les auteurs déconseillent d'interdire à titre préventif la fertilisation azotée, émettrice d'ammoniac lors des pics de printemps, car cette pratique "est un facteur clé de la production agricole". Ils rappellent que les périodes d'épandage sont déjà encadrées par la directive Nitrates. Ainsi, "la fertilisation minérale est interdite au moins jusqu'au 1er février, et parfois jusqu'au 1er mars dans certaines régions".
En attendant la table ronde, Ségolène Royal a annoncé la mobilisation de 10 M€, sur le fonds de financement de la transition énergétique, pour financer des investissements en faveur de la qualité de l'air : renouvellement des matériels d'épandage, diminution de l'utilisation d'intrants, mise en place de couvertures de fosses à lisier et de laveurs d'air.
Chauffage au bois : inciter plutôt qu'interdire
Concernant l'impact du secteur résidentiel, le rapport pointe du doigt le chauffage au bois : "Une flambée d'agrément en foyer ouvert revient à faire rouler dix voitures diesel datant d'avant 2004 pendant la même durée". En revanche, "les dispositifs récents sont à la fois plus efficaces en termes de rendement de chaleur, valorisent mieux la ressource en évitant le recours au carbone fossile, et en termes de qualité de la combustion. Ils réduisent les émissions de particules fines et de HAP (2) ". Mais difficile d'interdire un bon feu de cheminée, notent les auteurs, ce serait mal perçu par la population. Selon eux, il faut davantage inviter les citoyens à s'équiper d'appareils performants.
Une recommandation entendue par la ministre, qui annonce la mise en place, avec l'Ademe et les collectivités volontaires, du fonds Air, pour subventionner le remplacement des appareils de chauffage anciens chez les particuliers dans les zones polluées. "L'aide peut aller jusqu'à 1.000 euros (à parité Ademe et collectivités locales) et vient en complément du crédit d'impôt transition énergétique (CITE)", précise le ministère.
Vers une vitesse de circulation réduite dans le Sud de la France ?
Enfin, le rapport souligne que "les expériences menées sur les autoroutes non concédées de l'agglomération marseillaise en période estivale ont eu des effets assez nets pour être rendues permanentes". Ses auteurs estiment donc que la réduction de la vitesse maximale autorisée en zone méditerranéenne pourrait être une mesure saisonnière à envisager. "D'une manière générale, une révision des vitesses maximales des axes les plus chargés mérite un examen", soulignent-ils.
