« Lutter contre la précarité énergétique, en donnant une valeur monétaire solidaire à l'énergie solaire, et développer l'autoconsommation collective d'électricité solaire », voilà le principe de l'association Sol Solidaire, expliqué par son fondateur André Joffre, du bureau d'études Tecsol.
Concrètement, l'association, créée fin 2019, vise à orienter des fonds privés (émanant de particuliers ou d'entreprises) vers le financement de projets photovoltaïques dans le secteur résidentiel social. L'objectif est de réduire à zéro les coûts d'investissement et d'exploitation associés aux installations solaires, afin que les acteurs du logement social puissent fournir gratuitement aux habitants de leur parc immobilier les kilowattheures produits localement.
Appel au mécénat d'entreprises
Il existe une vingtaine d'opérations d'autoconsommation collective actives en France. Trop peu pour Sol Solidaire, qui souhaite aider les bailleurs sociaux à développer le modèle. « Il existe déjà des aides départementales ou régionales, mais 30 à 40 % du projet reste à financer par les bailleurs sociaux, explique André Joffre. Par répercussion, c'est donc le locataire qui finirait par payer, ce qui freine les projets ». En se basant sur le principe du mécénat, l'association entend mobiliser les programmes RSE des entreprises pour trouver les financements supplémentaires. « Il s'agit tout d'abord de demander aux producteurs d'énergie solaire de se mobiliser, précise André Joffre. Nous avons créé une unité, le "sol", et, en échange de leurs données de production, notre association délivre un certificat pour chaque mégawattheure d'énergie solaire produite ». Des certificats ensuite vendus aux enchères à des grandes entreprises dans le cadre de leur politique RSE. La totalité de la somme ainsi collectée servira à financer la mise en place et l'exploitation de projets d'autoconsommation collective d'électricité solaire portés par des bailleurs sociaux.
Les surplus d'électricité produits seront rendus à Sol Solidaire et revendus aux opérateurs pour financer l'association et développer de nouveaux projets.
Défiscalisation pour les mécènes
Selon l'association, une installation photovoltaïque revient à environ 1 500 euros par logement social. Le dispositif de Sol Solidaire viendra compléter les subventions publiques (à hauteur de 1 000 € par logement) et financera le dernier tiers. Le ministère de l'Économie est disposé à encourager le principe. L'administration fiscale a confirmé que « le projet de l'association allie à la fois des enjeux sociaux, environnementaux, et industriels » et que, par conséquent, « l'association Sol Solidaire (…) entre dans le champ d'application des dispositions ouvrant droit au régime du mécénat ». Ce dispositif ouvre donc la voie, pour les donateurs, à une réduction d'impôt sur le revenu ou d'impôt sur les sociétés qui peut atteindre jusqu'à 66 % du montant du don, selon certaines limites.
200 euros d'économie par logement
Le premier appel à projets de Sol Solidaire se terminera fin septembre 2020. Il a été repoussé compte tenu de la crise sanitaire liée au Covid-19. L'association projette d'équiper 2 000 logements la première année, 5 000 la suivante, et 20 000 la troisième année. Économie d'énergie estimée pour un logement : 200 euros par an, soit l'équivalent d'un nouveau chèque énergie.
