Le Plan bâtiment durable s'est penché sur l'élaboration d'un nouveau label pour accompagner les acteurs désireux d'« aller plus loin » que la réglementation environnementale (RE 2020) des bâtiments neufs. Maintenant que la RE 2020 est sur le point d'entrer en vigueur – à l'été 2021 – le label E+C- qui l'a préfigurée n'a plus lieu d'être.

Le groupe de travail « Réflexion bâtiment responsable » (RBR) du Plan bâtiment durable a donc réfléchi à un nouveau label qui anticiperait l'après RE 2020. Les premières pistes sont présentées dans une note publiée ce mercredi 16 septembre. Porté par l'État, le label proposé devrait « être accessible à de nombreux acteurs sur une base volontaire, d'incitations financières ou dans le cadre de la prescription territoriale ».

Il devrait aussi couvrir les bâtiments neufs mais aussi rénovés et l'exploitation des bâtiments, préconise le groupe de travail. Le référentiel devrait également prendre en compte cinq thèmes : la neutralité carbone et énergie ; l'économie circulaire ; le confort, le bien-être et la santé ; l'artificialisation des sols et l'adaptation des bâtiments aux évolutions de demain. « La rédaction d'un référentiel commun aux bâtiments neufs et rénovés peut être menée en quelque mois rendant celui-ci disponible au moment de l'entrée en vigueur de la RE 2020 », estime le groupe de travail.

Ce dernier recommande en outre de mener « moins de calculs » mais plus de mesures énergétiques sur les bâtiments réalisés. « Un des enjeux de demain est de passer de la performance énergétique prévue sur le projet de bâtiment aux performances effectivement obtenues sur les bâtiments réalisés. Le décret tertiaire s'appuie ainsi sur des mesures énergétiques », souligne le groupe de travail. « La RT 2012 a fait un pas dans ce sens en imposant la mesure de la perméabilité à l'air, la RE 2020 pourrait franchir une deuxième étape en imposant la vérification des installations de ventilation ».

Le label devrait également intégrer les interactions entre le bâtiment et son territoire, ajoute le groupe de travail, « que ce soit en matière d'économie circulaire, de production locale d'énergie pour aller vers l'énergie positive, de séquestration carbone pour aller vers la neutralité carbone ».

Les acteurs sont invités par le Plan bâtiment durable à alimenter les réflexions sur ce label jusqu'au 5 octobre.